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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Fontaine-le-Comte.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27 11 2025 Liste DES Deliberations Examinees)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES
Conseil municipal du 27 novembre 2025
DÉSIGNATION, APPROBATION, PRÉSENTATION Rapporteur
Appel nominal
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27/10/2025
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL Rapporteur
N° 01 – Information au Conseil municipal – Cessions de matériel Mme la Maire
FINANCES Rapporteur
N° 02 – Retrait de la délibération n° DCM-085-2025 portant souscription d’une ligne de trésorerie
N° 03 – Décision budgétaire modificative n° 03
N° 04 – Retrait de la décision n° DEC-08-2025 portant souscription d’un emprunt pour un montant total de 2 000 000 €
N° 05 – Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
N° 06 – Souscription d’un emprunt pour un montant total de 2 000 000 €
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
RESSSOURCES HUMAINES Rapporteur
N° 07 – Contrats pour l’Accueil de Loisirs et rémunération des animateurs(trices) pour les vacances d’hiver, de printemps, d’été, de la toussaint et de noël 2026
N° 08 – Création d’emplois non permanents à temps non complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
N° 09 – Création d’un emploi non permanent à temps complet – accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
N° 10 – Mise à jour du tableau des effectifs
N° 11 – Modification des conditions de participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents pour le risque santé
N° 12 – Règlement de formation
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées CADRE DE VIE, PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI, AMÉNAGEMENT URBAIN Rapporteur
N° 13 – Avis relatif à la consultation sur le projet de Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l’Incendie (PDFCI) dans la Vienne
Mme MESSENT
ENFANCE, JEUNESSE ET SOLIDARITÉS Rapporteur
N° 14 – Tarifs du camp ski pour l’année 2026 Mme MEYER
QUESTIONS DIVERSES