Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 20230411
Compte-Rendu - CR CM 20221219
Compte-Rendu - CR CM 20230320 1
Compte-Rendu - CR CM 20230130
Compte-Rendu - CR CM 20221114
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20240311
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20260402
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20250623
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20240402
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20241104
Compte-Rendu - CR CM 20220912
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20220912)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Démocratie,
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 12 septembre 2022
N° Délibérations Sens du vote
101 Signature de 2 conventions avec LOSANGE, relatives à l’occupation du domaine public communal, non routier pour l’implantation de NRO/SRO
Adopté à l’unanimité
102 Adoption du R.P.Q.S d'eau potable 2021 Adopté à l’unanimité
103 Adoption du R.P.Q.S Assainissement collectif 2020 Adopté à l’unanimité
104 Décision modificative pour le budget annexe assainissement Adopté à l’unanimité
105 Approbation du CRAC au 31 decembre 2021- ZAC des capucins Adopté à l’unanimité
106 Attribution et versement de la subvention de fonctionnement aux associations Commerciennes Adopté à l’unanimité
107 Versement d'un 4ème acompte à la subvention pour les créneaux du centre Aquamosa au Club Nautique de Commercy
Adopté à l’unanimité
108 Versement d'une subvention de fonctionnement à l'UCP Adopté à l’unanimité
109 Convention entre la Ville et le FJEP pour la mise à disposition d'un espace à usage unique au Pavillon Dom Calmet de Breuil
Adopté à l’unanimité
110 Mise au pilon d’ouvrages de la bibliothèque Adopté à l’unanimité
111 Convention de prêt d’outil d’animation Adopté à l’unanimité
112 Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement à l’Orchestre de Commercy pour l’acquisition de nouveaux costumes
Adopté à l’unanimité
113 Signature de la convention avec l'association " Syndicat des commerçants non sédentaires marchés de France de Meurthe et Moselle"
Abstention : O. GUCKERT, C. ÉTIENNE, J. LEROY,
G. LANDO qui donne pouvoir à O. GUCKERT,
Pour : C. DELAMARCHE et l’ensemble de la majorité
114 Signature d'une convention de mise à disposition d'exposition avec Laurent Nembrini Adopté à l’unanimité
115 Fixation des tarifs 2022-2023 - Occupation Domaine Public Adopté à l’unanimité