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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plélan-le-Grand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 06 16 Compte rendu)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
7%
Plélan
le Grand
Porte
de
Brocéliande
COMPTE-RENDU
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
JUIN
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
16
juin,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
PLELAN
LE
GRAND
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Murielle
DOUTÉ-BOUTON,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le 9 juin
2021
PRESENTS
: Mme
DOUTÉ-BOUTON,
Mme
ROLLAND,
M
FERRIERES,
Mme
MARTY,
M
LE RHUN,
M
PERRICHOT,
M
PICAULT,
Mme
BOËL-CLEMMEN,
Mme
ROUZEL,
M
RIFFAULT,
Mme
RENAULT,
M
OUISSE,
Mme
HAMELIN,
M
POUSSIN,
Mme
LE
QUERE,
M
MONNIER,
Mme
PEYE,
M
BLAIRON,
Mme
MARQUER,
M
RENOUARD,
Mme
SAMIN,
M
WEBER
ABSENTS
:
Monsieur
Michel
COTTO
a donné
pour
voir
à
Monsieur
Eric
FERRIERES
Madame
Mireille
CLOUET
a donné
pouvoir
à
Madame
Arlette
ROUZEL
Monsieur
Franck
ROGER
a donné
pouvoir
à
Madame
Bénédicte
ROLLAND
Madame
Noémie
BLIARD
a donné
pourvoir
à
Madame
Paulette
RENAULT
Madame
Fleur
DE
LAUNAY,
absente
excusée.
DESIGNATION
DE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPROBATION
DU
PV
DE
SEANCE
DU
PRECEDENT
CONSEIL
MUNICIPAL
Désignation
de
Monsieur
Serge
MONNIER
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
VOTES
À
MAINS
LEVEES
1.
URBANISME:
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
(PLUI)
-
MODIFICATIONS
APPORTEES
AU
PLUI
ARRETE
EN
REPONSE
AUX
PPA
ET
SUITE
AU
DEROULEMENT
DE
L'ENQUETE
PUBLIQUE
-
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
12
juin
2017
prescrivant
l’élaboration
d’un
plan
local
d'urbanisme
intercommunal,
arrêtant
les
modalités
de
la
concertation
et
de
la
collaboration
avec
les
communes,
en
accord
avec
les
dispositions
validées
par
la
conférence
intercommunale
des
maires
du
06
juin
2017
et
fixant
les
objectifs
poursuivis
;
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
14
février
2020
arrêtant
le
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal,
après
avis
préalables
des
huit
conseils
municipaux;
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
du
5
décembre
2019,
par
laquelle
notre
conseil
municipal
prenait
acte
de
la
présentation
du
projet
de
PLUI.
Vu
la
Charte
de
Gouvernance
«
urbanisme
communautaire
»
du
06
juin
2017,
fixant
les
modalités
de
la
collaboration
entre
les
communes
et
la
communauté
pour
l'élaboration
du
PLUIi.
Plélan-le-Grand-Conseil
- Municipal
du
16
juin
2021
page
1/5 Monsieur
Jean-Ghislain
PICAULT,
Adjoint,
rappelle
que
suite
à
l’arrêt
du
projet
de
PLUi
en
février
2020,
la
phase
de
consultation
des
personnes
publiques
associées
et
le déroulement
de
l'enquête
publique
ont
été
fortement
impactés
par
la
crise
sanitaire
et
par
les
mesures
de
confinement.
Le
calendrier
prévisionnel
a
donc
été
adapté
en
conséquence
et
l'enquête
publique,
initialement
prévue
en
fin d'année
2020,
s’est finalement
déroulée
du 13 janvier
au
24 février
dernier.
Afin
de
faciliter
l'accès
aux
documents
et
pour
faciliter
la
participation
du
public
durant
l'enquête,
l'ensemble
du
PEUi
arrêté
a été
mis
à disposition
du
public
du
mois
de
juillet
2020
au
mois
de
février
2021.
Le
bureau
d’études
l'Atelier
du
Canal
qui
a accompagné
la Communauté
de
Communes
de
Brocéliande
dans
lélaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUï}
présente
les
évolutions
du
dossier.
1.
La
prise
en
compte
des
remarques
formulées
par
les
personnes
publiques
associées
Les
différentes
observations
formulées
par
les
personnes
publiques
associées
(Préfecture,
Chambres
consulaires,
Communes,
etc.)
et
l’avis
de
la
Mission
Régionale
de
Haute
Autorité
Environnementale
(impact
environnemental
du
projet)
ont
été
consignées
sous
forme
de
mémoire
récapitulatif
et
certains
éléments
de
réponses
ont
été
apportés
avant
le début
de
l'enquête
publique.
Ce
premier
mémoire
en
réponse
a été
annexé
à tous
les
dossiers
d’enquête.
Suite
à l'enquête
publique
et à la demande
de
la commission
d'enquête,
ce
document
a été
complété
de
façon
beaucoup
plus
précise.
Ce
second
mémoire
a permis
à la commission
d'enquête
de
lever
certaines
interrogations
sur
les
évolutions
du
PLUI
et est
intégré
aux
conclusions,
mises
à la disposition
du
public
depuis
la
mi-mai
2021.
2.
L'enquête
publique
Une
réunion
de
cadrage
concernant
le
déroulement
de
l'enquête
s’est
tenue
le
24
septembre
2020,
en
présence
des
membres
de
la
commission
d'enquête:
Sophie
LE
DREAN-QUENEC/HDU,
Viviane
LE
DISSEZ,
Florence
BARRE,
de
représentants
des
communes
de
Bréal-sous-Montfort,
Plélan-le-Grand
et
de
la
Communauté
de
communes
de
Brocéliande. La
mise
en
place
d’un
second
confinement
du
30
octobre
au
1er
décembre
2020
a nécessité
un
report
de
l'enquête
prévue
en
fin
d'année
2020.
Un
arrêté
du
14
décembre
2020
pris
par
le
Président
de
la communauté
de
communes,
reprend
les
conditions
convenues
pour
l'organisation
de
l'enquête
qui
a finalement
pu
se
dérouler
du
13
janvier
au
24
février
2021.
Onze
permanences
ont
été
programmées
avec
la
présence
d'une
commissaire
enquêtrice,
à
l'exception
de
celle
prévue
à
Monterfil
compte
tenu
des
conditions
climatiques
hivernales
exceptionnelles.
Toutefois
tout
au
long
cette
matinée,
la
commissaire
à pu
répondre
par
téléphone
à chacune
des
personnes
qui
avait
pu
se
déplacer
à
la
mairie.
En
dehors
de
l'affichage
réglementaire,
les
différents
supports
de
communication
utilisés
pour
faciliter
information
du
public
(presse,
bulletins,
sites
internet,
panneaux
lumineux
..)
ont
permis
une
bonne
fréquentation
du
public,
et
les
commissaires
sont
très
satisfaits
des
moyens
déployés
pour
permettre
un
accueil
rigoureusement
conforme
aux
conditions
sanitaires
et
permettant
de
bons
échanges
avec
la
population.
Au
total,
ce
sont
183
observations
qui
ont
été
déposées
selon
la
répartition
suivante
:
Registre
Observations
écrites
courriers
Registre
dématériatisé
63
Communauté
de
communes
is
24
Piélan
le Grand
7
3
Bréal
sous
Montfort
8
18
Tréffendel
4
À
Saint Thurial
2
3
Maxent
ai
3
Paimpont
8
2
Monterfil
1
3
|
Saint Péran
7
0
TOTAL
126
57
Plélan-le-Grand-Conseil
- Municipal
du
16 juin
2021
page
2/5
| | Le
registre
dématérialisé
mis
en
ligne
a
permis
à
lui
seul
de
recueillir
63
observations,
pour
1103
visiteurs
et
3462
téléchargements
comptabilisés.
Ces
observations
ont
ensuite
été
classées
par
thématiques,
réparties
de
la façon
suivante
:
Changement
de Divers
destination
3%.
STECAL
Constructibilité
Patrimoine
_4%
À
2%
des
parcelles
5%
us
OAP
-
%%
à
Règlement graphique {zonage __ |
EBC/Zones
10%
humides/Haies/
zones
|
inondables
Règlement
18%
littéral
|
10%
Voirie/chemins
14%
Ces
observations
ont
été
traitées
de
façon
individuelle,
dans
une
réflexion
conjointe
avec
les
élus
de
la
commune
concernée
durant
tout
le mois
de
mars
2021.
Dans
l’ensemble,
le positionnement
s’est
appuyé
sur
la volonté
de
conserver
une
cohérence
à l'échelle
communautaire
et
de
respecter
la
méthodologie
ayant
permis
d'aboutir
à
la
version
arrêté
du
PLUi,
qu’il
s'agisse
de
consommation
foncière,
de
l'identification
des
élément
de
paysage
ou
d’autres
données
environnementales.
Le
détail
des
positionnements
proposés,
sous
réserve
de
l’approbation
finale
par
le conseil
communautaire,
est
intégré
aux
conclusion
de
la commission
d'enquête,
mises
à la disposition
du
public
- en
format
papier
au
siège
de
la Communauté
de
communes
de
Brocéliande
ou
en
format
numérique
sur
le
site
internet
de
la
Communauté
de
communes
de
Brocéliande
(https://www.cc-broceliande.bzh/)
et
sur
le
site
ayant
accueilli
la
procédure
d'enquête
dématérialisée
(https://www.registre-dematerialise.fr/2130).
3.
Les
modifications
apportées
A
l’occasion
de
la
dernière
commission
urbanisme
intercommunale
du
25
mai
2021,
les
élus
en
charge
du
suivi
du
PLUi
ont
pris
connaissance
de
l’ensemble
des
modifications
apportées,
en
réponse
aux
personnes
publiques
associées
et
aux
observations
émises
durant
la
procédure
d'enquête
publique.
Ces
modifications
répondent,
autant
que
faire
se
peut,
aux
réserves
et
prescriptions
émises
par
la commission
d'enquête
dans
son
avis
et
concernent
essentiellement
les
communes
de
Saint-Thurial
et
Paimpont
:
Pour
ce
qui
concerne
les
réserves,
à savoir
:
1.
Que
les
OAP
1
et
5
de
Saint-Thurial
prennent
en
compte
plus
largement
les
espaces
et
les
espèces
protégées,
notamment
en
excluant
les
zones
à glaïeuls
d’lllyrie
Réponse
: Réduction
des
zones
de
projet
sur
une
partie
des
secteurs
concernés
au
nord-ouest
du
bourg
de
la
commune.
Sur
le secteur
du
terrain
de
VTT,
le deux
sites
concernés
sont
bien
identifiés
sur
les
OAP.
2.
Que
pour
l’OAP
3
à
Saint-Thurial,
si
l'extension
de
la
zone
d’activités
au
nord
est
maintenue
des
mesures
compensatoires
à proximité
soient
prévues,
Réponse
: La
collectivité
maintien
la
nécessité
économique
de
ce
projet
et
rejoint
l’avis
de
la
commission
d'enquête
concernant
les
mesures
de
compensations
nécessaires.
Sur
ce
point,
aucun
engagement
précis
ne
peut
être
indiqué
dans
le cadre
de
la
procédure
de
PLUi
mais
la
Communauté
de
communes
pourra
s'engager,
dans
la
délibération
approuvant
Plélan-le-Grand-Conseil
- Municipal
du
16 juin
2021
page
3/5 le
PLUI,
à
identifier
et
mettre
en
œuvre
les
mesures
compensatoires
adaptées
à
cet
impact
environnemental,
dans
le
cadre
du
programme
« Agir
pour
la
Biodiversité
en
Brocéliande
» et
en
lien
avec
la
commission
bocage
qui
sera
mise
en
place
suite
à l'approbation
du
PLUI.
3.
Que
la collectivité
s'engage
sur
un
planning
d'étude
de
réalisation
des
zonages
d’assainissement.
Réponse
: De
la
même
façon,
il
n’est
pas
possible
d'intégrer
cet
engagement
dans
la
présente
procédure
de
PLUI,
Toutefois,
la
Communauté
de
communes
s'accorde
sur
ce
point
avec
la
commission
d'enquête
et
pourra
formaliser
cet
engagement
dans
la rédaction
de
la délibération
communautaire
approuvant
le PLUI.
Pour
ce
qui
concerne
les
recommandations,
à savoir :
4,
Pour
FOAP
n°2
«Trevidec»
à
Saint-Thurial,
de
limiter
la
constructibilité
aux
terrains
situés
au
nord-
ouest
de
la
haie
bocagère
traversant
le
secteur,
Réponse
: Sur
ce
site,
les
OAP
ont
été
complétées.
5,
Pour
l'OAP
n°11
«LeThélin»
à
Plélan-le-Grand,
retravailler
le
projet
dans
l’objectif
d’y
accroitre
la
densité
(par
rapport
à celle
proposée
dans
le mémoire
en
réponse)
grâce
à une
nouvelle
organisation
du
bâti
en
réintroduisant
la construction
en
mitoyenneté
sur
des
parcelles
plus
petites
par
exemple,
Réponse
: Proposition
des
élus
de
Plélan-le-Grand
de
modifier
la
densité
minimale
en
passant
de
12
à
15
lgts/ha.
6.
Que
toute
autorisation
de
forage
soit
conditionnée
à
l’étude
de
l’acceptabilité
du
milieu
et
au
suivi
des
consommations.
Réponse
: Cette
demande
émane
de
l'association
«
Eaux
et
Rivières
de
Bretagne
»
qui
souhaite
que
l'autorisation
accordée
aux
exploitants
de
créer
des
forages
pour
alimenter
des
bâtiments
agricoles
et
portée
par
la
Chambre
d'Agriculture,
soit
encadrée.
Les
élus
de
la
commission
urbanisme
intercommunale
ont
acté
le fait
de
donner
une
suite
favorable
à ces
deux
demandes.
7.
De
positionner
des
emplacements
réservés
le iong
de
la route
départementale
de
Paimpont
pour
ia
création
de
voies
douces.
Réponse
: les
emplacements
réservés
pour
la
création
de
voies
cyclables
à
Paimpont
sont
intégrés
et
ne
seront
pas
modifiés.
Le
travail
sur
les
cheminements
doux
et
les
modes
actifs
sur
cette
commune
feront
partie
d’une
réflexion
approfondie
qui
ne
peut,
à ce stade,
donner
lieu
à l'identification
d’emplacements
réservés.
8.
D'intégrer
ia concertation
avec
la
population
lors
des
aménagements
des
zones
couvertes
par
une
OAP.
Réponse
: Cette
recommandation
pourra
faire
l’objet
de
précisions
lors
de
la
délibération
d'approbation,
chaque
commune
étant
responsable
de
la majeure
partie
des
projets
opérationnels
liés
aux
OAP
sectorielles
sur
leur
territoire.
La
présentation
par
le
bureau
donne
lieu
à des
échanges
et
des
compléments
d'informations.
Le
conseil
municipal,
avant
approbation
en
conseil
communautaire
du
21
juin
prochain,
prend
acte :
- du
déroulement
de
la
phase
de
consultation
des
personnes
publiques
associées
et
de
enquête
publique,
- des
propositions
de
modifications
apportées
au
PLUI
arrêté
en
février
2020.
11.
