Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - LISTE DE
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2024 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2024 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DELIB 087 Approbation de l'ordre du jour séance du 19 juin 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DELIB 087 Approbation de l'ordre du jour séance du 19 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité routière,
Envoyé en préfecture le 24/06/2025
Reçu en préfecture le 24/06/2025
Publié le 24/06/2025
ID : 040-244000691-20250619-2025DELIB87-DE
PAYS MORCENATS) ç coule de sourct
DELIBERATION
DU-CONSEIL BE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS MORCENAIS
SEANCE DU 19 JUIN 2025
Délégués en exercice : 22 Délégués présents : 16
Délégués Excusés : 5 dont Pouvoirs : 3
Délégués absents : 1 Votants : 19
Date convocation : 13 JUIN 2025
Secrétaire de Séance : Nicole DUCOUT
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-neuf du mois de juin, les membres du conseil de la Communauté de Communes se sont réunis dans la salle du Conseil Communautaire sous la présidence de Monsieur Jérôme BAYLAC- DOMENGETROY et sur convocation écrite adressée le 13 juin 2025.
Présents :
Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY - Paul CARRERE - Nathalie MOMEN (+
pouvoir d’Anaïs FROUSTEY) — Rose-Marie ABRAHAM - Christelle GUILHEMSAN (+-pouvoir de Daniel BIREMONT) - Claude LABORDE — Roxanne OLIVIER - Hélène COUSSEAU - Michel DOURTHE - Martine GASTON - Didier PLANCKE — Jean-Luc DUBROCA - Frédéric PRADERE -— Nicole DUCOUT (+ pouvoir de Marc GAILLARD) — Jean-Pierre REMY - Monique DUVIGNAU.
Excusés ayant donné pouvoir :
Daniel BIREMONT a donné pouvoir à Christelle GUILHEMSAN
Anaïs FROUSTEY a donné pouvoir à Nathalie MOMEN
Marc GAILLARD a donné pouvoir à Nicole DUCOUT
Absent excusé :- Yannick VILLATORO -— Isabelle CANTEGREIL
Absent : Luc SCOGNAMIGLIO
N° 87/2025
OBJET : Approbation de l’ordre du jour séance du 19 juin 2025 Envoyé en préfecture le 24/06/2025
Reçu en préfecture le 24/06/2025
Publié le 24/06/2025
ID : 040-244000691-20250619-2025DELIB87-DE
N° 87/2025
OBJET : Approbation de l’erdre du iour séance du 19 juin 2025
Monsieur le Président donne lecture de l’ordre du jour ci-dessous aux délégués du
conseil de la Communauté de Communes du Pays Morcenais :
L— ADMINISTRATION GENERALE
1 - Mise en place d’un poste de coordinateur départemental des gens du voyage.
IL — FINANCES
1 - Taxe de séjour 2026
2 - Participation financière à l’ Agence Départementale d’Information sur le
Logement dans les Landes (ADIL40) - ANNEE 2025
IIT — VOIRIE
1 - Modification du Règlement Voirie et création d’une annexe 1 : Règlement pour piste cyclable ou voie verte.
IV - TOURIME
1 - Projet Ecodestination 2025
V = TRANSITION ECOLOGIQUE
1 - Maintien de la participation de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à la SEM TEPOS de la Haute Lande
VL- QUESTIONS DIVERSES — INFORMATIONS
- DIA 09/2025 sur les communes de Morcenx-la-Nouvelle, Lesperon, Onesse Laharie, Arengosse
- DIA 10/2025 sur les communes de Morcenx-la-Nouvelle, Onesse-Laharie, Ousse Suzan
Le conseil communautaire à l’unanimité,
APPROUVE l’ordre du jour tel que présenté ci-dessus.
N
Si Monsieur le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoiréW£ cet acte et informe queTonformément à l'article R421-I à R 421-7 du Code de Justice administrative le Tribunal Administratif de € saisi par voie de recours formé
contre la présente délibération dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission aux services de l'Etat. Le
tribunal administratif de Pau peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site Internet
http://telerecours.fr