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Déliberation - 2025 04 37 P Mise à jour du tableau des effectifs
Déliberation - 2025 04 34 P Mise à jour du tableau des effectifs du service de la restauration
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 34 P Mise à jour du tableau des effectifs du service de la restauration)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Environnement,
y Fontenay- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE P sous-BolIs Liberté + Égalité » Fraternité
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Extrait du registre des délibérations du
Conseil Municipal
Délibération N° 2025-04-34-P Département du Val-de-Marne
nc . , Arrondissement de Nogent-sur-Marne Mise à jour du tableau des effectifs affectés g
au service Restauration. Nombre de membres composant
Le Conseil Municipal 45
Membres en exercice ….............. 45
Présent.e.s ou représenté.e.s
à la séance... 39
Absent.e.s 6
SÉANCE DU 10 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le dix avril, les membres composant le Conseil
municipal de la Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le trois
avril, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence
de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENT.E.S
M.GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, M. SEYE, M. LACHELACHE, Mme NIAKHATE, M. MORA, M. DAMIANI, M. GUENICHE, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN, Mme MAFFRE-BOUCLET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, M. CLERGET, Mme LARABI, M. LEBLANC, Mme VIENNEY, Mme GARNIER, M. MULLER, M. BATTAL, Mme SAINT GAL, M. RISPAL, M. NOMBO POATY, Mme TRANCART, M. KEITA, M. FOURESTIER, Mme CHAMBRE-MARTIN, Mme CAZALS, M. TARGUI, Mme CACAIS-BARANGER
EXCUSÉ.E.S - REPRÉSENTÉ.E.S
Mme NAIT-BAHLOUL a donné mandat à Mme GARNIER
Mme BENZIANE a donné mandat à Mme SAINT GAL
Mme AVOGNON ZONON a donné mandat à M. LEBLANC
M. MATHIEU a donné mandat à Mme CAZALS
M. BERTRAND a donné mandat à CACAIS-BARANGER
Mme LELU a donné mandat à Mme BOUHADA
M. DAUMONT-LEROUX a donné mandat à M. ORJEBIN
ABSENT.E.S
Mme FENASSE, M. BRUNET, Mme MICHEL, Mme INDJA, M. DE LA CROIX, Mme
LAROQUE
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d’un
secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Monsieur MORA ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné pour remplir
cette fonction qu'il a accepté. Délibération n°2025-04-34-P
Mise à jour du tableau des effectifs affectés au service Restauration.
LE CONSEIL,
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU le Code général de la fonction publique et notamment ses articles L313-1, L.332-8 et L.332-9,
VU la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives
à la fonction publique territoriale,
VU la Loi n° 2019-928 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique,
VU le Décret n° 87-1099 du 30 décembre 1987 modifié portant statut particulier du cadre
d'emplois des attachés territoriaux,
VU le Décret n° 87-1100 du 30 décembre 1987 modifié portant échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux,
VU le Décret n° 88-547 du 6 mai 1988 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux,
VU le Décret n° 88-548 du 6 mai 1988 modifié portant échelonnement indiciaire applicable aux agents de maîtrise territoriaux,
VU le Décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l’article 136 de la Loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale,
VU le Décret n° 2006-1690 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux,
VU le Décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux,
VU le Décret n° 2010-330 du 22 mars 2010 modifié fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d'emplois régis par le décret n° 2010 — 329 du 22 mars 2010 portant dispositions statutaires communes à divers cadres d'emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale,
VU le Décret n°2010-1357 du 9 novembre 2010 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens territoriaux,
VU le Décret n°2012-924 du 30 juillet 2012 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux,
VU le Décret n°2013-262 du 27 mars 2013 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens paramédicaux territoriaux,
VU le Décret n°2013-263 du 27 mars 2013 modifié portant échelonnement indiciaire applicable aux techniciens paramédicaux territoriaux,
VU le Décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes échelles de rémunération pour les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale, Délibération n°2025-04-34-P
Mise à jour du tableau des effectifs affectés au service Restauration.
