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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240910 bd liste des deliberations 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240910 bd liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Jeunesse,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC ECONOMIE PARTENARIAT CAMPUS DES METIERS FOUGERES VITRE INDUSTRIE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024 ADOPTEE UNANIMITE DBC24_022_ECONOMIE_CAMPUS_CONVEN TION_SUBVENTION_FINANCEMENT
DBC RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SERVICE DE LA
DIRECTION GENERALE – SERVICE LECTURE PUBLIQUE –
SERVICE FINANCES – SERVICE JURIDIQUE, ASSEMBLEES ET
COMMANDE PUBLIQUE – SERVICE ENSEIGNEMENTS
ARTISTIQUES, LE HANGART
ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_023_RH_MODIFICATIONS TABLEAU
DES EFFECTIFS-SCE DG-LECT PUBLIQUE-
FINANCES-JACP-HANGART
Cette liste contient 02 délibérations du Bureau communautaire (numérotées DBC24-022 et DBC24-023).
Certifié : Le Président
- Publié sur le site internet le 17/09/2024
- Affiché à Retiers le 17/09/2024
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE