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Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 08h46 par la commune de Marnes-la-Coquette.
Lien du pdf (Déliberation - doc05559020260317145625)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
IX. 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. III.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
TENU
A
LA
MAIRIE
LE
Mercredi
28
janvier
2026
(Conformément
à
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Finances
:
Débat
d’orientation
budgétaire
2026
(Délibération
approuvée)
;
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
du
restaurant
« La
Tête
Noire
» (Délibération
approuvée)
;
Mise
à
jour
du
règlement
de
la
commande
publique
suite
à
la
modification
des
.
seuils
(Délibération
approuvée)
;
Principe
de
mise
à
disposition
gratuite
des
salles
de
la
Maison
des
Hirondelles
et
de
la
salle
polyvalente
Maurice
Chevalier
(Délibération
approuvée)
;
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
de
surveillance
de
la
voie
publique
d’Issy-les-
Moulineaux
:
délibération
modificative
(Délibération
approuvée)
; À
Céistiane BARODY-WEISS