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Conseil Municipal - C.R. 08.08.2023
Document publié le Mardi 8 août 2023 par la commune de Villebichot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - C.R. 08.08.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
COTE
D'OR
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUNE
Canton
de
Nuits
Saint
Georges
MAIRIE
DE
VILLEBICHOT 21700
Villebichot
Tél.
: 03
80
61
01
67
courriel :
mairie.villebichot@wanadoo.fr
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 AOÛT
2023
Président
: Monsieur
Pascal
GRAPPIN
Présents
: MM.
Franck
PACOT,
Fabrice
JANNET,
Mme
Stéphanie
PITIE,
Michaël
DAMERON,
Mmes
Julie
FAUROIS-GAILLARD
Absent_excusé
:
Monsieur
Philippe
BEAUPOIL,
Monsieur
Sylvain
BOUILLER,
Monsieur
Benjamin
CHEBROU,
Madame
Mélanie
VOISIN,
Monsieur
Laurent
PITIE.
REMBOURSEMENT
DU
REPAS
DE
MONSIEUR
PHILIPPE
BEAUPOIL
À
L'OCCASION
DE
LA
REUNION
COFORZ21
LE
16
JUIN
2023
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Philippe
BEAUPOIL,
le
représentant
de
la
commune
à la
COFOR
(Association
des
Communes
forestières),
à participer
à une
journée
technique
le
16
juin
2023
et
a financé
le
coût
de
son
déjeuner
soit
22.50
euros.
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
rembourse
Monsieur
Philippe
BEAUPOIL
du
coût
du
repas.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
à l’unanimité
:
-
de
rembourser
à hauteur
de
22.50
euros
le
coût
du
repas
de la
journée
du
16
juin,
2023
à
Monsieur
Philippe
BEAUPOIL
-__
d’autoriser
le
Maire
à signer
tous
documents
en
lien
avec
cette
décision
ATTRIBUTION
DE
L'ENTREPRISE
QUI
REALISERA
LES
TRAVAUX
DE
VOIRIE
2023
(MAPA) Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
par
la
délibération
n°
2022-033
du
5
septembre
2022
le
projet
de
valorisation
des
entrées
du
village
RD116
rue
de
l’ Abbaye
et
RD109c
route
de
Saint-
Bernard
et
la
réfection
du
trottoir
route
Corcelles-Lès-Cîteaux,
inscrits
au
programme
de
travaux
de
voirie
2023,
ont
été
approuvés.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
estimés
par
la
MICA
serait
de
27
583
euros
HT.
Le
Maire
rappelle
également
qu'un
MAPA
(Marché
à
Procédure
Adapté)
a
été
lancé
et
qu'aujourd'hui
le
Conseil
Municipal
doit
retenir
l'entreprise
qui
sera
chargées
des
travaux. Déroulement
du
MAPA
:
- Date
de
la mise
en
ligne
du
marché :
le 24/05/2023
- Date
de
parution
de
celui-ci
: le 24/05/2023
- Date
limite
de
réception
des
offres
: 21/06/2023
Après
l’examen
des
tableaux :
-
de
l'analyse
des
candidatures
-
de
la complétude
des
dossiers
-
de
l'analyse
de
la mémoire
technique
-
de
l’analyse
financière
-
de
la synthèse
de
l’analyse
des
offres
annexés
à la présente
délibération.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide,
à l’unanimité : d’attribuer
le marché
à l’entreprise
EUROVIA
pour
un
montant
de
29
069.28
euros
HT.
-__
d’autoriser
le Maire
à signer
tous
les
documents
en
lien
avec
cette
décision.
REMBOURSEMENT
D'ACHATS
POUR
LE
14
JUILLET
A
MADAME
STEPHANIE
PITIE Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Madame
Stéphanie
PITIÉ,
3°"
adjointe
en
charge
de
l’organisation
de
la
distribution
des
lots
pour
la
manifestation
du
14
juillet
a
dû
avancer
187.02
euros
pour
l’achat
de
ceux-ci,
le commerçant
ayant
refusé
l’ouverture
d’un
compte
au
nom
de
la commune
et le paiement
par
mandat
administratif,
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
que
la commune
rembourse
le coût
des
lots pour
la somme
de
187.02
euros
à Madame
Stéphanie
PITIÉ.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide,
à
l’unanimité :
-
de
rembourser
à hauteur
de
187.02
euros
le coût
des
lots
achetés
pour
la manifestation
du
14 juillet à Madame
Stéphanie
PITIÉ.
-__
d’autoriser
le Maire
à signer
tous
documents
en
lien
avec
cette
décision
L'ordre
du jour
étant
épuisé
la séance
est levée.