VU le Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des pédicures podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, techniciens de laboratoire médical, manipulateurs d’électroradiologie médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière et diététiciens territoriaux,
VU le Décret n°2020-1176 du 25 septembre 2020 modifié portant échelonnement indiciaire applicable aux pédicures podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, techniciens de laboratoire médical, manipulateurs d’'électroradiologie médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière et diététiciens territoriaux de la catégorie A,
CONSIDÉRANT que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par
l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire de mettre à jour le tableau des effectifs et notamment de créer les emplois par délibération pour chaque poste et non collectivement par une seule annexe au budget,
CONSIDERANT que la Trésorière, le 29 septembre 2024 et à la demande du Ministère des Finances, a enjoint à la collectivité de fournir toutes les délibérations créant les emplois,
CONSIDÉRANT qu'en dérogation au principe énoncé à l’article L 311-1 du Code général de la fonction publique, les dispositions de l’article L.332-8 2 permettent le recrutement sur un emploi permanent d’un.e agent.e contractuel.le, lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions, le justifient,
CONSIDÉRANT que les dispositions de l'article L.332-9 du Code général de la fonction
publique permettent de fixer la durée du contrat conclu sur le fondement de l’article L.332-
8, à trois ans maximum, éventuellement renouvelable dans la limite maximale de six ans,
CONSIDÉRANT que pour faire face à un marché de l'emploi sous tension et répondre
aux besoins de la direction et des Services, il est nécessaire d'élargir les possibilités de
recrutement aux agents contractuels,
CONSIDÉRANT l'avis du Conseil Social Territorial,
Sur avis de la Commission des Finances,
Après en avoir délibéré
À L'UNANIMITÉ
DÉCIDE,
Article 1 : Toutes les délibérations créant des emplois ou des postes sont rapportées à compter du 1° mai 2025.
Article 2 : D’autoriser la création de postes permanents affectés au Service Restauration
Service poste nombres Cadres d'emplois Fonctions Quotité travaillé Délibération n°2025-04-34-P
Mise à jour du tableau des effectifs affectés au service Restauration.
Séivice
Restauration Responsable de service
Allachés Lerriluridux
techniciens territoriaux
Piloter et coordonner les activités du
service en lien avec les orientations
stratégiques.
Encadrer, animer et accompagner l’équipe
dans l'atteinte des objectifs.
Assurer la gestion budgétaire,
administrative et réglementaire du service.
Développer et optimiser les outils et
processus
Temps
complet
Service
Restauration
Responsable de
secteur
Techniciens
territoriaux
Organiser, suivre et coordonner les
activités d'un secteur spécifique.
Encadrer les agent-es et veiller à la qualité
des prestations,
Appliquer les procédures et garantir le
respect des règles et objectifs fixés.
Assurer un lien opérationnel entre les
équipes et la hiérarchie.
Temps
complet
Service
Restauration Responsable d'équipe
Agents de maîtrise
territoriaux
Adjoints techniques
territoriaux
Animer et piloter l’équipe
Préparer et charger les marchandises dans
le véhicule selon le plan de tournée de
livraison
Temps
complet
Service
Restauration
Technicien.ne
maintenance
Techniciens
territoriaux
Préparer, diagnostiquer, formuler et
rédiger les clauses techniques particulières
Analyser les offres techniques des
entreprises
Diagnostiquer dans le cadre de la
maintenance des équipements, les
incidents et évaluer les types
d'intervention
Temps
complet
Service
Restauration
Référent.e technique
de la qualité de la
restauration
Techniciens
territoriaux
Agents de maîtrise
territoriaux
Etre en relation continue avec les équipes
de la Ffontenaysienne et les responsables
d'équipe dans les écoles afin de permettre
le bon déroulé de tous le processus de
restauration.
Accompagner les responsables d'équipe et
les agents d'office dans la mise en œuvre
de la restauration au niveau de qualité
attendue.
Former et transmettre un savoir faire dans
le domaine des règles d’hygiènes et de
sécurité (HACCP) dans le cadre de sessions
ou d'ateliers avec les équipes.
Temps
complet
Service
Restauration Plongeur.euse
Adjoints techniques
territoriaux
Nettoyer et désinfecter les matériels
(ustensiles, plaques...) utilisés et
nécessaires pour la production des repas,
les locaux de la zone de la plonge et ses
circulations, les containers à déchets
intérieure/extérieure et ies abords et accès
du bâtiment de la fontenaysienne
Répartir les matériels nécessaires à la
production sur les espaces de travail en
fonction des besoins du plan de production
Sortir au quotidien les containers à déchets
Temps
complet
Service
Restauration Magasinier.ère
Adjoints techniques
territoriaux
Assurer la réception, le contrôle, les
réclamations, la préparation globale des
denrées et du matériel jetable et durable
de l’ensemble des prestations et des repas
du service de la restauration municipale
Etablir les prix de revient informatisés des
prestations de la restauration collective
Inventorier, gérer et surveiller les stocks
Temps
complet
Service
Restauration
Gestionnaire
production repas
Adjoints administratifs
territoriaux
Adjoints techniques
territoriaux
Saisir l’ensemble des données servant à la
fabrication de repas sur le logiciel de
production
Transmettre aux responsables de
fabrication- allotissement- à l'EMPC les
documents servant à l'élaboration et à la
livraison des repas
Assurer la relation aux utilisateurs de la
production de repas
Recueillir des demandes de prestations
Temps
complet Délibération n°2025-04-34-P
Mise à jour du tableau des effectifs affectés au service Restauration.
hors scolaire et centres de loisirs
(banquets, réception, évènements...)
Service
Restauration Gestionnaire finances
Adjoints administratifs
territoriaux
Assurer le rôle de support technique et
informationnel au correspondant «
Finances »
Gérer la saisie des engagements, certifier
les factures fournisseurs, d'éditer les
factures prestations et de préparer les
données comptables nécessaires au bilan
des dépenses alimentaires.
Temps
complet
Service
Restauration Diététicien.ne
Pédicures-podologues,
ergothérapeutes,
psychomotriciens,
orthoptistes,
techniciens de
laboratoire médical,
manipulateurs
d'électroradiologie
médicale, préparateurs
en pharmacie
hospitalière et
diététiciens territoriaux
Apporter un appui en méthode auprès des
fonctionnels et opérationnels pour intégrer
des critères « Qualité » à toutes les
activités quotidiennes de travail
{(éducation-nutritionnelle / santé-publique
/ sécurité-sanitaire / conditions de travail).
Assurer une veille des évolutions
réglementaires
Gérer et coordonner le processus de
qualité des prestations
Gérer et effectuer des audits internes
auprès des convives et des responsables de
sites
Temps
complet
Service
Restauration Cuisinier.ère 17
Adjoints techniques
territoriaux
Assurer la restauration des enfants de 3
mois à 16 ans, des retraités, des agents
territoriaux et citoyens en valorisant le
service public et en veillant au bon respect
de la santé publique
interpréter les fiches techniques et mettre
en œuvre les techniques culinaires dans le
respect des bonnes pratiques
Cuisiner et préparer les plats dans le
respect des règles de l’art culinaire
Produire et contrôler la qualité des repas et
le bon calibrage des denrées
Temps
complet
Service
Restauration
Correspondant.e
Finances Budget Rédacteurs territoriaux
Assurer la préparation des budgets et des
marchés de fournitures et de gros
Assurer la prise en compte des enjeux et
objectifs globaux dans le montage et la
passation des marchés publics, travailler en
amont avec les fonctions « Maintenance et
Qualité »
Apporter assistance et conseils au sein
pour le phasage et le montage des dossiers
Temps
complet
Service
Restauration
Chauffeur.euse
livreur.euse
Adjoints techniques
territoriaux
Réaliser les opérations liées à la livraison
(parcours, chargement/déchargement des
marchandises, émargement des documents
de livraison, .) des plats cuisinés, des
prestations, des matériels durables et
jetable pour l’ensemble des activités liées à
la restauration municipale. {
Temps
complet
Service
Restauration Allotisseur.euse
Adjoints techniques
territoriaux
Assurer la répartition des plats cuisinés et
des denrées en circuit-court, destinés à
chaque site. (suivi du bon de livraison,
documents de production....).
