Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2024 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2024 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2024 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DEL
unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DELIB 105 Approbation de l'ordre du jour séance du 10 septembre 2025
Document publié le Mercredi 10 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Morcenais - 2025 DELIB 105 Approbation de l'ordre du jour séance du 10 septembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 12/09/2025
Reçu en préfecture le 12/09/2025
Publié le 12/09/2025
ID : 040-244000691-20250910-2025DELIB105-DE
A TRSETES
( Sa - cé
PAYSMORCENAISS £a coute ge source
DELIBERATION
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS MORCENAIS
SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2025
Délégués en exercice : 22 Délégués présents : 12
Délégués Excusés : 9 dont Pouvoirs : 4
Délégués absents : 1 Votants : 16
Date convocation : 04 SEPTEMBRE 2025
Secrétaire de Séance : Monique DUVIGNAU
L’an deux mille vingt-cinq, le dix du mois de septembre, les membres du conseil de la Communauté de Communes se sont réunis dans la salle du Conseil Communautaire sous la présidence de Monsieur Jérôme BAYLAC- DOMENGETROY et sur convocation écrite adressée le 04 septembre 2025.
Présents :
Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY (+ pouvoir d’Anaïs FROUSTEY) - Paul CARRERE (+ pouvoir de Claude LABORDE) — Isabelle CANTEGREIL (+ pouvoir de Yannick VILLATORO - Daniel BIREMONT (+ Pouvoir de Daniel BIREMONT) - - Hélène COUSSEAU - Martine GASTON - Michel DOURTHE - Didier PLANCKE - Jean-Luc DUBROCA — Nicole DUCOUT — Jean-Pierre REMY -— Monique DUVIGNAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Anaïs FROUSTEY a donné pouvoir à Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY Claude LABORDE a donné pouvoir à Paul CARRERE
Yannick VILLATORO a donné pouvoir à Isabelle CANTEGREIL
Christelle GUILHEMSAN a donné pouvoir à Daniel BIREMON
Absent excusé : Marc GAILLARD - Nathalie MOMEN - Rose-Marie ABRAHAM -
Roxanne OLIVIER - Frédéric PRADERE -— Anaïs FROUSTEY — Claude LABORDE
— Yannick VILLATORO - Christelle GUILHEMSAN
Absent : Luc SCOGNAMIGLIO
N° 105 /2025
OBJET : Approbation de l’ordre du jour séance du 10 septembre 2025 Envoyé en préfecture le 12/09/2025
Reçu en préfecture le 12/09/2025
Publié le 12/09/2025
ID : 040-244000691-20250910-2025DELIB105-DE
N° 105 /2025
OBJET : Approbation de l’ordre du jour séance du 10 septembre 2025
Monsieur le Président propose de retirer le point 1.1 «Convention d’objectifs et de
financement dédiée au fonctionnement des ludothèques » de l’ordre du jour donne
lecture de lecture de celui-ci ainsi modifié aux délégués du conseil de la Communauté
de Communes du Pays Morcenais :
I-— ADMINISTRATION GENERALE
1. Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement Pilotage de projet de territoire-Chargé de coopération CTG.
Il - FINANCES
1. Participation statutaire aux opérations du Syndicat Mixte de Gestion des Milieux Naturels Landais — Site d’Arjuzanx.
2. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2025.
3. Financement du poste de chef de projets « Petites Villes de demain 2025 ».
III - PERSONNEL
1 Mise à disposition d’un chargé de travaux voirie et réseaux divers de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à la Commune de Morcenx-la- Nouvelle.
IV - URBANISME
1. AVENANT n°01 Convention d’assistance administrative et technique à maîtrise d’ouvrage pour la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUIH) avec l’Agence Départementale d’Aide aux Collectivités locales (ADACL).
2. Décision relative à la réalisation ou non d’une évaluation environnementale sur le projet de modification n°2 du PLUïH.
V - MEDIATHEQUE
1. Contrat de cession du droit de représentation : « Figure(s) de l’art » en la présence Isabelle Beccia, historienne d’arts des musées de Bordeaux.
2. Contrat de cession du droit de représentation du spectacle « Hop ! hop ! hop ! dans les bois ».
3. Contrat de cession du droit de représentation du P’tit aparté sur : « Bernard Manciet, un dider de huec ».
4. Contrat de cession du droit de représentation du spectacle « Tempi Temtoa ». 5. Contrat de cession du droit de séance : Aux manettes : « Bornes arcades ».
VI- LUDOBUS
1. Prestation La brigade à Roulettes.
2. Prestation Robobrick.
3. Prestation Conférence FM2J (Centre national de Formation aux Métiers du Jeu et du Jouet). Envoyé en préfecture le 12/09/2025
Reçu en préfecture le 12/09/2025
Publié le 12/09/2025
ID : 040-244000691-20250910-2025DELIB105-DE
VII —- QUESTIONS DIVERSES — INFORMATIONS
- _ Décision du Président N° 13 DIA sur les communes de Morcenx-la-Nouvelle —
Ygos Saint Saturnin — Onesse-Laharie.
- Décision du Président N° 14: Attribution marché « Elaboration d’un Plan
Climat Air Energie ».
- Décision du Président N°15 : Approbation de l’avenant 02 portant prolongation
de la durée du marché de modification 01 du PLUiH.
Le conseil communautaire à l’unanimité
APPROUVE l’ordre du jour tel que présenté ci-dessus.
Le Président
Jérôme BAYL
Monsieur le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de 1
R421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative le Tribunal Administratif de peut être saisi par voie de z
contre la présente délibération dans un délai de deux mois à compter de sa publication eîvre tribunal administratif de Pau peut être saisi par l'application informatique « Télérecours cites » accessible via le site Intémet
http://telerecours.fr Envoyé en préfecture le 12/03/2025
Reçu en préfecture le 12/09/2025
Publié le 12/09/2025
ID : 040-244000691-2025091 0-2025DELIB 105-DE