Séance - 2 Seance du 4 avril

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Séance - 2 Seance du 4 avril Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Liouc. Lien du pdf (Séance - 2 Seance du 4 avril)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Séance du 04 avril 2024 - Page 1 sur 6

PROCES-VERBAL de la SÉANCE du 04 avril 2024

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L’an deux mille vingt-quatre et le quatre avril, à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Guy JAHANT, Maire.

Nombre de conseillers en

exercice : 9

Nombre de conseillers

Présents :

Excusés :

Absents :

Quorum :

7

0

2

5

Présents : Guy JAHANT, Gilbert EGRAZ, Serge SOUQ, Nicolas QUEFFURUS, Henri FLOTTES, Emmanuelle BODIN, Nicole PANSERI.

Excusée :

Absent : Luc LACROIX , Jérôme BAGNOUL

Le secrétaire de séance est Henri FLOTTES.

Le procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024, envoyé à tous les conseillers avec la convocation au présent conseil, n’a appelé ni remarques, ni observations. Il est approuvé à l'unanimité des présents.

Ordre du Jour

Délibérations n° 1 à 6– APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 - VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 et AFFECTATION DES RESULTATS (COMMUNE + ASSAINISSEMENT) - DEL_2024_004 - DEL_2024_005 - DEL_2024_006 - DEL_2024_007 - DEL_2024_008 - DEL_2024_009

Commune :

Monsieur le Maire donne la parole à M. Serge SOUQ, délégué aux finances qui présente les indicateurs financiers du budget communal.

Dépenses de fonctionnement = 218 538 soit 3 % de plus /2022

Dépenses de personnel : 100 907 – 3 agents titulaires année complète + 1 agent titulaire 3 mois soit 46 % des dépenses

Charges générales : 64 898 – soit 30 % des dépenses

SIRP du Coutach : – 47 244.47 représente 22 % des dépenses

Intérêts d’emprunt : – 5 489 - nouvelle mairie + terrain près de la déchetterie – soit 2 %

Recettes de fonctionnement = 316 926.07

- Dotations : 155 977

- Fiscalité : 128 080

- Recettes propres : 32 870

Remarques : depuis 2019, les dépenses ont évolué de 14 % et les recettes ont augmenté de 53 %.

Le budget Assainissement présente, en fonctionnement, un déficit structurel du fait des amortissements des investissements et, dans le même temps, un excédent d’investissement.

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Serge SOUQ, deuxième adjoint, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2023 dressé par le Maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré, après s'être fait présenter le compte de gestion dressé par le comptable, visé et certifié par l'ordonnateur comme étant conforme aux écritures de laSéance du 04 avril 2024 - Page 2 sur 6

comptabilité administrative, à l’unanimité des présents :

1. Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes, et en conséquence, déclare que le compte de gestion dressé par le comptable n'appelle de sa part ni observation ni réserve.

2. Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

COMMUNE

Excédent de fonctionnement au 31.12.2022 = 242 625,14 Pour 2023 - Recettes : 316 926.07 – Dépenses : 218 537.49 = + 98 388.58 Excédent de fonctionnement au 31.12.2023 = 341 013.72 €

Déficit d’investissement au 31.12.2022 = - 69 092.20 Pour 2023 - Recettes : 121 430.12 – Dépenses : 42 374.51 = + 79 055.61 Excédent d’investissement au 31.12.2023 = + 9 963.41 €

Excédent global constaté au 31.12.2023 : 341 013,72 + 9 963,41 = 350 977,13

ASSAINISSEMENT

Déficit de fonctionnement au 31.12.2022 = - 123 878.79 Pour 2023 : Recettes : 47 273.23 - Dépenses : 70 618.84 = - 23 345.61 Déficit de fonctionnement au 31.12.2023 = - 147 224.40 €

Excédent d’investissement au 31.12.2022 = + 205 484.63 Pour 2023 : Recettes : 49 378.01 – Dépenses : 30 416.24 = + 18 961.77 Excédent d’investissement au 31.12.2023 = + 224 446.40 €

Excédent global constaté au 31.12.2023 : - 147 224.40 + 224 446.40 = 77 222.00 €

ENSEMBLE au 31.12.2023

COMMUNE : 350 977.13 + ASSAINISSEMENT : 77 222.00 = 428 199.13 €

3. Arrête les résultats tels qu'indiqués ci-dessus,

4. Décide d'affecter les résultats comme suit :

COMMUNE :