Vérifier l'aspect général des denrées et des
quantités à livrer et procéder à la
rectification et à l’allotissement au jourJ
des repas.
Temps
complet
Service
Restauration Agent.e retour lavage
Adjoints techniques
territoriaux
Entretenir en parfait état de propreté les
ustensiles affectés au « retour-lavage »
Nettoyer les locaux, les accès et les
surfaces murales dédiés au retour-lavage
Veiller au retour en nombre du matériel en
provenance des sites, contrôler le parfait
entretien (grattage, lavage) des plateries et
des couvercles en inox
Temps
complet Délibération n°2025-04-34-P
Mise à jour du tableau des effectifs affectés au service Restauration.
Article 3 : Les postes ci-dessus référencés sont susceptibles d'être occupés par un.e agent.e
contractuel.le dans les conditions suivantes :
Niveau de diplôme minimum ou d’un titre
reconnu équivalent et /ou d’une expérience
professionnelle significative
Indice brut Indice brut Cadres d'emplois . . minimum maximum
Niveau de diplôme 6 minimum ou d’un titre reconnu
Attachés territoriaux 444 821 équivalent, et /ou d’une expérience professionnelle significative dans le domaine concerné
Niveau de diplôme 4 minimum ou d’un titre reconnu
Rédacteurs territoriaux 389 597 équivalent, et /ou d'une expérience professionnelle significative dans le domaine concerné
Niveau de diplôme 3 minimum ou d'un titre reconnu
Adjoints administratifs territoriaux 367 432 équivalent, et /ou d'une expérience professionnelle
significative dans le domaine concerné
Pédicures-podologues, ergothérapeutes,
psychomotriciens, orthoptistes,
techniciens de laboratoire médical,
manipulateurs d'électroradiologie
médicale, préparateurs en pharmacie
hospitalière et diététiciens territoriaux
Niveau de diplôme 6 minimum ou d'un titre reconnu
444 821 équivalent, et /ou d'une expérience professionnelle significative dans le domaine concerné
Niveau de diplôme 4 minimum ou d'un titre reconnu
Techniciens paramédicaux territoriaux 418 664 équivalent, et /ou d'une expérience professionnelle significative dans le domaine concerné
Niveau de diplôme 4 minimum ou d'un titre reconnu
Techniciens territoriaux 389 597 équivalent, et /ou d'une expérience professionnelle
significative dans le domaine concerné
Niveau de diplôme 3 minimum où d'un titre reconnu
Adjoints techniques territoriaux 367 432 équivalent, et /ou d'une expérience professionnelle significative dans le domaine concerné
Niveau de diplôme 3 minimum ou d'un titre reconnu
Agents de maîtrise territoriaux 372 562 équivalent, et /ou d'une expérience professionnelle
significative dans le domaine concerné
Le recrutement se fera sur la base d’un contrat d'une durée maximale de 3 ans
renouvelable par reconduction expresse pour une durée maximale de 6 ans.
L'intéressé.e devra être titulaire d’un niveau de diplôme minimum ou d’un titre reconnu
équivalent et /ou d'une expérience professionnelle significative comme référencés ci-
dessus.
Les indices bruts seront automatiquement revalorisés avec l’évolution de la grille de
rémunération des cadres d'emplois.
Article 4: Les crédits correspondants sont inscrits au compte 012 de l'exercice
budgétaire en cours.
« La présente délibération peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bois dans
le délai de deux mois à compter de sa notification (ou de sa publication). L'absence de réponse à ce recours dans un délai de
deux mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Melun — 43, rue du Général de Gaulle
- 77000 Melun — dans le délai de deux mois :
- à compter de la notification (ou de la publication) de la délibération ; - à compter de la réponse de l'administration, si un recours administratif a été préalablement formé. »
Transmission électronique en
Préfecture du Val-de-Marne
le LT ANR 205 a... POUR EXTRAIT CONFORME
Publication
TZ AVR 0 css Jean-Philippe GAUTRAIS Notification ï } Pour le Maire,
Adjointe Déléguée
Anne KLOPP
pour le Maire,
A jointe péléguée
rane #1 OPP