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Procès Verbal - 20241203 PV CM
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Châtillon-en-Bazois.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241203 PV CM)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Justice et droit,
République Française
Département Nièvre
Chatillon en Bazois
_ Procès-Verbal |
Séance du 3 Décembre 2024
L'an 2024 et le 3 Décembre à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du conseil, sous la présidence de MARIE Michel, Maire
Présents : M. MARIE Michel, Maire, Mme MASCARELLO Christine, MM : ARLAUD Denis, BRANLARD Edme, DEBRE Stéphane, DETRET Dominique, PETIT François, RENIER Emmanuel, SAVE Jean-Christophe, VANHOUTTE Eric
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : MICHEL Yasmina à M. PETIT François, SAVE Christine à Mme MASCARELLO Christine, THAUSE Kathelyne à M. RENIER Emmanuel
Excusé(s) : Mme PEREIRA Nadine
Absent(s): Mme ZIMMERMANN Géraldine
Nombre de membres
e _ Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 10
Date de la convocation : 27/11/2024
Date d'affichage : 27/11/2024
Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de Chateau-Chinon
A été nommé(e) secrétaire : M. VANHOUTTE Eric
Monsieur le Maire demande au Conseil l'autorisation d'ajouter un point à l'ordre du jour: la vente d'une parcelle communale à Cornille.
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
AVENANTS CONTRATS LOCATION : AVANCE SUR CHAUFFAGE - 2024 12_03_01
BONS D'ACHAT ETRENNES DU PERSONNEL - 2024_12_03_02
REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2025 - TOTEM - 2024_12_03_03 SUBVENTION 2024 CAMOSINE - 2024_12_03_04
BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATION D'ENGAGER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - 2024_12_03_05
DECISION MODIFICATIVE N°4: AMENAGEMENT DES VESTIAIRES DU FOOTBALL - 2024_12_03_06 DECISION MODIFICATIVE N°5: REGULARISATION INVENTAIRE 2013-002 - 2024_12_03_07 DECISION MODIFICATIVE N°6: ACQUISITION DE LA MAISON RUE CREUSE POUR LOGEMENT D'URGENCE - 2024_12_03_08
e REGULARISATION DU COMPTE 2188 ET REGLEMENT DES FRAIS DE NOTAIRE EX UTIR - 2024_12_03_09
° VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE N°65 AU FUTUR ACQUEREUR DE LA MAISON "CARO"- 2024_12_03-10 PANNEAU LUMINEUX
Le devis est signé, le logo de la ville a été retravaillé pour le bon à tirer (envoyé le 28 novembre 2024) et les applications informatiques sont désormais fonctionnelles. La pose pourrait être envisagée le 23 décembre 2024. En cas d'impossibilité à cette date, elle serait reportée à la mi-janvier 2025 en raison de la fermeture de l'entreprise pendant les fêtes.
Monsieur le Maire souligne ses inquiétudes au sujet du câble électrique lors de la phase de démontage de l'ancien panneau.
AVENANTS CONTRATS LOCATION : AVANCE SUR CHAUFFAGE
réf : 2024 12 03 01
Monsieur le Maire
EXPLIQUE que la Commune récupère les frais de combustible (fuel) à ses locataires une fois par an avant chaque nouvelle période de chauffe
DIT que les nouveaux locataires du 9 rue Adrien Laurent (RDC), qui occupent le logement depuis juillet 2024, souhaiteraient pouvoir échelonner leur paiement chaque mois
DIT qu'il convient donc d'établir un avenant à leur bail pour permettre la facturation d'une avance sur consommation de chauffage chaque mois en même temps que leur loyer
DIT que le montant de cette avance sera fixé selon le souhait formulé par courriel des locataires (100 €) et pourra être révisé à tout moment, en fonction de la consommation réelle
PROPOSE au Conseil de généraliser ce principe aux futures nouvelles locations et d’assortir les baux d'une proposition d'avance de chauffage sans toutefois la rendre obligatoire
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
ACCEPTE d'établir l'avenant pour la facturation des avances de consommation sur chauffage pour les locataires du logement situé au 9 rue Adrien Laurent (RDC).
DIT qu’une régularisation se fera une fois par an, et au moment du départ du locataire
ACCEPTE le principe de facturer, aux mêmes conditions, des avances sur consommation de chauffage à chaque nouveau locataire qui en formulera la demande
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
BONS D'ACHAT ETRENNES DU PERSONNEL
réf : 2024_12_03_02
Monsieur le Maire
DIT que, chaque année, la Commune a pour habitude d'offrir des étrennes à ses employés.