Au compte 002 – l’excédent de fonctionnement : 341 013.72

Au compte 001 – l’excédent d’investissement : - 9 963.41

ASSAINISSEMENT :

Au compte 002 – le déficit de fonctionnement : - 147 224.40

Au compte 001 – l’excédent d’investissement : 224 446.40

Délibération n° 7 – VOTE DU TAUX DES TAXES - DEL_2024_010

Monsieur le Maire rappelle que l’Etat a supprimé la Taxe d’Habitation sur les résidences principales ; les communes perçoivent, en compensation, le produit de la Taxe Foncière sur le Bâti perçu jusque-là par le Département.

Il rappelle aux conseillers les taux actuellement en vigueur dans la commune : Taxe sur le foncier bâti : 42.40 % (dont 30.20 % du Département)Séance du 04 avril 2024 - Page 3 sur 6

Taxe sur le foncier non bâti : 46.55 %

Taxe d’Habitation : 10.70 % sur les résidences secondaires et autres locaux meublés.

Après discussion, conscient de l'inflation actuelle (augmentation générale de l'alimentation, des énergies, etc) qui impacte déjà les ménages, les membres du conseil municipal, à l’unanimité, décident de maintenir les taux actuellement en vigueur.

Délibération n° 8 – VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 : COMMUNE – ASSAINISSEMENT - DEL_2024_011 et - DEL_2024_012

Le Maire donne la parole à la secrétaire administrative, Lauriane JACQUES, qui procède à la présentation des principales lignes des sections d’investissement puis de fonctionnement (respectivement dépenses et recettes), en notant les possibilités de procéder à des modifications ultérieures par décisions du conseil municipal, tout au long de l’année.

COMMUNE

Le tableau des programmes est présenté. Il comprend l’acquisition d’un camion benne, la pose de couvertines sur la toiture de la mairie, l’installation d’ombrières, un dossier « voirie-sécurisation », l’acquisition de matériel et de terrain.

La discussion s’engage ensuite sur l’attribution des subventions aux associations. Le conseil municipal décide d’attribuer 100 € aux associations « Restos du Cœur », « Croix Rouge », « Tel est ton cœur » de Quissac (Téléthon) et « Fondation du Patrimoine » et 500 € sont attribués à l’association ALAC.

Ce budget primitif 2024 s’équilibre ainsi :

DÉPENSES RECETTES

FONCTIONNEMENT 634 848.72 634 848.72

INVESTISSEMENT 169 619.41 169 619.41

Après en avoir délibéré, le conseil adopte, à l’unanimité, ce budget primitif 2024.

ASSAINISSEMENT

Il est rappelé le déficit structurel de la section de fonctionnement et l’excédent de la section d’investissement. Aucune dépense d’investissement n’est prévue. Le solde de la ligne « Travaux » correspond à un montant d’équilibre.

Madame JACQUES, présente ensuite le projet de budget primitif du service d’assainissement collectif qui s’équilibre ainsi :

DEPENSES RECETTES

FONCTIONNEMENT 226 323.40 226 323.40

INVESTISSEMENT 273 670.40 273 670.40

Après en avoir délibéré, le conseil adopte, à l’unanimité, ce budget primitif 2024.

Délibération n° 9 – BILAN D’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE LIOUC - DEL_2024_013

Depuis la loi N° 2006-872 du 13 juillet 2006, le Plan Local d’Urbanisme doit faire l’objet d’une évaluation au terme d’une durée de 9 ans suivant l’article L.153-27 du code l’urbanisme. Ce faisant, la commune de Liouc a entamé une étude avec le support de l’agence URBAN PROJECT.

Aucune adaptation du PLU ne vise les dispositions majeures émanant de la loi ALUR et de la loi Climat & Résilience. Face à des objectifs de sobriété foncière toujours plus ambitieux, en témoigne la zéroSéance du 04 avril 2024 - Page 4 sur 6

artificialisation nette (ZAN) d’ici 2050, le PLU en vigueur n’est plus à même d’assurer le respect des normes nationales.

