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Procès Verbal - 4092187010 230 pv cm 30 01 2023 signe et approuve
Procès Verbal - 0627611772 252 pv cm du 25 11 2024 signe
Procès Verbal - 7859876660 237 pv 10 07 2023 signe
Déliberation - 2786732111 236 ar delib vote cg2022 lotiss carrier
Procès Verbal - 8134775720 239 pv cm du 16 10 2023 signe
Procès Verbal - 6336811731 253 pv cm 16122024 signe
Procès Verbal - 0760241400 229 pv cm 12092022 signe
Procès Verbal - 0016582597 261 pv signe cm 02062025
Procès Verbal - 3990969108 257 pv 24 02 signe
Procès Verbal - 4287193773 250 pv cm 09 09 signe
Procès Verbal - 0860296918 236 pv cm 25 05 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0860296918 236 pv cm 25 05 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Travail et emploi,
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
25
MAI
2023
De
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
jeudi
25
mai
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-cinq
maî
à 19h30,
Le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
:
BASSEUIL
Roland,
BUTTET
Frédéric,
CHANUT
Jean-Luc,
CORRE
Michelle,
DESBROSSES
Dominique,
LAMBOROT
Cécile,
MARTIN
Claire,
RENAUX
Cécile
Etaient
absents
excusés
:
LABOURET
Christian,
ayant
donné
pouvoir
CHANUT
Jean-Luc
BRECIANI
Pascal,
ayant
donné
pouvoir
à
BASSEUIL
Roland
GROUILLER
Sébastien,
ayant
donné
pouvoir
à
BUTTET
Frédéric
JONON
Corinne,
ayant
donné
pouvoir
à
MARTIN
Claire
LAROCHE
Lucas,
ayant
donné
pouvoir
à CORRE
Michelle
Secrétaire
de
séance
:
LAMBOROT
Cécile
Secrétaire
de
Mairie:
BONNETAIN
Ingrid
Nombre
de
membres
en
exercice
:
13
Nombre
de
membres
présents
:
8
Date
de
convocation :
16/05/2023
Point
1
: Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
27
mars
2023.
Le
Maire
demande
si chacun
a pris
connaissance
du
compte-rendu
de
la
précédente
réunion.
En
l'absence
de
remarques,
le
Maire
déclare
le
compte-rendu
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents. Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
Page
1 Point
2
: Actualités
de
la
Communauté
de
communes.
Michelle
CORRE
fait
un
rapide
compte-rendu
de
la dernière
réunion
du
conseil
communautaire.
Elle
indique
qu’une
commission
Eau
et
Assainissement
sera
créée.
Roland
BASSEUIL
y représentera
la
commune
de
Saint-Maurice-Lès-Châteauneuf.
Elle
indique
également
que
des
composteurs
seront
bientôt
proposés
à
la vente
pour
les
habitants
de
la
Communauté
de
communes
Brionnais
Sud
Bourgogne.
Cette
information
sera
relayée
quand
le
projet
sera
finalisé.
Point
3
: Adhésion
au
Fonds
de
Solidarité
Logement.
Le
Maire
présente
au
conseil
municipal
la
demande
du
Conseil
Département
de
Saône-et-Loire
concernant
le FSL
2023.
Le
FSL
(Fonds
de
Solidarité
Logement)
permet
d'accorder
des
aides
telles
que
le dépôt
de
garantie,
le
cautionnement,
le
1°
loyer,
pour
ce
qui
concerne
l’accès
au
logement,
ou
prendre
en
charge,
dans
le
cadre
du
maintien
dans
le logement,
des
impayés
de
loyers,
d'énergie
ou
d’eau
notamment.
La
participation
volontaire
des
Communes
et
Intercommunalités
qui
le
souhaitent
est
de
0.35€
par
habitants. La
Communauté
de
Communes
ne
participe
pas
à ce
fonds.
Pour
la commune
de
Saint-Maurice-Lès-Châteauneuf,
participer
à ce
Fonds
représente
203.35€.
{Source
INSEE
Populations
légales
au
1° janvier
2020
en
vigueur
à
compter
du
1rer janvier
2023
= 581
habitants) Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
participer
à ce
fonds
de
Solidarité
Logement
2023.
Point
4
: Vote
du
Compte
de
Gestion
2022
du
Lotissement
Les
Carrières.
Le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur. ll
rappelle
également
la
délibération
N°202136
en
date
du
05
juillet
2021
selon
laquelle
le
conseil
municipal
avait
acté
la
dissolution
du
budget
du
Lotissement
Les
Carrières.
