Conseil Municipal - les seances du municipal du 04 octobre 2019

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Conseil Municipal - les seances du municipal du 04 octobre 2019 Document publié le Vendredi 4 octobre 2019 par la commune de Moussac. Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 04 octobre 2019)Thèmes du document : Tourisme, Mode, textile et habillement, Télécommunications et internet, 1

COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2019

Nombre de Conseillers : 11 - En exercice : 9

Présents : 8

Votants : 8

Absents : 1

Date de convocation du Conseil Municipal : 30 septembre 2019

L’an deux mille dix-neuf, le quatre octobre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Madame SOUBRY Sylviane, Maire.

Etaient présents, Mesdames et Messieurs : Sylviane SOUBRY, Daniel ALADENISE, André DEHAYES, Daniel BOURGOIN, Jean-Louis MESMIN, Isabelle HERAULT, Jacques JOYEUX, Aurélien POUILLAUDE

Absent excusé : M. Didier CARJAT

1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2019

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 6 septembre 2019.

2) DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE

Mr Jean-Louis MESMIN a été désigné secrétaire de séance.

3) DÉLIBÉRATIONS

♦ Approbation du rapport d’activités 2018 de la Communauté de Communes de Vienne & Gartempe (CCVG)

Mme Le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’activités 2018 de la Communauté de Communes Vienne & Gartempe (CCVG). Celui-ci retrace l’ensemble des réalisations 2018 ainsi qu’une vue d’ensemble du compte administratif de cette même année.

Les représentants de la Commune au Conseil communautaire répondent aux questions posées par le Conseil Municipal.

Après délibération, le Conseil Municipal :

- Approuve à la majorité (6 voix pour, 2 abstentions) le rapport d’activités 2018 de la Communauté de Communes Vienne & Gartempe.

♦ Validation du rapport de la CLECT du 1er juillet 2019

Mme Le Maire présente au Conseil Municipal le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes Vienne & Gartempe (CCVG) qui s’est réunie le 1er juillet 2019.

Ce rapport a pour objet :

- la révision de l’Attribution de Compensation des communes de la Chapelle Viviers, Fleix, Lauthiers, Leignes sur Fontaine, Paizay le Sec et Valdivienne suite à l’étude sur les charges de voirie financée par la Communauté de Communes du Pays Chauvinois.

- La révision de l’Attribution de Compensation de la commune d’Availles Limouzine suite à la fermeture de l’Office de Tourisme d’Availles Limouzine.

Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, le rapport de la CLECT 1er juillet 2019.2

♦ Concours du Receveur municipal – Attribution d’indemnité

Le Conseil Municipal,

Vu l’article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,

Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,

Décide à la majorité (7 voix pour, 1 abstention) :

- de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983

- d’accorder l’indemnité de conseil aux taux de 100 % par an

- que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Mme Valérie JEAMET, Receveur Municipal

♦ Proposition de l’agence des territoires pour constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de solutions informatiques

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu les statuts de l’Agence des Territoires de la Vienne ;

Vu la délibération en date du 7 novembre 2014 portant adhésion de la commune de Moussac-Sur-Vienne à l’Agence des Territoires de la Vienne ;

Vu le code de la commande publique, et notamment ses articles L2113-6 et suivants ;

Considérant que l’Agence des Territoires de la Vienne propose la constitution d’un groupement de commandes à ses adhérents pour l'acquisition de solutions informatiques ;

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’Agence des Territoires de la Vienne a vocation à apporter une assistance technique, juridique et informatique aux collectivités membres, dans un cadre mutualisé.

Il est précisé que le groupement de commandes permettrait de coordonner et de regrouper les acquisitions afin de bénéficier d’une économie d’échelle.

Le présent groupement de commandes remplacera le précédent groupement constitué par Vienne Services devenu l’Agence des Territoires de la Vienne, à l’échéance des marchés en cours d’exécution.

Aussi, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et suivants du code de la commande publique, il est proposé de créer un tel groupement dans les conditions principales suivantes :

Composition du groupement de commandes :

Le groupement sera constitué des collectivités adhérentes à l’Agence des Territoires de la Vienne qui auront signé la convention constitutive définissant les modalités de fonctionnement du groupement.

Objet du groupement de commandes :

Dans le cadre d'une mutualisation, il est proposé de se grouper pour l’acquisition de solutions informatiques.

Convention constitutive du groupement de commandes :

Les modalités de fonctionnement dudit groupement seront fixées au sein de la convention constitutive qui sera proposée à chacun des membres du groupement et qui est annexée à la présente délibération.

Coordonnateur du groupement :

Conformément aux dispositions des articles L2113-6 et suivants du code de la commande publique, il est proposé de désigner l’Agence des Territoires de la Vienne en qualité de coordonnateur du groupement.3

Commission d'appel d'offres du groupement :

En application de l’article L1414-3 du code général des collectivités territoriales, il est proposé que la commission d’appel d’offres du groupement soit celle du coordonnateur.

Il est proposé d'approuver la création du groupement de commandes pour l’acquisition de solutions informatiques.

Après avoir pris connaissance des différents documents fournis par l’Agence des Territoires de la Vienne, le Conseil Municipal est invité à se prononcer par délibération sur la constitution dudit groupement de commandes.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et voté à main levée,

DECIDE :

- D’approuver la création du groupement de commandes pour l'acquisition de solutions informatiques ;

- D’adopter la convention constitutive de ce groupement ;

- D’autoriser Mme le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision.

♦ Décisions modificatives

Dépenses Recettes

Investissement

Article Opération Libellé Montant Article Chapitre Libellé Montant

21571 1104 Achat matériel + 5 000 €

2158 1106 Parcours de santé - 5 000 €

Fonctionnement

615221 Chap 011 Bâtiments publics - 50.00

627 Chap 011 Services bancaires

et assimilés

+ 50.00

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord.

4) TOUR DE TABLE - DOSSIERS COMMUNAUX

Jean-Louis MESMIN

Point sur les dossiers en cours

Retour sur les heures vagabondes

►Gestion des 1460 gobelets restants. A évoquer lors de la prochaine réunion avec les associations.

Travaux « site du moulin Chauvet »

Les dossiers de demande de subvention en rapport avec la réhabilitation de l’accessibilité et la réhabilitation du bâtiment d’accueil et du bloc sanitaire du camping sont financés

• Les travaux de voirie (route et pourtour du bloc sanitaire) ont été réalisés par COLAS. Reste à matérialiser les abords du cheminement goudronné et le parking PMR

• Les travaux du bâtiment d’accueil :

➢ Peintures intérieures et extérieures

➢ Abaissement du plafond et travaux d’électricité : réalisés

• Les rampes d’accès : accès mobil home « Roitelet » et main-courante Bâtiment accueil et bloc sanitaire : en attente devis Moineaud

• Les travaux du bloc sanitaire :

➢ Remplacement des 4 portes

➢ Travaux de peinture

• Eclairage solaire à mettre en place4

Il est décidé de solliciter :

• Entreprise NIQUET pour remplacer le carrelage mural de la pièce PMR du bloc sanitaire (Daniel ALADENISE pour devis)

• Entreprise MPS pour :

➢ Plomberie (tuyaux) et changement de mélangeur dans la pièce PMR du bloc sanitaire (Daniel ALADENISE pour devis)

➢ Remplacer l’ensemble des bouton-poussoir (Daniel ALADENISE pour devis) • Les agents techniques pour remplacer tous les miroirs (miroir et fixation) et les tablettes (tablette et fixation) du bloc sanitaire. Les achats des miroirs, des fixations et des tablettes sont à faire par la mairie (Daniel ALADENISE).

Cimetière

►Règlement intérieur : en attente de la parution de l’arrêté municipal

►Acheter 2 cadres et les mettre en place

►Lasurer les 2 portes

Calvaire

►Art de bâtir intervient du 21 octobre au 8 novembre pour les 2 dernières phases.