PROPOSE de leur offrir cette année des bons d'achat d’une valeur de 80,00 €.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
ACCEPTE d'offrir un bon d'achat d'une valeur de 80 € à chaque agent
ACCEPTE d'offrir un bon d'achat d'une valeur de 80 € à Madame RAMBERT Lola qui a travaillé pour la commune au mois de juillet 2024
ACCEPTE d'offrir un bon d'achat d’une valeur de 290 € à Madame POURBAIX Maïté FIXE donc la dépense (16 x 80) + 290 € soit 1 570€ maximum.
DECIDE de commander ces bons d'achat auprès de la CCI DE LA NIEVRE.
Une contre-proposition a préalablement été formulée pour adopter un montant de 75.00 €. Monsieur le Maire rappelle que ce montant défini ce jour à 80.00 € peut ne pas être révisé en 2025.
Madame Mascarello précise par ailleurs que l'enveloppe de 5 000.00 € allouée au CIA (complément indemnitaire annuel) a été respectée et que les agents ayant quitté la collectivité en cours d'année percevront ce complément au prorata du temps travaillé.
A la majorité (pour : 8 contre : O0 abstentions : 5)
REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2025 - TOTEM
réf : 2024 12_03_03
Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment les articles L 2122-1 à L 2122-3 et L 2125-1 à L 21256;
Vu le code de la voirie routière et notamment son article L 113-2 ;
Considérant que les collectivités territoriales peuvent délivrer, sur leur domaine public, des autorisations d'occupation temporaire, que ces actes unilatéraux sont précaires et peuvent être révoqués à tout moment par la personne publique propriétaire ;
Considérant qu'ils ne confèrent pas de droits réels à l'occupant et sont soumis au paiement d'une redevance.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de requérir la redevance de l'installation au lieu-dit Beauregard (référence FRA05800014) de la façon suivante :
du 01/12/2024 au 30/11/2025 : loyer net de 1 500,00 euros
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
SUBVENTION 2024 CAMOSINE
réf: 2024 12 03_04
Monsieur Le Maire
INFORME de la demande de cotisation 2024 formulée par l'association CAMOSINE, correspondant à 0.25% du budget primitif
ESTIME le montant sollicité à 815.00 €
RAPPELLE qu'en 2023 une subvention d'un montant de 75€ a été attribuée à cette association
PROPOSE pour 2024 d'attribuer à l'association Camosine une subvention de 75€
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
DECIDE d'attribuer pour 2024 une subvention d'un montant de 75€ à l'association CAMOSINE
AUTORISE le Maire à effectuer toutes les démarches utiles, et notamment au niveau budgétaire, pour effectuer le versement de cette subvention
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0) BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATION D'ENGAGER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
réf : 2024 12_03_05
Le Conseil Municipal :
Sur la proposition de Monsieur le Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier l’article L.1612-1,
Vu le Budget Primitif 2024 de la Commune de Châtillon-en-Bazois adopté lors de sa séance du 9 avril 2024,
Vu que pour le budget Primitif 2024 le montant total des dépenses d'investissement inscrites aux chapitres 20-21-23 (hors remboursement de la dette en capital) s'élève à 1 403 193.00 €
Considérant que certaines opérations doivent pouvoir être engagées avant le vote du budget primitif 2025
DECIDE à l'unanimité
- d'autoriser l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d'investissement 2025 dans la limite du quart des crédits inscrits aux chapitres 20-21-23 ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette, soit un montant maximum de 1 403 193.00 €/ 4 = 350 798.25 € se répartissant comme suit :
Dépenses % des BP 2024 inscrites au BP DM 1 DM 2 DM 3 Total ie crédits hors RAR
Chap 20 9 000.00 9 000.00 2 250.00
Transferts sur
Chap 21 187 800.00 + 1 200.00 opérations au 189 000 47 250.00 même chapitre
Chap 23 1 206 393.00 -1 200.00 1 205 193.00 301 298.25
DIT que ces dépenses seront inscrites sur le budget primitif de l'année 2025
Conformément à l’article R012 du Code des Tribunaux Administratifs et des Cours administratives d'appel, le Tribunal Administratif de Dijon est compétent.
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
POINT PRL
Les travaux ont démarré après que les agents des services techniques ont démonté les éléments devant être débarrassés : aire de jeux, grillage, cabane à vélo. La plateforme pour l'implantation du bâtiment est en cours de réalisation.
Monsieur le Maire a particulièrement veillé à ce que le chantier ne pénalise pas les joueurs de football ; ainsi, de nouveaux vestiaires sont actuellement aménagés dans les locaux de l’ancien Maximarché.
Planifiées en fonction de l'avancée des travaux, les réunions de chantier se tiennent le jeudi à 10 heures en mairie.
Sur le plan financier, les avances de subventions (Région et DETR) ont été demandées, seule reste à solliciter la subvention départementale du Contrat de territoire.
Pour rappel, dans le cadre du PAM (Plan Avenir Montagne), un acompte de 84 063.60 € a été versé en août 2022, soit 30% de la subvention accordée.