Cette
dissolution
n'ayant
pas
été
prise
en
compte
au
niveau
de
la
trésorerie,
celle-ci
a
réalisé
un
compte
de
gestion
qu’il
convient
d'approuver
même
si
aucune
écriture
n’y
apparaît.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
compte
de
gestion
du
Lotissement
Les
Carrières
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2022.
——@—@@————_— "a Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
Page
2 Point
5
: Décision
modificative
du
Budget
2023
Lotissement
Le
Fromentale.
Le
Maire
propose
la décision
modificative
suivante :
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de
crédits|
Augmentation
de
|Diminution
de
crédits}
Augmentation
de
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
D
023
: Virement
à la section
d'investissement
240.86
€
(TOTAL
D
023
: Virement
à la section
d'investisseme
240.86
€
ID 6588
: Autres
charges
diverses
de gestion
courante
240.86
€
TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
240.86
€
Total
240.86 €
240.86 €
INVESTISSEMENT
IR Q21
: Virement
de la section
de fonctionnement
240.86
€
(TOTAL R
021
: Virement
de la section
de fonctionn
240.86
€
Total
240.86 €
[
Total Général
Ï
000€
“24046 €]
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d’adopter
la
Décision
Modificative
telle
que
proposée
par
le
Maire. Point
6
: Décision
modificative
du
Budget
2023
Assainissement.
Le
Maire
propose
la
décision
modificative
suivante
:
Dépenses
Recettes
Désieuatien
Diminntion de crédits]
Augmentation de
[Diminution decrédits|
Augmentation de
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
ID 023 : Virement à section investis.
7000.00 €
TOTAL
D 023 : Virement à la sect° d'investis.
7 000.00 €
D
u
D 6811 : Dotations aux amortissements
sn
|
|
16s0000€|
Î
(FOTAL
D
642
: Opérations
d'ordre
entre section
16
500,00
€
R
777
: Quoie-part des subv.
d'invL
v..
7000.00
€
TOTAL
R 042 : Opérations d'ordre entre section
7000.00 €
IR 70128
: Autres
taxes
et redevances
L
l
_
.
2500.00
€
(TOTAL
R
70 :
Ventes
prod
Fab,
presf
serv, mar
Î
2500.00
€
Total
7008.00 €
16 500.00 €
9 500.00 €
INVESTISSEMENT
D 1391
: Subventions d'équipement
7 000.00 €
[TOTAL
D
040
: Opérations
d'ordre
entre
section
7 000.00
€
D 2315 : Install., mat, et outil tech.
2500.00 €
(FOTAL
D
23
: Immobilisations
en cours
_
2 500.00
€
IR 021 : Virement section exploitation
7000.00 €
TOTAL
R 021 : Virement de là section de fonct.
7 000.00 €
IR
28158
: Autres
(
16 500.00
€
TOTAL
R 040 : Opérations d'ordre entre section
Î
16 500.00 €
Total
9 500.00 €
7000.00€ |
16 500.00 €
[
Total Général
Ï
19 080.00 €]
19 000.00 €]
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'adopter
la
Décision
Modificative
telle
que
proposée
par
le
Maire.
aa
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
Page
3 Point
7
:Création
d’emploi
d’agent
technique
à
temps
complet.
Le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
Barbara
DEUSCHT
a
fait
part
de
son
souhait
de
ne
pas
reconduire
son
contrat
à son
issue
{le
31
juillet
2023).
Il'convient
donc
de
trouver
une
autre
personne
sur
ce
poste.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
à
temps
complet
en
Contrat
à
Durée
Déterminée
d'un
an
à
compter
du
1°
août
2023.
Ce
contrat
pourra
déboucher
sur
une
embauche
si
la
personne
recrutée
donne
satisfaction
Point
8
: Subvention
Fête
de
l’agriculture.
Les
Jeunes-Agriculteurs
du
canton
de
Paray-Le-Monial/Digoin
organisent
la
Fête
de
l'Agriculture
qui
aura
lieu
le
19
et
20
Août
2023
à
l'Hôpital-Le-Mercier.
Cet
événement
se
déroule
chaque
année
dans
une
commune
différente
et
permet
de
communiquer
sur
les
métiers
du
monde
agricole,
le
territoire,
le
patrimoine
et
leur
importance
auprès
du
grand
public. C'est
pour
cela
qu'ils
sollicitent
la
commune
pour
une
demande
de
subvention
exceptionnelle
afin
de
rendre
possible
la
réalisation
de
cet
évènement.
Le
conseil
municipal
décide
à
une
voix
pour
(Frédéric
BUTTET)
et
12
voix
contre
de
ne
pas
réserver
une
suite
favorable
à
cette
demande.
Point
9
: Devis
archivage.
Le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
le
classement/archivage
devient
compliqué
par
manque
de
place.
Le
classement
a été
réalisé
par
les
secrétaires
de
mairie
successives
au
fil
du
temps
mais
n’a
jamais
fait
l’objet
d’un
tri
approfondi.
Le
Centre
de
Gestion
de
Saône-et-Loire
a
un
service
dédié
qui
réalise
cette
prestation
pour
les
communes. Le
Maire
les
a sollicités.
Un
archiviste
s’est
rendu
en
mairie
et
a chiffré
cette
prestation.
Il a
effectué
plusieurs
devis.
X
Devis
n°2023-0019
d’éliminations
de
masse
par
le
CDG
:
tri,
réalisation
des
éliminations
réglementaires
et
récolement.
Cette
intervention
répondra
à
l’objectif
de
libération
des
espaces
de
stockage.
Les
éliminations
réglementaires
seront
réalisées,
les
bordereaux
d’éliminations
dressés.
Les
archives
à
conserver
seront
regroupées
thématiquement
et
succinctement
récolées.
J'attire
votre
attention
sur
le
fait
que
ce
type
d'intervention
n’est
pas
éligible
à
la
subvention
d’aide
au
classement
du
Conseil
départemental.
Par
ailleurs,
il
faudra
prévoir
un
devis
de
classement
à
la
suite
de
cette
intervention.
-_
Durée
estimée
de
l'intervention
:15
jours
————Z—ZEZ__
————]_—————]———————
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
Page
4 -
Coût
maximal
: 5
250
€
-
Modalités
de
réalisation :
l’archiviste
du
Centre
de
gestion
interviendra
sur
place.
>
Devis
n°2023-0020
de
classement
par
le
CDG
:classement
et
description
de
l’ensemble
du
fonds
communal
par
le
biais
d’un
archiviste
du
centre
de
gestion.
Cette
intervention
aura
pour
résultat
le
classement
complet
du
fonds
et
sa
description
au
sein
d’un
inventaire
précis,
doté
d’un
index
alphabétique.
Cette
proposition
s'avère
la
plus
adaptée
à
vos
besoins.
L'intervention
est
éligible
à
l'octroi
de
la
subvention
d'aide
au
classement
du
Conseil
départemental.
-_
Durée
estimée
de
l'intervention
:45
jours
-__
Coût
maximal
:15
750
€
-
Modalités
de
réalisation
:
l’archiviste
du
Centre
de
gestion
interviendra
sur
place.
>
Devis
n°2023-0021
de
classement
des
archives
anciennes
par
le
CDG
:
classement
et
description
des
archives
anciennes
du
fonds
communal
par
le
biais
d’un
archiviste
du
centre
de
gestion.
Cette
intervention
aura
pour
résultat
le
classement
partiel
du
fonds
et
sa
description
au
sein
d’un
inventaire
précis,
doté
d’un
index
alphabétique.
L'intervention
est
éligible
à
l'octroi
de
la
subvention
d’aide
au
classement
du
Conseil
départemental.
-__
Durée
estimée
de
l'intervention
:10
jours
-
Coût
maximal
:3
500
€
-
Modalités
de
réalisation
:l’archiviste
du
Centre
de
gestion
interviendra
sur
place.
Ÿ
Devis
n°2023-0022
de
classement
des
archives
contemporaines
par
le
CDG
:classement
et
description
des
archives
contemporaines
du
fonds
communal
par
le
biais
d’un
archiviste
du
centre
de
gestion.
Cette
intervention
aura
pour
résultat
le
classement
partiel
du
fonds
et
sa
description
au
sein
d’un
inventaire
précis,
doté
d’un
index
alphabétique.
L'intervention
est
éligible
à
l'octroi
de
la
subvention
d’aide
au
classement
du
Conseil
départemental.
-
Durée
estimée
de
l'intervention
:30
jours
-
Coût
maximal
:10
500
€
-
Modalités
de
réalisation
:l'archiviste
du
Centre
de
gestion
interviendra
sur
place
Le
conseil
municipal
a
bien
conscience
de
l’importante
de
ce
besoin
mais
il
conviendrait
de
réaliser
cette
prestation
dans
sa
totalité,
ce
qui
correspond
au
Devis
n°2023-0020
qui
s'élève
à
un
montant
maximum
de
15
750.00
€.
Même
si
la
commune
peut
bénéficier
d’une
subvention
de
50%,
cela
représente
tout
de
même
un
investissement
d'environ
8000€
pour
la
commune.
Le
conseil
municipal
souhaiterait
donc
que
la
secrétaire
de
mairie
contacte
d’autres
organismes
pour
avoir
d’autres
chiffrages
et
pouvoir
comparer.
Ce
point
sera
donc
étudié
à l’ordre
du
jour
d’un
prochain
conseil
municipal.
Point
10
: Rapport
d'activités
2022
SYMISOA.
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
du
rapport
d'activités
2022
du
SYMISOA.
Celui-ci
est
consultable
en
Mairie.
ELU
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
Page
5 Point
11
: Questions
diverses.
+
Le
Maire
fait
part
d’une
demande
d’une
famille
qui
va
s'installer
sur
la
Commune
(Rue
de
la
Gare)
avec
2
enfants
qui
vont
être
inscrits
à
l'école.
Les
parents
qui
demandent
soit
une
modification
des
horaires
de
garderie
le
matin
(ouverture
à
7h00
au
lieu
de
7h30)
soit
le
passage
du
bus
scolaire,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
ne
pas
donner
une
suite
favorable
à
cette
requête.
Le
règlement
du
transport
scolaire
ne
permet
pas
le
ramassage
des
élèves
dans
un
rayon
si
proche
de
l’école.
Et
pour
ce
qui
concerne
la
garderie,
le
conseil
municipal
considère
qu'augmenter
les
horaires
de
garderie
n’est
pas
une
bonne
chose
pour
le
rythme
de
l'enfant
et
préfèrerait
proposer
aux
administrés
de
se
tourner
vers
d’autres
alternatives
comme
des
services
d'aides
à
la
personne
qui
se
déplacent
au
domicile
des
familles
ou
des
assistantes
maternelles.
+
_Ilest
demandé
sile
conseil
municipal
se
sert
toujours
de
la
plateforme
Trello
concernant
tous
les
documents
relatifs
aux
réunions
de
conseil.
La
réponse
est
négative
donc
la
secrétaire
de
mairie
n’aura
plus
à mettre
tous
les
documents
relatifs
aux
réunions
sur
cette
plateforme.
e
Le
Maire
indique
au
conseil
municipal
et
plus
particulièrement
à
la
Commission
Communales
d'Action
Sociale
que
dans
le
cadre
d’une
réflexion
autour
de
la
mise
en
place
d’actions
collectives
sur
le
territoire,
l’équipe
de
la
Maison
Départementale
des
Solidarités
de
Chauffailles
organise
un
temps
de
rencontre
le
jeudi
08
juin
à
14h30
à
la
mairie
de
Chauffailles.
e
Le
Maire
indique
au
conseil
municipal
qu'une
réunion
avec
la
cabinet
AUA
sur
les
OAP
aura
lieu
à
l'Inter’
Cow
le
mardi
20
juin
de
9h30
à
10h30.
Tour
de
table
-
Cécile
LAMBOROT
indique
au
conseil
municipal
qu'il
lui
a
été
signalé
que
sur
la
Route
du
Bois
de
La
Grange
plusieurs
haies
ne
sont
pas
taillées
et
gênent
la
circulation
des
véhicules
sur
la
chaussée.
La
procédure
de
mise
en
demeure
d’élagage
sera
mise
en
place
pour
ses
personnes.
-
Cécile
RENAUX
indique
que
l'éclairage
public
au
Lotissement
La
vigne
reste
toujours
allumé
malgré
la
modification
de
l'horaire
demandé.
Une
relance
sera
de
nouveau
envoyée
au
SYDESL.
-
Michelle
CORRE
indique
au
conseil
municipal
que
l’équipe
du
fleurissement
a
effectué
les
plantations.
Mais
qu’elles
sont
peu
nombreuses
et
qu’il
parait
compliqué
pour
elles
de
devoir
gérer
l’arrosage.
Frédéric
BUTTET
propose
que
les
agents
communaux
s’en
chargent
sur
leur
temps
de
travail.
-
Michelle
CORRE
indique
que
l'inauguration
d’Expos
en
Chœur
aura
lieu
le
samedi
08
juillet.
Plusieurs
partenaires
seront
associés
sur
toute
la
journée.
La
prochaine
réunion
de
conseil
municipal
est
fixée
le
lundi
26
juin
2023
à
19h30.
La
séance
est
close
à 21h50.
qq Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
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6 PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
25
MAI
2023
De
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
jeudi
25
mai
2023
Signature
du
Président
de
l’Assembiée
Délibérante
Jean-Luc
CHANUT,
Maire
Signature
du
Secrétaire
de
séance
de
l’Assemblée
Délibérante
Cécile
LAMBOROT,
Conseillère
Municipale
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
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7