SCOLAIRE
-
PARTICIPATION
FINANCIERE
A
L’ECOLE
PRIVEE
DE
MONTFORT
SUR
MEU
(UNITÉ
LOCALISÉE
POUR
L'INCEUSION
SCOLAIRE)
Madame
Sophie
BOEL-CLEMMEN,
Adjointe,
informe
l'assemblée
que
dans
sa
séance
du
18
novembre
2020,
le
conseil
municipal
avait
accordé
une
participation
financière
aux
charges
de
fonctionnement
à
l’école
privée
de
Montfort-sur-
Meu.
Une
nouvelle
demande
nous
est
parvenue
pour
l’année
scolaire
2020-2021.
iest
proposé
d’attribuer
une
subvention
de
fonctionnement
à l’école
primaire
privée
de
Montfort-sur-Meu
pour
l'accueil
d’un
enfant
domicilié
à
Plélan-le-Grand
et
accueilli
en
Classe
pour
l'inclusion
Scolaire
{ULIS).
La
participation
de
notre
commune
est
obligatoire
car
c’est
un
cas
dérogatoire
qui
s'applique
également
à l’enseignement
privé.
La
participation
est
obligatoire
pour
le fonctionnement,
elle
est facultative
pour
les
fournitures.
Enfin,
nous
devons
Plélan-le-Grand-Conseil
- Municisal
du
16
juin
2021
page
4/5 participer
à hauteur
soit
du
coût
de
l’école
de
la commune
d’accueil,
soit
du
coût
de
notre
école
publique
en
retenant
le
moins
élevé.
En
conséquence,
pour
l’année
scolaire
2020-2021,
il est
proposé
d'attribuer
une
subvention
de
359.45
€
correspondant
à notre
coût
de
fonctionnement
par
élève,
inférieur
au
coût
de
fonctionnement
de
l’école
publique
de
Montfort
sur
Meu
qui
s'établit
à 489.85
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
accepte
le versement
d'une
participation
à
l’école
privée
de
Montfort
sur
Meu
d’un
montant
de
359.45
€
au
titre
de
l’année
scolaire
2020/2021.
NE
VIE
ASSOCIATIVE
: ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNEELE
A
L'ASSOCIATION
«
ETANGS
D'ARTS
»
Du
12
juin
au
31
octobre
2021,
se
tient
une
manifestation
«
Etangs
d'arts
» ;
d’accès
libre
et
participant
à
la
visite
et
la
découverte
de
notre
patrimoine
naturel
et
consistant
à l'exposition
d'œuvres
sur
des
étangs.
Madame
Aude
MARTY,
Adjointe,
précise
que
les artistes
sélectionnés
qui
viennent
de
Bretagne,
de
République
Tchèque,
des
Pays
Bas
et
de
Grande-Bretagne
sont
invités
en
résidence
à partir
du
5 juin
2021
pour
produire
et
installer
une
œuvre
sur
les
plans
d’eau
de
5 communes
des
Pays
de
Rennes,
de
Ploërmel
et de
Brocéliande,
dont
l'étang
de
Trégu
à Plélan-le-
Grand. Il
est
proposé,
comme
évoqué
en
question
diverses
lors
du
conseil
municipal
du
19
mai
dernier,
d'accorder
une
subvention
exceptionnelle
visant
à
couvrir
les
frais
de
bouche
lors
du
vernissage
qui
s'est
déroulée
le
samedi
12
juin.
Extrait
du
programme
: « Samedi
12 juin
: circuit
en
autocar
toute
la journée
en
présence
des
artistes
à
Brocéliande
et
Ploërmel.
Départ
à Plélan-le-Grand,
étang
de
Trégu,
à 10h
»
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
d’attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
350
€ à
l’association
Etangs
d'Arts
pour
le vernissage
du 12
juin
2021
de
la
manifestation
susvisée.
Fait
à
Plélan-le-Grand,
le 22
juin
2021.
Le
Maire,
Murielle
DOUTÉ-BOUTON.
Plélan-le-Grand-Conseil
- Municipal
du
16 juin
2021
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