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Procès Verbal - PV du 6 mars 2014
Document publié le Jeudi 6 mars 2014 par la commune de Charmes-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 6 mars 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHARMES LA COTE
Séance du 6 mars 2014
L'an deux mille quatorze, le six mars à vingt heures, les membres du conseil municipal de CHARMES-LA-COTE, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
La convocation a été faite le 1er mars 2014, le présent procès verbal a été affiché et rendu exécutoire le 13 mars 2014.
Étaient présents : Madame la conseillère municipale : MASCI Patricia et Messieurs les conseillers municipaux : ADAM Rémi, FRANCOIS Laurent, STAROSSE Jean-Luc et TURCHETTO Régis.
Procurations : Madame STIEN Chantal pour Monsieur FRANCOIS Laurent, Monsieur DEGREMONT Gaëtan pour Monsieur STAROSSE Jean-Luc et Monsieur MICHEL Jérôme pour Monsieur TURCHETTO Régis
Le Conseil Municipal a décidé par vote à mains levées et a choisi à l’unanimité pour secrétaire : Monsieur ADAM Rémi
Monsieur le Maire lit à l’ensemble du Conseil Municipal un courrier de Madame STIEN Chantal.
Monsieur FRANCOIS Laurent fait état que plusieurs éléments débattus lors de la dernière réunion de conseil municipal ne sont pas mentionnés et que c’est la raison pour laquelle il n’en signera pas le compte-rendu. Monsieur le Maire l’informe qu’il ne faut pas mélanger le procès-verbal des délibérations qui est à signer par les conseillers, et le compte-rendu de réunion qui lui, ne l’est pas. Monsieur le Maire indique que cela n’impacte pas les DCM prises lors de la dernière réunion de conseil municipal.
01 : Subvention pour réfection du monument aux morts
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur le Sénateur HUSSON Jean- François propose d’octroyer des subventions aux communes qui souhaiteraient restaurer leur monument aux morts, dans le cadre des manifestations commémoratives du Centenaire de la Première Guerre mondiale.
Un devis a été demandé au chantier d’insertion de la CCT, afin de pouvoir compléter le dossier de demande de subvention auprès du Sénateur.
A l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal valide ce projet de restauration de monument aux morts et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier. 02 : Adhésion au Groupement de Collecte des Certificats d’Economie d’Energie (SDE54)
Monsieur le Maire expose la nouvelle convention du Groupement de Collecte des Certificats d’Economie d’Energie, proposée par le SDE 54. Cette convention sera valable jusqu’en 2017.
Le Conseil Municipal est informé que cette convention pourrait amener l’ouverture d’un dossier dans le cadre de l’extension ou du changement du réseau d’éclairage public.
A l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette convention avec le SDE 54.
Informations :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le compte de gestion envoyé par la Trésorerie est provisoire, les chiffres sont donc à prendre avec réserve.
Résultat de l’exercice du budget 2013 :
Dépenses d’investissement : 119 545.26 €
Recettes d’investissement : 129 875.41 €
Excédent d’investissement : 10 330.65 €
Dépenses de fonctionnement : 119 155.02 €
Recettes de fonctionnement : 168 387.39 €
Excédent de fonctionnement : 48 632.37 €
Résultat cumulé (excédent de l’exercice) : 58 963.02 €
Grille de l’église :
Monsieur FRINGUANT a réalisé la porte de l’église. Monsieur MACAIRE doit poser le dais la première quinzaine de mars.
Cérémonie du souvenir :
La cérémonie du 19 Mars aura lieu à Charmes-la-Côte à 17h30. Monsieur STAROSSE Jean-Luc s’occupe de la gerbe.
Monsieur CHARUEL Robin souhaite organiser une cérémonie du 11 Novembre particulière dans le cadre du centenaire de la Première Guerre mondiale. Il est décidé d’en reparler après les élections municipales.
Projet de plantations « Cultive-la-Côte » :
Suite au courrier de l’association « Cultive-la-Côte », Monsieur le Maire propose à celle-ci d’ouvrir ce projet à plusieurs partenaires, comme le Foyer Rural, l’ODG, l’AEIM, … Monsieur le Maire signale qu’un premier contact a été engagé avec l’ODG, qui pourrait venir intégrer le projet, ainsi que l’AEIM.
Tableau de présence pour les élections :
La secrétaire de mairie fera tourner un tableau de présence parmi les conseillers municipaux, dans un premier temps.
Fin de séance à 20h35 Ordre du jour de la séance du 6 mars 2014 :
01 : Demande de subvention pour la réfection du monument aux morts
02 : Adhésion au Groupement de Collecte des Certificats d’Economie d’Energie
Signatures :
Rémi ADAM
Christophe CHATILLON
Gaëtan DEGREMONT
Laurent FRANCOIS
Patricia MASCI
Jérôme MICHEL
Jean-Luc STAROSSE
Chantal STIEN
Régis TURCHETTO