Approuvé le 14 février 2014, le PLU n’intègre pas les dispositions émanant de lois structurantes. En premier lieu, certaines zones à urbaniser, dont les réseaux ne disposent pas d’une capacité suffisante pour desservir les constructions à venir, dites zones AU bloquées sont devenues caduques avec la loi ALUR et supposent nécessairement une révision générale du PLU afin d’y remédier. En second lieu, il apparaît que le parti d’aménagement du PLU doit être corrigé, contraint par un paradigme énoncé par les lois Grenelles mais conforter par la loi Climat et Résilience. Fer de lance de cette dernière, l’objectif « Zéro Artificialisation Nette » impose un calendrier à suivre pour tout document de planification afin d’assurer une compatibilité en entonnoir entre la loi, les régions, les territoires intercommunaux et les communes.

Le délai de la révision générale du PLU, établi entre 3 et 4 ans, nous impose de réfléchir dès aujourd’hui au devenir de Liouc et à son développement

Suivant l'exposé fait par Monsieur le Maire, le conseil municipal doit valider le bilan issu de l’analyse des résultats du PLU en vigueur tel qu’il est présenté.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité VALIDE le bilan issu de l’analyse des résultats du PLU.

Délibération n° 10 – PRESCRIPTION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE MA COMMUNE DE LIOUC - DEL_2024_014

Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document de planification stratégique et réglementaire exprimant sur le territoire de la commune, le projet de la collectivité locale en matière de développement économique et social, d’habitat, de services, de déplacement, d’environnement et d’urbanisme.

Le PLU de la commune de Liouc a été approuvé le 14 février 2014 et a permis de répondre aux ambitions communales tout en assurant une cohérence en matière d’aménagement à l’échelle du territoire. Garant d’un urbanisme rationnel pour les 10 prochaines années, le PLU a permis une meilleure appréhension d’enjeux prégnants concernant la commune tels que la forte croissance de la population, le développement important d’activités économiques ou encore l’usage économe de la ressource en eau.

Le même document a fait l’objet de plusieurs adaptations au cours de son application dont trois modifications simplifiées : la première en date du 1 juin 2015, la deuxième en date du 5 février 2018 et la troisième en date du 17 décembre 2019. En plus de ces modifications simplifiées, le PLU a fait l’objet d’une modification de droit commun en date du 28 mars 2017. Ces procédures ont principalement conduit à des adaptations mineures du PLU sans altérer son projet d’aménagement et de développement durables (PADD). Au regard des conclusions du bilan d’application du PLU entérinées par délibération du conseil municipal en date du 04/04/2024 et d’un panorama législatif en constante évolution, il apparait nécessaire de prescrire la révision générale du PLU de la commune de Liouc. Afin d’associer le plus grand nombre aux études et réflexions entourant la révision générale du PLU, la commune propose d’ouvrir une très large concertation. Conformément aux articles L. 103-2 et L. 153-11 du Code de l’urbanisme, la présente procédure fera l’objet d’une concertation préalable associant, pendant toute la durée des études préalables jusqu’à l’arrêt du projet de PLU, les habitants, les associations et les autres personnes concernées. Les modalités sont les suivantes : La présente concertation fera l’objet d’un bilan tiré par le conseil municipal de la commune de Liouc préalablement à l’arrêt du projet de PLU.

Après discussion, le conseil municipal, à l’unanimité décide :

- de prescrire la révision générale du PLU,

- d’approuver les objectifs poursuivis par la commune de Liouc à l’occasion de cette révision générale, tels qu’ils sont décrits par la présente.

- d'approuver les modalités de la concertation préalable telles qu’elles sont décrites par la présente. - de dire que la présente délibération sera notifiée aux personnes publiques associées (PPA) mentionnées aux articles L. 132-7 et L. 132-9 du code de l’urbanisme.Séance du 04 avril 2024 - Page 5 sur 6

- de dire que les personnes ou instances mentionnées à l’article L. 132-13 du Code de l’urbanisme seront consultées lorsqu’elles en feront la demande.

Délibération n° 11 – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE MA COMMUNE DE LIOUC – DEL_2024_015

En préalable à la présentation au conseil municipal du PADD, il a été exposé l'état d'avancement de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme.

Le PADD est le document qui définit les grandes orientations de développement et d'aménagement à l'échelle de la commune et constitue la clé de voute du PLU. Il est non-opposable aux autorisations d'urbanisme mais il conditionne le travail règlementaire et les évolutions à venir du PLU. Il fixe des objectifs chiffrés de modération de la consommation d'espace et de lutte contre l'étalement urbain. Depuis la loi Climat et Résilience, le PADD doit également tenir compte de la capacité à mobiliser effectivement les locaux vacants, les friches et les espaces déjà urbanisés.

