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Acte - 22112018 120 ACTE TPN
Document publié le Jeudi 22 novembre 2018 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 22112018 120 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
1
Commune d’Aucamville – 31140
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 120.2018
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 29
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 21 Pour : 21 Contre : 0
Date de la convocation : 15 novembre 2018
L'an deux mille dix huit et le vingt deux novembre à dix neuf heures, le Conseil municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur ANDRE, Maire.
Présents : MM. ANDRE. IGOUNET. GADEN. Mmes BALAGUE. SOULIER. VIGNE DREUILHE. MM. DUBLIN. MUSARD. PEGOURIE. VICENS. Mmes ARMENGAUD. LABORDE. PONS. MM. THOMAS. VALMY. Mmes ALEXANDRE. VERNIER.
Pouvoirs : M. FERRARI à Mme SOULIER. Mme FOISSAC à Mme BALAGUE. M. MANERO à Mme LABORDE. M. MONTAGNER à M. ANDRE.
Absents excusés : MM. MONTAGNER. FERRARI. MANERO. POUVILLON. Mmes DETUYAT. FABREGAS. FOISSAC. DENES. ESTAUN. OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme VIGNE DREUILHE.
Objet de la délibération : CONCERT SAISON « ITINERANCES » : SIGNATURE D’UNE
CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
Exposé :
Le Conseil départemental organise par l’intermédiaire de la Direction des Arts Vivants et Visuels, Itinérances en Haute-Garonne du 3 novembre 2018 au 21 mai 2019. Il propose à différentes communes d’accueillir des spectacles tout public. A ainsi été proposé à Aucamville l’accueil du spectacle « Big Band Battle part 1 » le samedi 1er décembre 2018 à 20h30 salle Georges Brassens. Le Conseil départemental prendra en charge la programmation artistique, l’organisation et le service général du lieu.
Il est nécessaire de signer une convention de partenariat.
Décision :
Le Conseil municipal,
Entendu l'exposé de M. IGOUNET, Adjoint au maire, et après en avoir délibéré,
Décide 2
Commune d’Aucamville – 31140
Article 1 : d’approuver le partenariat établi entre le Conseil départemental de la Haute-Garonne et la Mairie d’Aucamville en vue de la programmation d’un concert le 1er décembre 2018 salle Brassens.
Article 2 : d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention rédigée à cet effet entre la commune et le Conseil départemental.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20181122-22112018_120-DE
Reçu le 10/12/2018
Signé par serialNumber=0002,CN=Gerar
d ANDRE,T=MAIRE D'AUCAMVIL
LE,OU=DIRECTION GENERALE,O
U=0002 21310022500019,OU=M
AIRIE D'AUCAMVILLE,O=MAIRI
E D'AUCAMVILLE,L=SAINT ALB
AN,C=FR
10/12/2018