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Déliberation - CS 2026 02 23 deliberation DOB 2026
Déliberation - deliberation dob 2018
Convocation - D 2026 02 DOB 2026
Déliberation - DOB 2018 2018 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - DOB 2018 2018 02)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
2018-002
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
VINGT
SIX
JANVIER
DEUX
MILLE
DIX
HUIT
RAR
KORH RH
OR
ROOMS
RERO
L’AN
DEUX
MIL
DIX
HUIT
Le
26 JANVIER
Sous
la
présidence
de
M.
Bernard
ROMIER,
Maire,
Ont
siégé
: Mesdames
Eliane
BERTIN,
Béatrice
BOULANGE,
Monia
FAYOLLE,
Sophie
MONTAGNIER,
Stéfania
FLORY,
Geneviève
GARNIER,
Laurence
MEUNIER,
Claudine
ROCHE,
Emilie
SOLLIER,
Renée
TORRES
et
Messieurs,
Eric
BESSENAY,
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Gérard
CROYET,
Jean-Luc
DUVILLARD,
Pierre
GRATALOUP,
Jacques
MEILHON,
Hugues
JEANTET,
Mario
SCARNA,
Michel
LAGIER
;
Pouvoirs
:
Mme
Anne-Virginie
POUSSE
donne
pouvoir
à
M
Gérard
CROYET
Mme
Chantal
VARAGNAT
donne
pouvoir
à
Mme
Renée
TORRES
M
Jean
Claude
CORBIN
donne
pouvoir
à
Mme
Stéfania
FLORY
M
Bernard
GUY
donne
pouvoir
à
Mme
Eliane
BERTIN
Eric
PRADAT
donne
pouvoir
à
M.
Jacques
MEILHON
M
Laurent
FOUGEROUX
à
Mme
Emilie
SOLLIER
M
Patrick
BOUVET
à
M.
Bernard
ROMIER
M
Jacques
FORTAT
à
M.
Mario
SCARNA
Mme
Sylvie
JERDON
à
Mme
Claudine
ROCHE
à compter
de
son
départ
à 21h15
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élus
:29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
: 20
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 9
CONVOCATION
EN
DATE
: 19
février
2018
DATE
D’AFFICHAGE
:
5 février
2018
- OBJET
: Débat
d'Orientation
Budgétaire
N°2018/02
Vu
le
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L'2312-1,
CONSIDERANT
qu'un
débat
sur
les
orientations
générales
du
budget
est
obligatoire
dans
les
communes
de
plus
de
3 500
habitants,
CONSIDERANT
que
ce
débat
permet
à
l'Assemblée
délibérante
de
discuter
des
orientations
budgétaires
qui
seront
inscrites
dans
le cadre
du
budget
primitif,
CONSIDERANT
que
le débat
doit
se
tenir
dans
les
deux
mois
précédant
l'examen
du
budget
primitif,
qui
devrait
se
tenir
le 02
Mars
2018,
Oui
la
présentation
du
rapport,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR
:
29
VOIX
POUR
0 VOIX
CONTRE
0
VOIX
ABSTENTION
+
PREND
ACTE,
pour
le
budget
communal
2018,
de
la
tenue
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME