Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil municipal du LUNDI 22 11 2021 20H30

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil municipal du LUNDI 22 11 2021 20H30 Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Sorèze. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil municipal du LUNDI 22 11 2021 20H30)Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, 1

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 NOVEMBRE 2021

L’An deux mille vingt et un, le vingt-deux novembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de SOREZE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Sorèze, sous la présidence de Mme Marie-Lise HOUSSEAU, Maire de la commune de SORÈZE. Présents : Mmes Marie-Lise HOUSSEAU, Laurence TOUREZ, Isabelle ESCANDE, Lisette GRANDAZZI, Annick SCOTTO, MM. Alain SCHMIDT, Christian AUSSENAC, Guillaume ALBERT, Marteen DOUZE, Marc DURAND, Abdel Hakim EL AYADI, Christophe LOUVET, Thierry POUVREAU, André SOULARD, Hervé VERDOUX.

Ayant donné procuration : Angéline CABESTANY à Thierry POUVREAU, Guanaëlle CASTEL à Isabelle. ESCANDE, Maryvonne COMBRET à Marie-Lise HOUSSEAU, Caroline MARCHAND à Laurence TOUREZ, Baptiste SEGONNE à Alain SCHMIDT, Michel VERGNES à Christophe LOUVET.

Absentes excusées : Nathalie BONED, Catherine MOULHERAT.

Laurence TOUREZ a été élue secrétaire.

➢ Le compte-rendu de la séance du 25 octobre 2021 est adopté à l’unanimité.

D 2021-087 Avenants marchés de travaux boulodrome/salle de convivialité VU les délibérations des 29 juin 2021 et 19 juillet 2021 attribuant les marchés de travaux pour la construction d’un boulodrome couvert et d’une salle de convivialité ; CONSIDÉRANT qu’en cours de chantier, il a été demandé la réalisation de travaux supplémentaires non prévus dans le marché initial ou la suppression de certains postes ; CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire en conséquence de prévoir des avenants ; Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  APPROUVE :

- LOT N°01 VRD : entreprise BARDOU TP pour un montant de : + 7 398 € H.T. - LOT N°02 Gros-Œuvre : Entreprise SOBAC pour un montant de : + 256,50 € H.T. - LOT N°03 Charpente : Entreprise FELS pour un montant de : + 2 150 € H.T. - LOT N°04 Menuiseries extérieures Entreprise REY pour un montant de : - 3 527,10 € H.T. - LOT N°05 Plâtrerie : Isolation : Entreprise MONTAGNÉ PLAQUISTE : + 2 611,25 € H.T. - LOT N°07 Electricité : Entreprise JAE pour un montant de : + 2 313,97 € H.T. - LOT N°08 Plomberie-Chauffage : Entreprise CARCELLES pour un montant de : – 643,55 € H.T. - LOT N°01 VRD : BARDOU TP + 7 398 € H.T. pour remplacement de la sabline initialement prévue par un

 AUTORISE Madame la Maire à signer ces avenants.

D2021-088 Transfert de responsabilité collections archéologiques - VU la demande de la Société de Recherches Spéléologiques et Archéologiques du Sorézois et du Revélois « SRSASR » représentée par son président, M Frederic VERP en date du 18 novembre 2021, agissant sur décision du Conseil d’Administration du 12 novembre 2021 jointe en annexe ;

- VU la demande de la Société d’Histoire et d’Archéologie de Sorèze « S.H.A.S » représentée par son président, M Jean Paul CALVET,

- VU la demande de la Société d’Histoire de Revel Saint-Ferréol « S.H.R.S.F » (dépositaire aussi des collections de l’Entente Spéléologique de Dourgne Revel Soréze – E.S.D.R.S.) représentée par son Président M Jean-Paul Calvet,

de transférer, à la commune de Sorèze, la responsabilité des collections archéologiques antérieurement détenues sur plusieurs lieux et actuellement stockées dans le local de l’ancien temple, rue du Maquis.

