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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20251125 bd liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20251125 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Bois et produits du bois,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC25-011 ECONOMIE ZONE D’ACTIVITÉS DU BOIS DE TEILLAY À JANZÉ – CESSION D’UN TERRAIN À AVRIL CHARPENTE ADOPTEE UNANIMITE DBC25_011_ECONOMIE_FONCIER_ZA_BOIS_T EILLAY_JANZE_CESSION_AVRIL_CHARPENTE
DBC25-012 ECONOMIE ZONE D’ACTIVITÉS DU BOIS DE TEILLAY À JANZÉ – CESSION D’UN TERRAIN À MICHAUD PLOMBERIE ADOPTEE UNANIMITE
DBC25_012_ECONOMIE_FONCIER_ZA_BOIS_T
EILLAY_JANZE_CESSION_MICHAUD_PLOMBE
RIE
DBC25-013 RESSOURCES HUMAINES
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE
TECHNIQUE DE BRIE AU PROFIT DE ROCHE AUX FÉES
COMMUNAUTÉ – AVENANT N°1
ADOPTEE UNANIMITE
DBC25_013_RH_MUTUALISATION_MISE_A_DIS
POSITION_BRIE_ST_VERS_RAFCOM_ASSAINIS
SEMENT_AVENANT
DBC25-014 RESSOURCES HUMAINES
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À
DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE LECTURE PUBLIQUE DE
ROCHE AUX FÉES COMMUNAUTÉ AU PROFIT DE LA
COMMUNE DE COËSMES
ADOPTEE UNANIMITE
DBC25_014_RH_MUTUALISATION_MISE_A_DIS
POSITION_SERVICE_LECTURE
PUBLIQUE_RAFCOM_VERS_COESMES_LUDO
THEQUE
DBC25-015 RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SERVICE HANGART ADOPTEE UNANIMITE DBC25_015_RH_TABLEAU_EFFECTIFS_MISE_A _JOUR_SERVICE_HANGART
Cette liste contient 5 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC25-011 à DBC25-015).
Certifié : Le Président
Publié sur le site internet et
Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 25 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE