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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20250415 bd liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20250415 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC25-005 ECONOMIE
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE
MOYENS AVEC L’ASSOCIATION POUR LE DROIT A L’INITIATIVE
ECONOMIQUE (ADIE) – 2025 - 2028
ADOPTEE UNANIMITE DBC25_005_ECONOMIE_ADIE_CONVENT ION_OBJECTIFS_MOYENS_2025
DBC25-006 ECONOMIE
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE
MOYENS AVEC LE CAMPUS DES METIERS FOUGERES VITRE
INDUSTRIE - 2025
ADOPTEE UNANIMITE DBC25_006_ECONOMIE_CAMPUS_CONV ENTION_OBJECTIFS_MOYENS_2025
DBC25-007 RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SERVICES
LECTURE PUBLIQUE – JURIDIQUE ASSEMBLEES COMMANDE
PUBLIQUE – ECONOMIE EMPLOI INSERTION ET PETITE-
ENFANCE ENFANCE JEUNESSE
ADOPTEE UNANIMITE
DBC25_007_RH_MODIFICATIONS_TABLE
AU_EFFECTIFS_SERVICES_LECTURE_PU
B_JACP_EEI_PEEJ
Cette liste contient 3 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC25-005 à DBC25-007).
Certifié : Le Président
Publié sur le site internet le
Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE