Compte-Rendu - compte rendu CM du 18 12 2014. affichage et internetdoc

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Compte-Rendu - compte rendu CM du 18 12 2014. affichage et internetdoc Document publié le Vendredi 12 décembre 2014 par la commune de Quiers-sur-Bézonde. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM du 18 12 2014. affichage et internetdoc)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,

Commune de Quiers sur Bezonde Conseil municipal du 18.12.2014

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Le dix huit décembre deux mil quatorze à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal légalement convoqués le 12 décembre 2014 se sont réunis à la mairie en présence de Monsieur Jean- Pierre ALLION, Maire.

Sont présents : ALLION Jean-Pierre, ARCHENAULT Pascale, CHAVANEAU Philippe, PAVARD Michèle MONTAGUT Bérengère, JOBET Amélie, BEAUVALLET Maurice, POTTEAU François, ASSELIN Christian, ASSELIN Marie-Claude, BAZIN Dominique, LEJEAU Luc, CHRIST Nicole, DESVIGNES Raluca.

Absent excusé : LAGRENE Jean-Philippe (Pouvoir à ALLION Jean-Pierre) Secrétaire de séance : ASSELIN Marie-Claude

Nombre de conseillers

En exercice : 15

Présents : 14

Votants : 15

Lecture du compte rendu de la séance du 6 novembre 2014. Approuvé à l’unanimité. Michèle PAVARD demande que le nom des conseillers soit mentionné lors de chaque intervention.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Ordre du jour :

• Terrain multisports

• Aménagement parking pour l’école

• Aménagement Rue du Grand Orme : maîtrise d’œuvre

• Demande de subvention DETR

• Défense incendie rue des Policettes et rue de l’Ordinaire

• Virement de crédits

• Proposition achat logement IDB

• Rapport des commissions

• Questions diverses

Commune

de

QUIERSSURBEZONDE

Réunion de conseil du 18 décembre 2014

19 heures 00

Commune de Quiers sur Bezonde Conseil municipal du 18.12.2014

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TERRAIN MULTISPORTS

Il est présenté au conseil les devis détaillés des entreprises Agorespace, Bourdin Sports et Husson Les dimensions des terrains sont identiques, à savoir 13 m x 24 m.

Dominique BAZIN a visité plusieurs complexes installés par l’entreprise HUSSON (Baule, Saint Jean le Blanc) et a fait part au conseil de ses constatations : tant au point de vue technique, que professionnel et commercial.

Après en avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité :

- retient l’offre de cette entreprise pour un montant total HT de 38 978.92 € - équipements supplémentaires compris.

- décide de retenir l’entreprise EUROVIA pour la mise en conformité de la plateforme existante pour un montant HT de 8 178.80 € et la création d’un parking jouxtant la structure pour 20 305 € HT. Afin d’assurer la sécurité du site, il est envisagé la plantation d’arbustes pour délimiter l’aire des jeux des plus petits.

AMENAGEMENT PARKING ECOLE

Après avoir étudié la proposition d’ECMO, il sera demandé de prévoir un stationnement en double épi dans le secteur 1, et prévoir un aménagement d’agrément (terrain de pétanque, etc..) dans le secteur 3. Le projet du secteur 2 est accepté à l’unanimité.

1.7.2.57.2014 AMENAGEMENT RUE DU GRAND ORME : maîtrise d’œuvre Le contrat de maîtrise d’œuvre ECMO est accepté pour la somme de 1 150 € HT. Cette somme représente les premiers travaux réalisés par ECMO, il viendra ensuite le contrat représentant la mission ECMO sur la totalité des travaux.

Un rendez-vous de chantier a eu lieu en présence de Messieurs CHAVANEAU Philippe et POTTEAU François. Ils nous informent qu’il est prévu sur notre commune :

-la réfection de la conduite eaux pluviales, depuis le regard chez Monsieur Cognet Gérard jusqu’au silo, de la chaussée et la création de trottoirs Coût 115 000 € pour 90 ml. Seule une subvention pourra être accordée pour la réfection de la chaussée.

- Il semblerait que les travaux incombant à Bellegarde s’élèveraient à 235 000 € pour 350 ml.

Michèle PAVARD demande si chaque commune sera désignée maître d’ouvrage.

7.5.1.55.2014 DETR 2015 TERRAIN MULTISPORTS

Le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre de la subvention DETR, le projet du terrain multisports peut être présenté dans le programme opération prioritaires, terrain de sports à vocation scolaire ou périscolaire.

