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Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Quintal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 27 septembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
MAIRIE DE
QUINTAL
HAUTE-SAVOIE
Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021
Date de convocation :
20 septembre 2021
L'an deux mille vingt-et-un, le vingt-sept du mois de septembre, à 20 heures 30 minutes, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de monsieur Patrick BOSSON, maire.
Présents: Mesdames CHASSON Patricia, FATELO Stéphanie, JOANNESSE Anne-Marie, ROUGE- PULLON Fabienne, THIERY-AUDUBERT Brigitte, VIGNOLLE Aurore
Messieurs BOISSIER Olivier, DERONZIER Jean-Louis, HAUET Michel, LACHENAL Gérard, PLANCQ Thomas
Pouvoirs : Mme THOME Sylvette donne pouvoir à monsieur HAUET Michel
Absents : Monsieur ETIENNE Christian
Secrétaire : Mme Fabienne ROUGE-PULLON
Ordre du jour :
* __ Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2021
+ Délibération n° 2021-23 : Avis sur le plan de mobilité 2030 du Grand Annecy *_ Délibération n° 2021-24 : Projet de contrat État-ONF 2021-2025
* Délibération n° 2021-25 : Décision modificative n° 1 — Budget du commerce
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de monsieur Patrick BOSSON, maire, a voté pour les sujets suivants :
* Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2021
Le conseil municipal a approuvé le procès-verbal.
* Délibération n° 2021-23 : Avis sur le plan de mobilité 2030 du Grand Annecy
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité
Article 1 : émet un avis favorable au plan de mobilité 2030 du Grand Annecy.
« Délibération n° 2021-24 : Projet de contrat État-ONF 2021-2025
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
Article 1 : vote la mention ci-dessus.
Mairie de Quintal — 120, route du Semnoz, 74600 QUINTAL — 04 58 63 00 05 — mairie@quintal.fr *__ Délibération n° 2021-25 : Décision modificative n° 1 — Budget du commerce
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
Article 1 : adopte la décision modificative n° 1 au budget du commerce pour l'exercice 2021 telle que détaillée comme suit,
Désignation Budgété avant DM Diminution Augmentation Budget après DM
Total des chapitres de dépenses de
fonctionnement mouvementés par
la décision modificative
11 — Charges à caractère général 250,00 € 0,00 € 1 394,18 € 1 644,18 €
Total des chapitres de recettes de
fonctionnement mouvementés par
la décision modificative
75 — Autres produits gestion
courante
42 100,08 € 0,00 € 1 394,18 € 43 494,26 €
Total général des dépenses de
fonctionnement
69 757,21€ 0,00 € 1 394,18 € 71 151,39 €
Total général des recettes de
fonctionnement
69 757,21€ 0,00 € 1 394,18 € 71 151,39 €
Mairie de Quintal — 120, route du Semnoz, 74600 QUINTAL — 04 58 63 00 05 — mairie@quintal.fr