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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2024 06 13 VD
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2024 06 13 VD)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes,
Ordre du jour – CC – 13 juin 2024 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE
LAYON AUBANCE
Séance du 13 juin 2024 à 20h30
DELCC-2024-06-111- VIE INSTITUTIONNELLE – Installation d’un conseiller communautaire de la commune de Denée
DELCC-2024-06-112- DST - ASSAINISSEMENT - Rapport 2023 sur les activités déléguées par la Communauté de Communes Loire Layon Aubance - Rapport 2023 sur les prix et la qualité du service (RPQS) public d’Assainissement Collectif de la Communauté de communes Loire Layon Aubance
DELCC-2024-06-113- DST - ASSAINISSEMENT - Rapport 2023 sur les prix et la qualité du service (RPQS) public d’Assainissement Non Collectif
DELCC-2024-06-114- DST - ASSAINISSEMENT - Rapports 2023 sur les activités déléguées par les Communes – Rapport Annuel des Délégataires (RAD) 2023, des services publics d’Assainissement Collectif sur le territoire de la communauté de communes Loire Layon Aubance
DELCC 2024-06-115 – DAF – ASSAINISSEMENT - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de Mise en séparatif des réseaux gravitaires Grande Rue (RD 761) – rue de l’Aubance (RD 90) – Les Alleuds, commune déléguée de Brissac Loire Aubance - Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2
DELCC 2024-06-116 - DAF – ASSAINISSEMENT - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement rue Louis Moron à Brissac Quincé – Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2024-06-117 – DST – ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Approbation de la modification du règlement de service de l’assainissement collectif sur le territoire de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
DELCC-2024-06-118 – DST – ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Approbation du protocole de travaux de mise en conformité d’une installation d’évacuation des eaux usées au droit du 6 rue Rabelais – Martigné-Briand – commune déléguée de Terranjou
DELCC-2024-06-119– AG - VIE INSTITUTIONNELLE – Délégation de la compétence « Droit de préemption urbain » pour la compétence « développement économique »
DELCC-2024-06-120-AG– VIE INSTITUTIONNELLE – Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à Monsieur le Président Ordre du jour – CC – 13 juin 2024 2
DELCC-2024-06-121 - DDEV DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Fonds Territorial Résilience Région Pays de la Loire – Avenant n° 2 à la convention – Ajustement des modalités de reversement aux contributeurs et clôture du dispositif au 31 décembre 2025
DELCC-2024-06-122 – DDEV – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Vente de terrains au profit de la SCI 1923 (entreprise Audouard Voyages) et de la SCI du Léard (entreprise Ebénisterie du Layon) sur la ZA du Léard à Thouarcé (Bellevigne en Layon)
DELCC-2024-06-123 – DDEV – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Vente d'un terrain au profit de la SCI DES MILLETINES (entreprise SARL Hébé Frémy) sur la ZA de la Mûrie à Saint-Georges-sur-Loire
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DELCC-2024-06-125– DDEV -TOURISME - Fil artistique – Appel à projet 2025
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DELCC 2024-06-127 - DAF – AMENAGEMENT DE L’ESPACE - MARCHE DE SERVICES – Groupement de commandes pour la révision des PLU - Approbation et autorisation de signature du marché
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Loire Aubance à la CCLLA
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