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unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 27.02.2015 Compte rendu sommaire Bureau
Document publié le Vendredi 27 février 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 27.02.2015 Compte rendu sommaire Bureau)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
Département du Var République Française Arrondissement de Draguignan
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAR ESTEREL MEDITERRANEE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU BUREAU
DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Nombre de Conseillers :
12
En exercice : 12
Séance du :
27 février 2015
Date de publication :
3 mars 2015
L’an deux mil quinze, le vingt sept février à dix heures, le Bureau de la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée régulièrement convoqué le vingt février deux mille quinze, s’est réuni à la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée, sous la Présidence de M. GINESTA, Président.
PRESENTS :
MM. GINESTA – BOUDOUBE – BROGLIO – BERTORA – MORENON – OLLIVIER – Mmes CABITEN – MICHAU – ROUBEUF – M. MOUGIN – Mme MARENCO-DRUHEN.
REPRESENTES : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont donné pouvoir de voter en leur nom : M. JOUSSE à M. OLLIVIER.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. MORENON N°
Délib RAPPORTEUR TITRE DES DELIBERATIONS
VOTES
1.
DECHETS MENAGERS Plateforme déchets
verts – Avenant de transfert au SMIDDEV de la
convention de portage de projets.
RETIRE DE L'OJ
2. M. BERTORA FINANCES Contrat de plan État-Région 2015- 2020 Programmation CAVEM. ADOPTE A L'UNANIMITE
3. M. OLLIVIER
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Élaboration du Schéma de Cohérence
Territoriale Var Estérel Méditerranée – Réponse
à l'appel à projet du Ministère du logement, de
l'égalité des territoires et de la ruralité.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Le présent compte-rendu sommaire est certifié conforme aux débats du Bureau de la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée et affiché conformément à la loi.
Fait à Saint-Raphaël, le 2 mars 2015
LE PRESIDENT,
Georges GINESTA