- CONSIDÉRANT que ce fonds archéologique provient de :

1) la collection du dépôt archéologique de la ville de Sorèze (collections municipales) antérieurement déposée au musée du Verre ;

2) la collection du Musée Spéléologique du Grand Sud-Ouest (actuel S.H.A.S.) antérieurement située à l’ancienne caserne de Pompiers de Revel ;

3) la collection de l’Entente Spéléologique de Dourgne Revel Soréze antérieurement située à « Maison du Sénéchal » à Revel ;2

4) une partie de la collection de la Société d’Histoire de Revel Saint-Ferréol ; 5) la collection du dépôt de l’Association pour la Promotion de l’Archéologie de Midi Pyrénées « A.P.A.M.P. » antérieurement stockée dans des locaux de l’Abbaye-école ... - VU le pré-inventaire réalisé par la SHAS et la SRSF pendant le printemps et l’été 2021 joint à la présente délibération ;

- CONSIDÉRANT que ce transfert a pour objet la prise en charge par la commune de la conservation des objets et du respect de l’intégrité de cette collection, dans l’attente d’un transfert de propriété qui sera rendu possible lorsqu’un plan de masse et un inventaire complet auront été réalisés avec le concours des référents locaux par les soins du Conseil Départemental d’Archéologie du Tarn auquel cette mission a été confiée par délibération du Conseil municipal en date du 22 février 2021.

- VU l’engagement de la commune de Sorèze d’entreposer ces collections archéologiques dans une salle sécurisée située dans les locaux de l’Abbaye-école de Sorèze. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  APPROUVE le transfert de responsabilité à la commune des collections archéologiques susmentionnées.

 AUTORISE Madame la Maire à signer toutes pièces relatives à ce transfert.

D2021-089 Renouvellement de la ligne de trésorerie avec la Banque Postale Madame la Maire rappelle que pour le financement des besoins ponctuels de trésorerie de la commune, il est opportun de recourir à une ligne de trésorerie d’un montant de 250 000€. Le conseil municipal, après avoir pris connaissance de l’offre de financement et de la proposition de contrat de La Banque Postale et après en avoir délibéré :

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention : DÉCIDE :

Article 1er : Principales caractéristiques de la ligne de trésorerie

Prêteur : La Banque Postale

Nature du produit : Ligne de Trésorerie utilisable par tirages

Montant de la ligne de Trésorerie : 250 000 EUR

Durée du contrat : 364 jours

Date d’effet du contrat : 01/12/2021

Date d’échéance du contrat : 30/11/2022

Taux applicable : + 1,160%

Base de calcul : Exact / 360 jours

Commission d’engagement : 375 € payables au plus tard à la date de prise d’effet du contrat Commission de non-utilisation : 0.14%

Modalités de remboursement : Paiement trimestriel des intérêts et de la commission de non- utilisation. Remboursement du capital à tout moment et au plus tard à l’échéance finale. Modalités d’utilisation : Tirages/Versements – Procédure de Crédit d’Office privilégiée – Montant minimum 10 000 euros pour les tirages – Date de réception de l’ordre en J avant 16h30 pour exécution en J + 1.

Article 2 : Etendue des pouvoirs du signataire

Le représentant légal de l’emprunteur est autorisé à signer l’ensemble de la documentation contractuelle relative à la ligne de trésorerie décrite ci-dessus à intervenir avec La Banque Postale, et est habilité à procéder ultérieurement, sans autre délibération et à son initiative, aux diverses opérations prévues dans le contrat de ligne de trésorerie et reçoit tous pouvoirs à cet effet.

D2021-090 Décisions modificatives

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  DÉCIDE de procéder au virement de crédits supplémentaires suivants sur le budget de

l’exercice 2021 :

Dépenses Investissements :

Opération non individualisée

Article 2161 œuvres et objets d’art + 100 €

Opération 458 Travaux de bâtiments 2018

Article 2313 Constructions - 100 €3

D2021-091 Dénomination d’une impasse route de Dourgne

VU les demandes de la Poste, des services de sécurité et d’urgence sollicitant un adressage exhaustif des rues.

CONSIDÉRANT qu’il convient en conséquence de prévoir la dénomination de l’impasse qui dessert des garages et une future zone d’habitations à partir de la RD85 vers le secteur de la Croix d’En Toulze.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  APPROUVE la dénomination suivante figurant sur le plan annexé à la présente délibération : Impasse Alphonse VIGUIER.

D2021-092 Etude de faisabilité résidence autonomie

VU le projet de création d’une résidence autonomie d’une quinzaine de places sur un immeuble que la commune souhaite acquérir, allées de la Libération, par l’intermédiaire de l’Établissement Public Foncier d’Occitanie ;

CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire, préalablement à la consultation pour les travaux, de réaliser une étude de faisabilité pour prendre en compte les contraintes architecturales en Secteur Protégé Remarquable et techniques du dossier ;

VU la proposition de mission de maîtrise d’œuvre du Cabinet ALLIAGE Architectes d’Albi pour réaliser cette étude de faisabilité ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  DÉCIDE de confier une mission de maîtrise d’oeuvre pour une étude de faisabilité au Cabinet ALLIAGE Architectes d’Albi pour un montant forfaitaire de 12 000 € H.T.  AUTORISE Madame la Maire à signer l’acte toutes les pièces relatives à ce dossier d’études.

D2021-093 Annulation délib 2021-080

VU la délibération du 25 octobre n°2021-080 décidant l’attribution de chèques Cadhoc d’un montant individuel de 100 € par agent communal ;

CONSIDÉRANT les observations de la Préfecture sur le caractère discutable de l’attribution de ces chèques Cadhoc qui peuvent s’apparenter à des prestations à caractère marchand ; Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  DÉCIDE d’annuler la délibération N°2021-080 portant sur l’attribution de chèques Cadhoc d’un montant individuel de 100 € par agent communal.

D2021-094 Subvention exceptionnelle COS chèques Cadhoc VU la délibération du 25 octobre 2021 décidant l’attribution de chèques Cadhoc d’un montant individuel de 100 € aux agents communaux ;

VU l’observation émise par la Préfecture, dans le cadre du contrôle de légalité, qui précise que cette prestation sociale doit être liée à une cotisation des agents et qu’il serait préférable en conséquence qu’elle soit attribuée par l’intermédiaire du Comité des Œuvres Sociales ; Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  DÉCIDE d’attribuer au COS de la Mairie de Sorèze une subvention exceptionnelle de 2 900 € pour lui permettre d’attribuer les chèques Cadhoc.

 Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal à l’article 6574.

D2021-095 Subvention exceptionnelle Sorèze Football Club 1600 € VU l’avis favorable de la Commission des Sports pour équiper la cuisine du Club House de l’association Sorèze Football Club ;

CONSIDÉRANT que l’association a procédé au paiement de cet équipement pour un montant de 1 600 € ;

VU la proposition d’attribuer une subvention exceptionnelle pour prendre en compte cette dépense supportée par l’association ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  DÉCIDE d’attribuer une subvention exceptionnelle de 1 600 € au Sorèze Football Club.  Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal à l’article 6574.

D2021-096 Subvention exceptionnelle Tennis Club Sorézien 350 € VU l’avis favorable de la Commission des Sports pour acheter un tableau d’affichage extérieur ;4

CONSIDÉRANT que l’association a procédé au paiement de cet équipement pour un montant de 350 € ;

VU la proposition d’attribuer une subvention exceptionnelle pour prendre en compte cette dépense supportée par l’association ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  DÉCIDE d’attribuer une subvention exceptionnelle de 350 € au Tennis Club Sorézien.  Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal à l’article 6574.

D2021-097 Modification de l'opération Pont sur la Rigole

VU le projet de création d’un pont sur la Rigole de la Plaine permettant de desservir le lotissement « Le Parc de la Garrigole » ;

VU le projet d’aménagement du carrefour d’En Taillades, sur la RD 85 afin de sécuriser l’accès et le débouché du chemin d’En Taillades ;

VU le marché de travaux signé le 22 août 2019 avec l’entreprise EIFFAGE pour la réalisation concomitante de ces deux projets intimement liés ;

CONSIDÉRANT que les différentes études hydrologiques démontrent que le pont génèrerait, en cas de crue centennale, une hauteur d’eau supplémentaire de 10 cm sur la route départementale ;

CONSIDÉRANT que pour limiter cette hauteur d’eau supplémentaire, la seule possibilité consisterait à créer un canal de dérivation au droit du pont historique en aval de l’ouvrage projeté ;

CONSIDÉRANT les contraintes administratives et techniques soulevées par les services de l’État, de la DREAL ((Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement), de VNF (Voies Navigables de France) et du Département du Tarn ; CONSIDÉRANT que le surcoût des travaux supplémentaires ne garantit pas pour autant l’obtention des autorisations requises auprès de la Direction Départementale des Territoires (DDT), de la CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites) qui par ailleurs devront être confirmées en dernier ressort par le ministère de l’Environnement ; CONSIDÉRANT que le débouché du pont sur la route départementale, entre deux virages, dans un contexte d’augmentation de la circulation, sur une route particulièrement accidentogène, apparaît de plus en plus délicat ;

CONSIDÉRANT toutefois la nécessité d’intervenir sur le secteur d’En Taillades pour faire ralentir les véhicules sur cette agglomération et sécuriser les déplacements des piétons notamment des enfants qui traversent la route pour se rendre aux abribus ;

VU la proposition de maintenir l’opération de sécurisation du carrefour d’En Taillades sans créer le pont sur la Rigole dont les travaux s’avèrent irréalisables en raison de l’incertitude à obtenir les autorisations nécessaires et de leur coût prohibitif.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :  DÉCIDE :

- de ne pas réaliser le pont sur la Rigole de la Plaine compte tenu des problèmes exposés. - de poursuivre l’opération de sécurisation du secteur d’En Taillades par la création d’un plateau surélevé, l’installation de points lumineux et l’aménagement de cheminements piétonniers.

 AUTORISE Madame la Maire à contacter :

- L’entreprise EIFFAGE, adjudicataire des travaux afin de trouver une solution pour régulariser le marché notifié.

- Le Cabinet CET INFRA pour réétudier l’aménagement routier en partenariat avec le Département du Tarn.

D2021-098 Bornage du chemin rural de Berniquaut LD la Teulière VU le projet de rouvrir dans le secteur de la Tuilerie l’ancien chemin rural de Berniquaut qui part du pont du Lavoir jusqu’au chemin de l’Oppidum ;

CONSIDÉRANT que la réouverture de ce chemin permettrait d’améliorer sensiblement l’accès à l’Oppidum de Berniquaut très fréquenté sans passer par la route ; CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire de procéder sur la partie supérieure à un bornage de ce chemin afin d’en définir les limites entre les propriétés privées ; VU la proposition de bornage établie par le Cabinet VALORIS GÉOMÈTRE EXPERT de Revel ; Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 21 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention :5

 DÉCIDE : - la réouverture du chemin rural de Berniquaut afin de desservir, de manière sécurisée, l’accès à l’Oppidum ;

- de confier une mission de bornage au Cabinet VALORIS GÉOMÈTRE EXPERT suivant devis D21061732 d’un montant de 1 250 € H.T.

 DONNE tous pouvoirs à Madame la Maire pour faire procéder aux travaux nécessaires à la réouverture du chemin et pour signer le devis du bornage.

QUESTIONS DIVERSES

➔ Maarten DOUZE indique qu’un groupe de travail a été constitué pour la réouverture et l’entretien de divers chemins de randonnée en partenariat avec le Parc naturel régional du Haut-Languedoc et le département du Tarn.

• Il précise que le chantier de l’église a pris un peu de retard car il a été nécessaire de remplacer certaines pierres de la façade principale. Par ailleurs, à la suite du contrôle opéré par l’entreprise BODET sur les cloches, une réparation a été confiée à l’Atelier de Forge pour une intervention immédiate, profitant de l’échaffaudage en place.

➔ Christian AUSSENAC informe le conseil de la préparation du budget 2022. Il indique qu’il n’a pas eu le retour de l’intercommunalité sur la structure des ponts de la Rivière et du Laudot qui présentent des dégradations importantes.

• Par ailleurs, concernant les problèmes récurrents d’inondation de certains secteurs de Revel, une étude va être engagée sur le périmètre Pont-Crouzet, Moulin du Roy jusqu’au Sor. Cette étude, financée par les deux communes, devrait définir une zone de rétention à créer, de manière à contenir les eaux de ruissellement lors des forts épisodes pluvieux.

➔ André SOULARD demande si le repas pour les séniors, organisé habituellement le jour de mardi gras, sera prévu sur 2022. Il est répondu que si les conditions sanitaires en vigueur le permettent, cette manifestation pourrait être organisée.

➔ Laurence TOUREZ rend compte des projets du Conseil Municipal Jeunes (CMJ) qui compte 15 membres dont certains nouveaux. Au programme, la tenue d’un stand au marché de Noël du 12 décembre avec ventes de gâteaux et objets divers pour financer une sortie. Également, un appel à la générosité pour recevoir sur le stand des boîtes à chaussures garnies de denrées alimentaires qui seraient distribuées aux personnes nécessiteuses de la commune pour Noël.

➔ Thierry POUVREAU indique au Conseil :

- Que les travaux du boulodrome couvert et de la salle de convivialité se poursuivent. - Qu’une rencontre a été organisée avec le Cabinet d’architectes DMD de Dourgne pour préparer le projet d’un court de tennis couvert. Un dossier de demande de subvention sera réalisé pour la mi-janvier afin de pouvoir solliciter des aides financières.

➔ Alain SCHMIDT invite le conseil à découvrir au musée du Verre, la peinture sur verre acquise par la commune cette année.

• Concernant l’aménagement du parc de l’Abbaye-école, la consultation va être lancée par le maître d’œuvre afin de prévoir une ouverture au public pour la fin du mois de mai. • Le conseil a été informé du rôle du correspondant tempête rappelé par Enedis lors d’une réunion organisée à Saix. Il est en effet important que lors d’évènements climatiques d’ampleur, les élus puissent faire remonter les éventuels problèmes qui peuvent se poser sur les lignes électriques. Un numéro d’appel spécifique est réservé aux élus. • La commission économique est fixée au 02 décembre 2021.

➔ Lisette GRANDAZZI indique que les 2 tables installées sur l’aire de stationnement de Berniquaut donnent satisfaction.

• Elle informe le conseil de l’organisation à la Galerie Terson de Palleville, à compter du 2 décembre, du concours de crèches qui sera doté de 3 prix avec des bons d’achat chez les commerçants de Sorèze.

➔ Annick SCOTTO rend compte de l’accueil des nouveaux arrivants qui s’est déroulé le 19 novembre dans une ambiance sympathique où une quarantaine de personnes était présente.6

• Un recensement des propriétaires des terrains sur lesquels figurent le tracé des chemins de randonnées a été réalisé par l’intercommunalité. Le travail va consister à contacter tous ces propriétaires afin de leur faire signer des conventions de passage pour proposer l’inscription des chemins au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée).

➔ Marc DURAND indique qu’il s’est rendu sur le secteur de Champ Paillassat avec Christian AUSSENAC et le policier municipal afin de prévoir une sécurisation pour les usagers, particulièrement les enfants qui prennent le bus de ramassage scolaire. • Il informe le conseil de sa décision de ne plus être conseiller délégué, son emploi du temps ne lui permettant pas d’accomplir sa mission correctement. Madame la Maire prend acte de sa décision et le remercie pour son engagement. Il reste conseiller municipal et continuera à travailler sur différents dossiers.

➔ Guillaume ALBERT indique qu’à la suite du violent orage de grêle du 21 juin 2021, un dégrèvement partiel des charges sociales ainsi qu’éventuellement des taxes foncières devrait être obtenu de la part de la MSA pour les exploitants agricoles. ••••••••••

• Plus rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 heures 30 minutes.

Madame la Maire

Marie-Lise HOUSSEAU