Monsieur le Maire a été obtenu la garantie de toucher ces financements. Il est à noter que la commune bénéficie d'un capital permettant de régler les premières factures.
L'étude de l'emprunt est en cours, Monsieur le Maire confirme sa volonté de faire appel à une banque locale. Il conviendra de lancer rapidement un appel d'offres pour la gestion commerciale du Parc, charge au gérant d'y intégrer les habitations légères de loisirs qui ne sont plus comprises dans notre plan de financement.
DECISION MODIFICATIVE N°4: AMENAGEMENT DES VESTIAIRES DU FOOTBALL
réf : 202412 03_06
Et Dépenses «) Recettes € Désignation RTE = EE
Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
D-203-289:ACCESSIBIITE 4 090.00 €l 0.00 € 0,00€] 0.00€
TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles 4 000,00 €| 0.00 € 0,00 € 0.00€
D-2135-293 : AMENAGEMENT VESTIAIRES FOOT 0.00 € 4 000.00 €| 0.09 € 0.00€
4 000,00 €|
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : O)
DECISION MODIFICATIVE N°5: REGULARISATION INVENTAIRE 2013-002
réf: 2024 12 03_07
ee Dépenses (1) Recettes «9 ésignation Se ter = TE : g Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
RS à SU he sat o Ë
D-203 : Frais études, recherche et développement et+ frais 0.00 € 18 710.18 €] 0.00 € 0.00 €
d'insertion
R-231 : Immobilisations corporelles en cours 0.00 €] 0.00 €] 0.00 € 18 710.18 €
TOTAL 041 : Opérations patrimoniales 0.00 €] 18 710.18 €] 0.00 € 18 710.18€
me[ rose
A l'unanimité (pour: 13 contre : 0 abstentions : 0)
DECISION MODIFICATIVE N°6: ACQUISITION DE LA MAISON RUE CREUSE POUR LOGEMENT D'URGENCE réf : 2024 12_03_08
Sr Dépenses a) Recettes «) Désignation RE q DES ne =
Diminution de Augmentation Diminution de Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
D-2132-278 : FARC en DE LOISIRS 28 000,00 € 0.00 « 0,00 € 0.00€
D-2132-294 : MAISON RUE CREUSE 0,00€ 28 000.00 €] 0.00 € 0.00€
TOTAL D 21: IAnobNSaRons Ooreles 28 000,00 €| 28 000.00 € 0,00€ 0,00€
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0) DECISION MODIFICATIVE N°7: REGULARISATION DU COMPTE 2188 ET REGLEMENT DES FRAIS DE NOTAIRE ANCIEN UTIR
réf : 2024_12_03_09
Dépenses (1) Recettes tm
Désignati Peer Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
R-10222 : FCTVA 0-09 €| 000€ 2668.23€
TOTAL R 10 : Dotations, fonds divers et réserves 0.00 €| 000€ 0.00 € 266923€
D-2138-282 : BATIMENT SERVICE TECHNIQUE ANC 0.00 € 2 050.00 € 0-00 € 0.00€ UTIR
D-2188-290 : LOCAUX SERVICES TECHNIQUES 0.00 € 61923€ 0.00 €] 000€
TOTAL D 21 : Immobülisations corporelles 0.00 € 266923€| 0.00<€] 0.00 €
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
BIEN SANS MAITRE BERNIERE
La parcelle cadastrée AB n°95 située au 80 chemin du Château d'eau à Bernière, d'une superficie de 7 ares 19 centiares et comprenant deux bâtiments en ruine, fait l'objet d'une demande d'achat.
La propriétaire est décédée sans enfant en 2007, ses nièces seraient logiquement héritières de cette parcelle. Monsieur le Maire a sollicité les services du Pôle Régional de Gestion des Domaines privés qui décidera d'intégrer la parcelle dans le domaine communal ou de la prendre à leur compte en vue d’une vente aux enchères. Leur résolution conditionne, pour la commune, la suite à donner à la demande d'acquisition.
VENTE PARCELLE CHAMP LAURON
Renseignements pris auprès de notre conseiller aux décideurs locaux, la commune ne peut vendre qu'une parcelle entière du lotissement et à un seul acquéreur.
Charge à celui-ci de faire le partage souhaité sous couvert du bornage réalisé par un géomètre.
DROITS DE PREEMPTION
La commune renonce à son droit de préemption sur la parcelle cadastrée AN 0042, sise 42 route de Nevers, appartenant à M. Patrick Liger.
VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE N°65 AUX ACQUEREURS DE LA MAISON "CARO"
réf: 202412 03_10
Monsieur le Maire
RAPPELLE que la parcelle communale n°65, d'une surface de 161 mètres2, est depuis longtemps réservée pour
cession au futur propriétaire de la maison Caro qui est dépourvue de terrain
DEMANDE au Conseil son accord pour vendre cette parcelle sans utilité pour la commune
SOLLICITE l'avis du Conseil sur le prix de vente à fixer au mètre carré Après avoir délibéré, le Conseil
ACCEPTE à l'unanimité de vendre la parcelle N°65 au futur propriétaire de la maison CARO
DECIDE de fixer le prix de vente à 5 euros le mètre carré, soit 805.00 € la parcelle
Questions diverses :
o Le bulletin municipal
Le Conseil est favorable à l'édition d'un bulletin municipal pour 2024. Monsieur le Maire sollicite la participation de tous pour en élaborer les contenus.
Cérémonie des vœux 2025
Elle aura lieu le vendredi 17 janvier à 19h à la MJC et sera ouverte à tous. Nous publierons une invitation sur Panneau Pocket et dans le Journal du Centre en plus des invitations habituelles.
Les riverains de la rue de Vauclaix déplorent le passage de deux-roues à une vitesse inappropriée. Outre les nuisances sonores, ces manquements au Code de la Route font envisager le signalement peint d'une
«zone 30 ».
Comice 2025
Le fleurissement de la commune pour cet événement est une action incontournable dont chaque Châtillonnais.e peut s'emparer. Concernant les missions des services techniques, Monsieur Detret sollicite des lignes directives : emplacements, budget...
M. Petit suggère de réutiliser la serre ; c'est un projet, rappelle Madame Mascarello, que porte le groupe
éco-citoyen.
Prévoyance/Mutuelle Santé
Nous sommes toujours en attente de la proposition du Centre de Gestion.
Horaires de la médiathèque
Les horaires d'ouverture de la médiathèque doivent être ajustés, en particulier ceux du jeudi. Les nouvelles propositions seront présentées au Comité Social Territorial.
Travaux groupe scolaire
La toiture, la cour et le grillage sont en très mauvais état. || conviendrait d'élaborer un projet global de rénovation pouvant être subventionné.
Monsieur le Maire propose de déposer une demande de DETR en novembre 2025 mais rappelle que ce dispositif annuel permet d'engager les travaux rapidement (à réception du dossier complet) sans toutefois avoir la certitude d'obtenir les financements.
CIGAC : assurances du personnel
Notre contrat actuel ne couvre pas la totalité des agents. Un avenant serait à travailler en ce sens.
Horaires de la mairie pendant les fêtes
Pas de permanence les 28 décembre 2024 et 4 janvier 2025.
Le secrétariat sera ouvert les lundis 23 et 30 décembre 2024 ainsi que les vendredis 27 décembre 2024 et
3 janvier 2025.
Chauffage MJC
L'impression de « souffle froid » subsiste. Peut-être faudra-t-il revoir à la hausse la consigne de la température aujourd'hui réglée à 20°.
Signalisation
Le panneau du jumelage à Frasnay est en très mauvais état et peu visible. Son nettoyage est impératif.
Terrain de rugby
A ce sujet, un conseiller indique que les dimensions envisagées (89x60 m) correspondent aux normes de la catégorie D. o Projets
Monsieur le Maire déplore l'abandon des « réunions projets » et met en garde le Conseil sur le manque d'objectifs à réaliser pour cette mandature et la suivante.
M. Detret rappelle que l'entretien des bâtiments communaux et l'embellissement du bourg génèrent des dépenses qu'il va falloir maîtriser encore davantage.
o Colis de Noël
Les colis sont en cours de confection et seront distribués avant Noël. Le budget a été scrupuleusement respecté.
o Pylône du Champ Lauron
L'assurance ne prendra pas en charge les réparations ; le devis du SIFEEN a été accepté, avec un reste à charge pour la commune de 800.00 €
o Recrutement
Madame Maylan fera valoir son départ à la retraite fin 2025. Le Conseil se montre favorable au recrutement
d'un agent qualifié sur le poste qu'elle va libérer.
o P'tites Scènes du Bazois 2025
En raison du Comice, c'est sans doute une version allégée qui prendra forme en 2025 mais il importe de
préserver cette opportunité pour l'Ecole de musique de partager son travail.
o Le Retour des beaux jours
Il s'agit d'un spectacle autour des chants de la Libération, dont la délégation nivernaise du Souvenir
Français souhaiterait organiser une représentation à Châtillon au mois de mai 2025, à l'occasion du 80ème anniversaire de la fin de la Seconde Guerre Mondiale.
o Feu d’artifice Comice
Il est évoqué la fusion du feu d'artifice du 14 juillet et celui de la clôture du Comice. Au terme des échanges, pas de décision prise.
Séance levée à: 22:00
En mairie, le 10/12/2024
Le Maire Secrétaire de séance Michel MARIE M. VANHOUTTE Eric