Lotissements

Habitat de la Vienne

Le permis de construire est accepté. 3 entreprises ont été sollicitées pour des devis assainissement. • STPR, Arlaud et Colas

Les autres opérateurs sont sollicités par Habitat de la Vienne

• Orange : Via un sous-traitant

• SRD

La commission des appels d’offre se réunit le 10 octobre.

Communal

Le rapport d’opération archéologique préventive est positif. Après entretien et visite sur le terrain avec la DRAC, celle-ci va clore le dossier en ne demandant pas le lancement de fouilles. Dès réception du courrier de la DRAC confirmant cette orientation, il s’agira de décider la suite à envisager concernant la mise en vente pour construction de cette parcelle.

Accessibilité PMR Eglise

Les travaux sont terminés

• Reste à lasurer la nouvelle porte et à rédiger « le registre d’accessibilité »

Restauration des ouvertures de la Mairie

Le devis concernant le remplacement des ouvertures de la salle des mariages de la mairie (porte et fenêtre) est accepté et budgété. Intervention entreprise Moineaud prévue courant Octobre.

Point sur la commande de matériels/mobilier

Il reste à passer commande d’un contrat de maintenance et lancer des formations assurées par les pompiers de l’Isle-Jourdain. L’installation du défibrillateur est prévue semaine 37 (Entreprise Beauchène)

Bilan de la fréquentation estivale

Le nombre total de nuitées enregistrées de mai à septembre sur le site du moulin Chauvet, se chiffre à 1 356 nuitées (1517 nuitées en 2018) en forte baisse de 10,61% par rapport à 2018. Les emplacements du camping

Le taux d’occupation soit 10,51 % est en baisse de 0,79 point par rapport à 2018. En « haute saison », l’occupation est à 19,59% en juillet et à 21,98% en août.

Les mobil-homes

Le taux d’occupation soit 25,71 % est en forte baisse de 10,67 points par rapport à 2018. En « haute saison », l’occupation est à 9,68% en juillet et à 63,44% en août.

Les recettes (mobil homes, emplacements nus et buvette)

11 206,00€ en forte baisse de 5 041,00€ soit - 31% par rapport à 2018.

Point sur les dossiers amorcés qui restent à concrétiser

►Les PCS et notamment PCS n°6 ou PCD

►Les diagnostics (Electricité, amiante ... des ERP). En cours pour les diagnostics électricité. ►Accessibilité : classeur par ERP concerné et bouclage Ad’ap5

Daniel ALADENISE

Elagage route de la Courand

►Solliciter les propriétaires des parcelles sur lesquelles l’élagage est à réaliser. ►Devis des travaux du clocher de l’église (nacelle comprise) = 3073,04 TTC. • Devis validé.

Aurélien POUILLAUDE

Eurovélo 3

Il s’agit de réfléchir à l’accueil des cyclistes empruntant l’itinéraire « Eurovélo 3 » et désirant faire une pause (1 nuit) au camping de Moussac. Quelles sont les démarches à entreprendre pour obtenir le label « accueil vélo ». Aurélien POUILLAUDE présentera un plan d’actions lors du prochain Conseil.

André DEHAYES

Mise en sécurité des abords de l’église

Des blocs de pierre menaçant de tomber sur la rue « Mérovigienne » ont été retirés.

Voirie sur le CR de « Murs »

Le devis concernant la réfection de la voirie sur la partie communale se chiffre à 18 000,00€.

Sylviane SOUBRY

AG du foyer – 27/09

La situation financière est saine et présente un total disponible de 2 398,38€. Il a été évoqué la succession, lors de l’exercice 2020/2021, de Gisèle MICHARDIÈRE concernant le management de l’activité « Gym douce ».

5) TOUR DE TABLE - INFORMATIONS DIVERSES

Sylviane SOUBRY

Circuit des Artistes – Demande d’aide financière

Il est décidé d’attribuer 150,00€, pour 2020, à l’opération circuit des Artistes. En outre, des salles d’exposition équipées de grilles seront mises à leur disposition.

Club cyclos-marcheurs de l’Isle-Jourdain – Demande d’aide financière Refus

Boucle des châteaux du 29/09

Cette manifestation a été suivie par 180 personnes environ.

6) COMPTES RENDUS DE REUNIONS (Réunions autres que communales)

Commission communautaire « Développement économique, Emploi et Insertion » - le 09/09/2019 – a assisté : Jean-Louis MESMIN

Principaux points évoqués

Projet Duvivier

Il s’agit d’une demande d’aide au développement de l’entreprise par un portage immobilier. Après avoir recentré la production sur Usson (Lussac jugé trop vétuste), il s’agit d’augmenter la surface de production de l’entreprise d’Usson (+ 1000 m2) et de diversifier sa gamme en baissant la qualité d’une partie de la production pour refaire de la marge.

La CCVG devrait s’engager dans le financement de l’achat du terrain, de la construction de l’agrandissement et de l’achat du matériel nécessaire à cet agrandissement. L’entreprise Duvivier s’engagerait pour une vente à terme.6

Présentation de la plaquette Développement économique

Il s’agit d’un dépliant à 3 volets avec des fiches spécifiques des lieux. Elle sera distribuée aux Assises des entreprises.

Travaux ZA Grand Buisson à Verrières

La fin des travaux est prévue pour décembre 2019.

Visite de la DREAL/DDT sur le site de la Barre

Les aménagements ont été jugés conformes à l’arrêté. Des plantations sont à prévoir et un plan de gestion est à finaliser.

Commission communautaire « Environnement/GEMAPI/Transition énergétique » - le 11/09/2019 - a assisté : Isabelle HERAULT

Prévention des inondations

Programme d’activités de prévention et des inondations

Des études sont lancées pour réaliser des aménagements sur la zone de Châtellerault.

Convention « Font Creuse »

Signature en attente.

Lutte contre les ragondins

Elle pourrait être prise en charge par la CCVG. Les associations « Chasse » et « pêche » participent à la démarche.

Sentiers de randonnée

La commune doit s’investir dans la consolidation des poteaux de randonnée. La CCVG fournit les poteaux si nécessaire.

Jussie

Le matériel nécessaire à l’arrachage de la jussie pourrait être acquis fin 2019 par la CCVG. Topo guide randonnées

Un site devrait être mis en place.

Commission générale – Elaboration du PLUi - le 16/09/2019 – a assisté : Sylviane SOUBRY

Suite aux retours massifs d’avis défavorables des Personnes Publiques Associés - PPA, il s’agit de reprendre entièrement le projet PLUi du territoire en lui apportant des modifications importantes (réduction des surfaces constructibles, travail sur les zones d’activités, travail de réduction des enveloppes urbaines et le potentiel de densification). Ces modifications nécessiteront une validation par les autorités compétentes et un nouvel arrêt du PLUi par délibération du Conseil Communautaire.

Il a été décidé de travailler, dès à présent, avec toutes les communes, avec la volonté de suivre les prescriptions présentées. L’arrêt du projet pourrait être validé en mars 2020 et faire l’objet d’une enquête publique en septembre 2020 après consultation des PPA.

Conseil Communautaire - le 16/09/2019 – a assisté : Sylviane SOUBRY

Principaux points évoqués

Garantie d’emprunt – Mise en place de critères

La CCVG peut être sollicitée par une commune pour garantir un emprunt contracté dans le cadre d’un projet d’investissement structurant pour le territoire. Il convient de mettre en place des critères afin d’établir un cadre précis permettant de faciliter la prise de décision de l’organe délibérant.

Etablissement d’une garantie d’emprunt bancaire entre la commune de St Savin et la CCVG pour le projet du logis abbatial

La commune de St Savin porte un projet de développement du logis abbatial annexé à l’abbaye de St Savin en état d’abandon depuis de nombreuses années. L’opération porte ainsi sur sa transformation en hôtel- restaurant haut de gamme de 21 chambres, dont les travaux seront partagés entre la commune et un investisseur privé. La commune de St Savin sollicite la garantie de son emprunt bancaire de la part de la CCVG à hauteur de 100% de son coût soit 500 000,00€ empruntés.7

Commission communautaire « Tourisme » - le 23/09/2019

Bilan de la saison : communication et points d’accueil

Fréquentation des OT/BIT

La saison touristique 2019 est marquée par une baisse globale de la fréquentation des OT/BIT. Stands saisonniers

Les stands saisonniers de Moulismes et Lathus ont connu une fréquentation en évolution par rapport à 2018. Moulismes : +87% et Lathus : +80%

Info Truck

L’info Truck est un camion que l’office de tourisme du SVP a mis en place afin de pouvoir informer de toutes les activités réalisées sur le territoire. Nos cibles sont les touristes mais aussi les habitants du territoire afin de diffuser l’information touristique et de communiquer sur les animations et manifestations. L’info truck était présent aux principales manifestations du Sud Vienne Poitou. Cette saison a permis de dresser un 1er bilan positif et l’info truck sera très probablement reconduit en 2020. Bornes numériques

Deux bornes numériques ont été installées au début de la saison, une au sein de l’espace d’accueil du VVF de La Bussière et l’autre sur la place de l’église à Usson-du-Poitou.

Les éditions

Point sur les différents supports de communication en version papier réalisés par l’Office de Tourisme. Le Dossier de presse

Un dossier de presse de la Destination Sud Vienne Poitou a été réalisé et envoyé à une vingtaine de contacts presse.

Les Interventions radios et TV

►Radio Agora : campagne de diffusion de 3 spots du 29 juillet au 11 août

►France Bleu Poitou : campagne de diffusion de 3 spots du 5 au 18 août (promotion des randonnées et aires de baignade + promotion de l’EuroVélo3 + promotion de Tèrra Aventura. ►France 3 a également réalisé plusieurs reportages sur le territoire lors de la période estivale : 1 reportage sur l’info-truck, 1 sur Le Vigeant/L’Isle-Jourdain et 1 sur Saint-Savin Les Compteurs Facebook

Des compteurs Facebook, compteurs qui affichent le nombre de fans de la page Facebook Destination Sud Vienne Poitou en temps réels, ont été installés au sein des points d’accueil de Saint Savin, Montmorillon, Lussac-les-Châteaux et L’Isle Jourdain.

La Campagne métro vague de septembre

La Destination Sud Vienne Poitou est représentée avec la promotion de l’EuroVélo 3 et des sentiers de randonnées, avec une stratégie de communication ciblée vers la famille.

Bilan des projets 2019

Terra Aventura

L’Office de Tourisme Sud Vienne Poitou a lancé pour cette saison touristique 4 circuits de géocaching appelés Tèrra Aventura. Ces 4 circuits, ouverts depuis le 15 juin, ont fait l’objet de 4 200 commentaires ce qui donne une estimation de 13 000 joueurs venus sur le territoire !

L’Office de Tourisme est en train de se pencher sur la création de nouveaux circuits pour la saison 2020. Sport & Collection

Dans le cadre du 25ème anniversaire de Sport & Collection, l’Office de Tourisme SVP a proposé un village Tourisme et Terroir. Le village était implanté dans l’enceinte du circuit pour capter 80% du public. Eurovélo 3

L’Euro vélo 3 est un itinéraire cycliste correspondant à la route des pèlerins et s’étendant de l’Espagne à la Norvège L’inauguration a eu lieu le 29 juin à Valdivienne. L’Office de Tourisme Sud Vienne Poitou était présent en partenariat avec le Département de la Vienne.

Point Taxe de séjour et Boutique

Taxe de séjours

Diminution des nuitées entre 2018 et 2019 et, donc, une diminution du montant de la Taxe de Séjours collectée. Néanmoins, cette baisse est à relativiser car, suite à la réforme appliquée en début d’année 2019, les données ne sont que partielles.

Boutique

La boutique de l’OT a été mise en place au cours de l’été 2018.8

Projets en cours

Propositions de circuits Tèrra Aventura pour 2020

L’Office de Tourisme propose la création de prochains circuits Tèrra Aventura sur Lathus, Le secteur de la Trimouille, Saint-Savin et Availles Limousine.

Aménagement du BIT de L’Isle-Jourdain pour 2020

Suite à l’aménagement des locaux de Montmorillon, l’OT SVP souhaite poursuivre sa démarche d’amélioration des BIT par leur adaptation aux attentes des clientèles et aux tendances actuelles. Il est indiqué qu’un bâtiment d’accueil est en cours de création sur la commune du Vigeant dans le cadre du projet VVS. Celui-ci sera complémentaire du BIT de L’Isle-Jourdain.

Observatoire Départemental

Le Conseil Départemental souhaite créer en partenariat avec les 8 Offices de Tourisme de la Vienne, un observatoire touristique commun. Cet observatoire a comme objectif d’harmoniser à compter de la saison touristique 2020, le système de comptage des touristes.

Divers

La commission communication de la CCVG a été sollicitée afin de participer financièrement au tournage et à la retransmission télévisée de la course « l’étoile d’or ». Coût estimé 60 000,00€ (2 jours de tournage en hélicoptère). Cette démarche aurait éventuellement pour objet de préparer l’accueil d’une étape du tour de France qui aurait des retombées importantes d’un point de vue touristique.

Commission communautaire conjointe « Sports, Loisirs, AGV » et « Bâtiments » - le 24/09/2019 – a assisté : André DEHAYES

Rénovation de la piscine communautaire de l’isle jourdain

Rappel du contexte du projet, présentation des contraintes techniques et des conclusions formulées par le COPIL du 21/05/2019.

Trois scénarios (TTC) sont présentés :

➢ Scénario 1 = remise aux normes simples = 1 513 000€

➢ Scénario 2 = scénario 1 + remise aux normes code du travail = 2 524 000€ ➢ Scénario 3 = scénario 2 + dissociation des vestiaires + accent sur le ludique = 2 615 000€ Le COPIL a fait le choix du scénario n°2, agrémenté de l’option d’aménagement des vestiaires proposée au scénario n°3, pour une estimation réévaluée du coût total d’opération à 2 628 000€ TTC. La réception des travaux est prévue pour mai 2021 avec fermeture totale en 2020.

Réunion publique – Distribution de comprimés d’iode - le 01/10/2019 – ont assisté : Catherine Hélias et Jean-Louis MESMIN

Campagne d’information et de distribution de comprimés d’iode – PPI Civaux Il s’est agi de préciser les modalités mises en œuvre lors de l’actuelle campagne d’information et de distribution de comprimés d’iode. Cette campagne concerne les communes ayant été récemment intégrées dans l’aire géographique du nouveau Plan Particulier d’Intervention du centre nucléaire de production d’électricité de Civaux suite à l’extension du rayon de 10 à 20 km. La campagne actuelle se prolonge jusqu’en mai 2020. Les objectifs de cette campagne :

►Développer une culture de la « radioprotection » chez les citoyens

►Sensibiliser les particuliers et les établissements recevant du public à la nécessité de retirer les comprimés d’iode en pharmacie

►Favoriser un fort taux de retrait des comprimés d’iode en pharmacie

►Un site internet et un numéro vert mis en service

►Réunions d’information publiques

►Courrier et dépliant d’extension du PPI

►Publipostage à destination des riverains et des ERP avec bon de retrait des comprimés d’iode en pharmacie (Sipas de bon de retrait, possibilité de retirer les comprimés d’iode avec un justificatif de domicile).

En parallèle, il s’agira de rédiger un nouveau PCS.

Prochaine séance du Conseil Municipal

Vendredi 08 novembre 2019 à 20h30