Le PADD du PLU de Liouc se subdivise en trois orientations générales et chacune d’entre elles se déclinent à travers plusieurs objectifs :

Orientation n°1 : Asseoir la place de village de proximité de Liouc et affirmer son identité Orientation n°2 : Préserver le socle patrimonial de Liouc

Orientation n°3 / Développer et consolider le pôle économique et renforcer l'attractivité touristique Après avoir présenté les orientations générales du PADD, le maire propose de débattre sur les orientations générales du PADD.

Après discussion ; le conseil municipal, à l’unanimité, vote le PADD présenté par Monsieur le Maire.

Délibération n° 12 – ACQUISITION D’UN CAMION BENNE – DEL_2024_016 Monsieur le Maire rappelle que le camion benne communal date de 1997. Ce véhicule permet à l’employé de transporter différents matériels tels que des tables, bancs, barrières…

Monsieur le Maire propose que la commune se dote d’un véhicule type avec un faible kilométrage pour le remplacer. Ce dernier sera marqué au logo de la commune.

Il propose que la commune consacre un budget maximal de 40 400 € HT à cet achat.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

-APPROUVE l’acquisition d’un camion benne dans la limite de 40 400 € HT, -AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cet achat.

Délibération n° 13 – VENTE DU CAMION BENNE ACTUEL – DEL_2024_017

Monsieur le Maire indique que le véhicule IVECO immatriculé AV-875-TY, acquis par la commune en juin 2010 et dont le kilométrage s’élève à ce jour à plus de 194 000 kms, peut être vendu du fait de l’acquisition cette année d’un camion pour le remplacer.

Après vérification des prix pratiqués sur le marché, il a été décidé de proposer un prix de cession de 2 500 €. Suite à l’affichage en mars, seul Monsieur Alain BOUCHITE a fait une proposition d’achat correspondant au prix demandé.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal, à l’unanimité : -AUTORISE Monsieur le Maire à vendre en l’état le camion benne IVECO pour un prix de cession de 2 500 € à Monsieur Alain BOUCHITE,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à la cession du véhicule et à faire toutes les démarches auprès des autorités administratives compétentes.

Questions et informations diversesSéance du 04 avril 2024 - Page 6 sur 6

CREATION ZONES DE PREEMPTION EN ESPACES NATURELS SENSIBLES – Monsieur le Maire propose que lors d’un prochain conseil municipal soit créées des ZPENS sur les terrains adjacents à la mairie. Section AD, Parcelles N° 13/14/16/17/18/19/20 et 321 – Superficie total de 106 650m² soit 10Ha6650). La raison essentielle est de protéger cette zone de toute construction ou autre sachant que la commune pourrait être intéressée par l’achat de ces terrains dans le cadre de renforcement du patrimoine.

L’effet de créer ces zones (ZPENS) permettrait à la commune d’être informé en priorité si un acheteur potentiel négocierait avec le propriétaire Arles et nous aurions la priorité d’achat par préemption dans l’éventualité où la commune serait intéressée.

VISITE DE LA SOUS-PREFETE EN MAIRIE DE LIOUC – Madame la Sous-Préfète se déplacera sur la commune jeudi 2 mai 2024.

AE5 ACQUISITION – LCEET – Les parcelles AE 2/ 6/ et 7 font partie intégrante de notre promesse de bail emphytéotique avec la société LCEET (LIOUC Energies) pour la création d’un champ photovoltaïque sur la zone de l’Ecoparc des Garrigues. La parcelle AE5, chemin qui traverse ces parcelles. Nous avions fait une offre de rachat de ce chemin par lettre au prix de 1€/m² pour une surface de 2409m² (2409€). Notre prix ne convenait pas aux propriétaires.

LCEET voulant intégrer cette parcelle dans le bail emphytéotique a proposé un prix de 3.5€/m² (8431.50€) qu’ils ont accepté. Ce faisant LCEET propose de nous reverser la différence soit 6022.50€ sous forme d’une convention valable jusqu’à l’acte de propriété au nom de la commune en accord avec le Trésor Public.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 42