Sachant que le Conseil Général a été le seul à apporter son aide à ce projet et que le conseil souhaite se prévaloir de cet équipement en 2015 et qu’au vu des finances communales, il serait bien de recevoir d’autres aides qui permettraient d’avoir un équipement parfaitement intégré dans l’environnement, novateur dans le canton.

En entendant ces informations le conseil municipal à l’unanimité décide de présenter ce projet sur la DETR 2015 dans le programme opération prioritaires, terrain de sports à vocation scolaire ou

Commune de Quiers sur Bezonde Conseil municipal du 18.12.2014

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périscolaire, d’intégrer le devis HUSSON dont le type de terrain correspond parfaitement à l’équipement attendu qui s’intégrera de par sa forme, ses matériaux, ses couleurs à l’environnement, de se munir de quelques places de parking et de végétaliser une séparation entre le futur terrain multisports et les jeux de plein air et de présenter le plan de financement suivant :

Dépenses Montant Recettes Montant

Acquisition

ossature et pose

38 978.92 € DETR

(35.00%)

23.611.00 €

Aménagement de

la plateforme

8.178.80 € CONSEIL

GENERAL

27 411.00 €

Création d’un

parking avec place

handicapée

20.305.00 € Fonds propres 16.440.72 €

Total HT 67.462.72 € 67.462.72 €

7.5.1.58.2014 DETR 2015 PRESERVATION DU PATRIMOINE : EGLISE Le Maire informe le conseil municipal que deux dossiers peuvent être présentés dans le cadre de la subvention DETR.

La préservation du patrimoine fait également partie des opérations prioritaires éligibles. En entendant ces informations le conseil municipal qui a engagé une réflexion globale sur la protection de son patrimoine bâti et naturel, décide à l’unanimité, de présenter le projet de préservation de l’Eglise sur la DETR 2015 dans le programme opérations prioritaires, d’intégrer le devis CHARPENTIER relatif au traitement servant à rétablir et à améliorer l’intégrité esthétique de cet édifice, et de présenter le plan de financement suivant :

Dépenses Montant Recettes Montant

Traitement de l’édifice 23 123 € DETR (50.00%) 11 560 €

Fonds propres 11 563 €

TOTAL HT 23 123 € 23 123 €

DEFENSE INCENDIE RUE DES POLICETTES ET RUE DE L’ORDINAIRE Le Conseil prend connaissance de la nécessité du renforcement de la défense incendie sur les communes de Bellegarde, Ouzouer et Quiers. Ces travaux ne pouvant être effectués par le GIVB, la commune de Bellegarde assurera la maîtrise d’ouvrage.

VIREMENT DE CREDITS

Considérant l’insuffisance de crédits à l’article 64111 rémunération principale, un virement d’un montant de 3 200 € a été effectué du compte 022 dépenses imprévues sur décision du maire.

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4.1.1.56. 2014 PERSONNEL COMMUNAL

Le Conseil, à l’unanimité, décide la création d’un poste d’adjoint technique 1 ère classe, à compter du 1er Janvier 2015.

RAPPORTS DES COMMISSIONS

Environnement Philippe CHAVANEAU informe que l’élagage prévu a été réalisé, que les travaux à l’étang Jobert sont programmés en 2015 ainsi que l’entretien des passerelles de l’Aunoy. La remise des récompenses des maisons fleuries et entretien de trottoirs sera reconduite.

François POTTEAU demande qu’un état des travaux concernant les fossés soit établi.

Patrimoine Michèle PAVARD indique avoir contacté un nouveau cabinet d’architecte pour la réhabilitation de la maison Rue de l’Aunoy. Le coût des travaux s’élèveraient à 200 000 €.

Animations Pascale ARCHENAULT fait part du succès du marché de Noel. Bérengère MONTAGUT précise l’organisation d’un concert « les voix de Nibelle » en avril 2015.

INFORMATIONS

CCBel : Maurice BEAUVALLET informe la suppression de certains tarifs EDF. Pour les consommateurs au-dessus de 36 KVA, il conviendra de procéder à un appel d’offres pour acheter l’électricité à EDF.

L’école de Quiers étant concernée par l’obligation du changement du compteur à compter du 1 er janvier 2016, le dossier devra être étudié dès 2015.

QUESTIONS DIVERSES

La cérémonie des vœux est fixée au 16 Janvier 2015.

Le prochain conseil aura lieu le mercredi 28 Janvier 2015.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à vingt-deux