Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM 5 juin 2025
Convocation - convocation CM 9 decembre 2025 signee
Convocation - CONVOCATION CM 20072023
Convocation - Convocation CM 2 juillet 2025
Convocation - CONVOCATION CM 20230404
Convocation - Convocation CM 20220629
Déliberation - les deliberations 5 dec 2023
Convocation - Convocation CM 6 fevrier 2024
Convocation - Convocation CM 20220414
Convocation - Convocation CM 9 avril 2026
Convocation - convocation CM 5 decembre 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Claira.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 5 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Claira, le 29 novembre 2023
Obiet : Conseil municipal
CONVOGATION
Madame, Monsieur, j'ai l'honneur de solliciter votre présence à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
MARDI 5 DECEMBRE 2023
à 18h30, à la salle du Conseil Municipal
Ordre du iour :
Procès-Verbal de la séance du 23 novembre 2023:
Désignation d'un(e) secrétaire de séance ;
1. Compte rendu des décisions du Maire
2. Protection fonctionnelle du maire en vue d'une procédure pénale : étant précisé que ce point est libéré de la condition de quorum en application de l'article L2121-17 du CGCT.
A Claira, le 29 novembre 2023
Marc PETIT
Maire de