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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20250617 bd liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20250617 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC25-008 RESSOURCES HUMAINES MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SERVICE PETITE-ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE ADOPTEE UNANIMITE
DBC25_008_RH_MODIFICATIONS_TABLEAU_
EFFECTIFS_SERVICE_PETITE_ENFANCE_ENF
ANCE_JEUNESSE
DBC25-009 ECONOMIE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION FRANCE ACTIVE BRETAGNE 2025-2028 ADOPTEE UNANIMITE
DBC25_009_ECONOMIE_CONVENTION_OBJE
CTIFS_MOYENS_FRANCE_ACTIVE_BRETAGNE
_25_28
Cette liste contient 2 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC25-008 à DBC25-009).
Certifié : Le Président
Publié sur le site internet le
Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE