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Procès Verbal - PV CM 11 2025
Procès Verbal - PV 10 2025
Procès Verbal - PV 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 02 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ds
Nängy
PV
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03/02/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
NANGY
HAUTE-SAVOIE Nombre
de
Conseillers
En
exercice
19
Présents
14
Votants
15 PRESENTS : ABSENCES : POUVOIR
:
L'an
deux
mil vingt-cinq,
le trois février,
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
Sous
la présidence
de
M.
Laurent
FAVRE,
Sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire,
Le
28/01/2025
par
voie
dématérialisée.
MM.
Laurent
FAVRE,
Michel
HERVE,
Rodolphe
ARNOULD,
Patrick
MASSON,
Hubert
CHEVALLET,
Jacky
GAVARD,
David
SERVAGEANT.
MMES:
Natacha
MAITRET,
Nadège
SAPORITO,
Magali
JUILLET,
Natalie
BREUZA,
Denise
FERNANDES,
Ashley
REBAINE,
Nicole
DURET.
Madame
Pamela
BENOIT
BARNET,
Madame
Aline
VEYRAT,
Monsieur
Nicolas
GODET,
Monsieur
Christine
PIANTCHENKO.
Monsieur
Dominique
GABERT
donne
pouvoir
à
Natalie
BREUZA.
Monsieur
Rodolphe
ARNOULD
est
nommé
secrétaire
de
séance.
(Art.
L2121-15
CGCT)
KKKKKKKREAKRRRKRRRERERRERER
1.
Approbation
du
PV
de
la séance
du
13/01/2025,
2.
Projet
RD903
et
l'A40
/ Échangeur
des
Chasseurs
— Approbation
du
projet
et
du
dossier
d'enquête
préalable
à
la DUP,
3.
Proposition
programme
d'actions
2025
— ONF,
4.
Travaux
d'aménagement
toilettes
publiques,
5.
DIVERS A-
SCOT
- Document
d'Orientations
et d'Objectifs
- DOO,
B-
Inauguration
Pôle
associatif.
1.
Approbation
du
PV
de
la séance
du
13/01/2025
Oui
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir délibéré
à la majorité :
14
voix
pour,
O contre,
O abstention.
Approuve
le
PV
du
13/01/2025 ds Naängy
KKAKAKEKKRERERREKRARKRARARAERERERKRRERRRRERRRRREX Arrivée
de
Magali
JUILLET
à
19h42
KKKRKKKKREREREEREREERREREARARRERRERERARER
RER
2.
Projet
RD903
et l'A40
/ Échangeur
des
Chasseurs
- Approbation
du
projet
et du
dossier
d'enquête
préalable
à
la
DUP,
À
la
demande
du
Conseil
Départemental
de
la
Haute-Savoie,
la
commune
de
Nangy
est
invitée
à
prendre
connaissance
et
approuver
le
dossier
d'enquête
préalable
à
la
déclaration
d'utilité
publique
du
projet
de
requalification
et
de
sécurisation
de
la
Route
Départementale
903
entre
l'Autoroute
A40
et
le Carrefour
des
Chasseurs
et son
classement
en
voie
de
déviation
d'agglomération.
Le
Conseil
Départemental
demande
également
à
la
commune
de
Nangy,
de
mettre
en
compatibilité
son
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
avec
le
projet
de
requalification
et
de
sécurisation
de
la
Route
Départementale
903
entre
l’Autoroute
A40
et
le Carrefour
des
Chasseurs.
Au
regard
de
l'ensemble
de
ces
éléments
d'information
restitués
:
Monsieur
le
Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à la majorité
:
15
voix
pour,0
contre,
0
abstention.
APPROUVE
le dossier
d'enquête
préalable
à la déclaration
d'utilité publique
du projet
de
requalification
et
de
sécurisation
de
la
Route
Départementale
903
entre
l'Autoroute
A40
et
le
Carrefour
des
Chasseurs
et son
classement
en
voie
de
déviation
d'agglomération.
APPROUVE
de
mettre
en
compatibilité
le
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
avec
le
projet
de
requalification
et de
sécurisation
de
la Route
Départementale
903
entre
l'Autoroute
A40
et le Carrefour
des
Chasseurs.
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération.
3.
Proposition
programme
d'actions
2025
—
ONF,
Comme
chaque
année
l'ONF
propose
un
programme
d'actions
en
lien
avec
des
travaux
d'entretien
et
d'aménagement,
le Conseil
Municipal
doit
décider
s’il souhaite
ou
non
réaliser
ceux-ci. de
Nängy
DESCRIPTIF
DES
ACTIONS
ET
LOCALISATIONS
Cocher
los
actions
retenues
Montant
estimé
(€
HT)
OPERATIONS
LIEES
A
L'ENVIRONNEMENT
= Travaux
environnementaux
d'entretien
divers
:
Localisation
: 1.x
Amélioration
de
l'ouverture
de
la zone
d'intérät
écologique
(orchidées
probables)
= Travaux
environnementaux
d'entretien
divers
:
Localisation
. 1.x
Fauchage
renouce
du
japon
en
bordure
de
pré
et
de
forét
(plusieurs
fauchages
par
an}
Sous-total
0,12 0,08
HA
2
370,
ÀA430,co
3
560,00
€HT
Total: 3 560,00 CHT
Au
regard
de
l'ensemble
de
ces
éléments
d'information
restitués
:
Monsieur
le
Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal,
Ouiï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à
la
majorité :
15
voix
pour,0
contre,
0
abstention.
APPROUVE
la proposition
de
l'ONF
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
pour
la somme
de
4 272.00€
TTC,
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération.
4.
Travaux
d'aménagement
toilettes
publiques,
Il est
proposé
d'aménager
l'espace
extérieur
des
futurs
WC
publics
au
sein
du
local
du
comité
des
fêtes
situé
Route
de
Bonne.
Des
entreprises
ont
été
consultées
pour
la demande
de
devis
à ce
sujet.
Un
seul
devis
a été
réceptionné,
il est
proposé
des
travaux
pour
un
total
de
7
938.00€
TTC.
Voici
le détail
des
travaux :
N°
DESIGNATION
DES
OUVRAGES
Q
U |
Prix
unitaire
Prix
total
1]
Découpe
et
démolition
d'enrobés
devant
les
nouvelles
portes,
chargement
et
évacuation
en
décharge,
environ
15m°
1
f
380.00
380.00
2]
Décapage
ep.
20cm
pour
mise
à
la
cote,
chargement
et
évacuation
en
décharge,
environ
15m°
1
f
760.00
760.00
3]
Fourniture
et
pose
de
murets
L
ht40cm
pour
création
de
marche
7
mi
135.00
945.00
4}
Remise
5
la
cote
regard
EU
existant
1
f
330.00
330.00 de
Nangy
5)
Fourniure
et
pose
de
coniveau
à
grille
fonte
type
Connecto
largeur
100mm
de
marque
Nicoll
3
ml
220.00
660.00
6}
Raccordement
dans
regard
de
descente
de
toit
existant
L
f
180.00
180.00
7}
Préparation
aux
enrobez.
réglage
en
matériau
0/20,
environ
15m
1
f
+20.00
+20.00
8)
Realisotion
d'enrobéz
à
chaud
noirs
0/10
à
raison
de
120
kg/m°
zoit
Scm,
environ
15m°
1
f
1 700.00
1 700.00
9]
Fourniure
at
scellement
dan:
le
ol
de
barrière
type
2rceau
simple
d.
60mm,.
ht
1.00m
hors
sol
longueur
2.00m.
galvanisation
+
peinture
RAL
7016
2
u
620.00
1 230.00
Au
regard
de
l'ensemble
de
ces
éléments
d'information
restitués
:
Monsieur
le Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à
la majorité :
15
voix
pour,0
contre,
O
abstention.
APPROUVE
le devis
proposé
par
l'entreprise
Scaramuzzino,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
pour
la somme
de
7 938.00€
TTC,
DECIDE
d'engager
l'ouverture
des
crédits
nécessaires
à ces
travaux.
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération.
5.
DIVERS A-
SCOT
- Document
d'Orientations
et d'Objectifs
-
DOO,
B-
Inauguration
Pôle
associatif.
Clôture
de
la
séance
à
20H44,
le
03/02/2025
La
secrétaire
de
séance
Rodolphe
ARNOULD
Monsieur
leMäïre,
Laurent
FAVRE