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Compte-Rendu - Compte rendu de la reunion du conseil municipal du
Procès Verbal - PV reunion du Conseil Municipal 16 novembre 2023 1
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Maringues.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du Conseil Municipal 16 novembre 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Aménagement du territoire,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SESSION
ORDINAIRE
DU
16
NOVEMBRE
2023
L'an
deux
mil vingt-trois,
le 16
du
mois
de
novembre,
les membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Maringues,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
trente,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Denis
BEAUVAIS,
Maire,
Date
de
convocation
: 26
octobre
2023
Membres
présents
:
MM.
&
Mmes
Denis
BEAUVAIS,
Patrick
BOUTELOUP,
Yolande
BURETTE,
Pierre
CHABERT,
Clémentine
COULON,
Fabrice
ETIENNE,
Nicolas
FONEUPT,
Emilie
GOURBEYRE,
Cédric
MAROL,
lustine
MARTINET,
Françoise
MECHIN-
VERNIER,
Hakim
MELAB,
David
MOURNET,
Ludovic
POINTON,
Yves
RAILLERE,
Martine
RODRIGUEZ
et
Chantal
THIERRY.
Mernbres
absents
ayant
donné
pouvoir
: Frédérique
GARMY
ayant
donné
pouvoir
à
Denis
BEAUVAIS,
Jean-Luc
LAQUENAIRE
ayant
donné
pouvoir
à Clémentine
COULON,
Karel
MARCHAT
ayant
donné
pouvoir
à Chantal
THIERRY,
Valérie
MARENDA
ayant
donné
pouvoir
à
Ludovic
POINTON,
Alain
MEUNIER,
ayant
donné
pouvoir
à
Yves
RAIELERE,
Thierry
SEGUIN
ayant
donné
pouvoir
à
Emilie
GOURBEYRE,
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L2121-27
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Nombre
de
membre
en
exercice
:
23
Nombre
de
personnes
présentes
:
17
Nombres
de
suffrages
exprimés
:
23
la
été
procédé,
en
conformité
avec
l'articie
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à l'élection
de
secrétaires
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil,
Mme
MARTINET
et
M.
MOURNET
sont
désignés
pour
remplir
cette
fonction,
qu'ils
ont
acceptée. Après
le
mot
de
bienvenue
de
M.
le
Maire,
celui-ci
rappelle
les
points
inscrits
à l'ordre
du
jour :
Présentation
des
décisions
du
Maire
depuis
le Conseil
Municipal
du
5 octobre
2023
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
5 octobre
2023
Avenant
au
contrat
avec
la SEMERAP
pour
intégration
du
nouveau
poste
de
relevage
de
la rue
des
Récollets
D
DM
N°3
au
Budget
annexe
assainissement
pour
la fin
des
travaux
de
la
rue
des
Récollets
D
Dissolution
du
budget
annexe
assainissement
en
prévision
du
transfert
de
la
compétence
assainissement
en
2024
Conventions
de
mise
à disposition
des
installations
sportives
aux
collèges
Modification
de
l’article
5
du
règlement
d'accès
aux
services
de
restauration
scolaire
et
de
garderie
pour
année
scolaire
2023-2024
en
cas
d'absence
Subventions
aux
associations
pour
2023
00e 6 0
Nomination
de
la Place
Anatole
France
Convention
avec
la
MFR
pour
2024
Régularisation
des
charges
des
locataires
pour
2022-logements
route
de
Riom
Exécution
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2024
Questions
diverses
800000 Décisions
du
Maire
depuis
la réunion
du
Conseil
Municipal-du
5 octobre
2023
Délibération
N°2023.11.119
: les
élus
prennent
acte.
Commandes-dépenses
(en
euros
TTC)
3149/2023 150/2023 151/2023 152/2023 153/2023 154/2023 155/2023 156/2023 157/2023 158/2023 159/2023 160/2023 161/2023 1462/2023 163/2023 164/2023 165/2023 166/2023 167/2023 168/2023 169/2023 170/2023 171/2023 172/2023 173/2023
FABREGUE BUREAU
SERVICE
BUREAU
SERVICE
BUREAU
SERVICE
EDF TE63 ENEDIS VITAL
Concept
Collège CÉERMONT
CHIMIE
DETOURS ART
VERNE
PRODUCTIONS
2B
Evènements
Ciel
Aux
Délices
de
la
Halle
Traiteur
MUNOZ
Christian
Manucentre
Clermont
CHIMIREC Menuiserie
BERTIN
SIOULE
SANCY
INCENDIE
SIOULE
SANCY
INCENDIE
SIOULE
SANCY
INCENDIE
TOLLENS DUC
Fleurs
LOC'NACELLE PROCAR
RECYGOM
169,86
€
317,43€ 954,00
€
997,92
€
332,40€ 2 060,00
€
1 591,20
€
513,52
€
105,00
€
104,26
€
600,00
€
2 400,00
€
528,00
€
198,00
€
891,00
€
199,90
€
587,17
€
718,80
€
116,40
€
148,80
€
108,00
€
2 000,00
€
185,90
€
2 008,80
€
312,00
€
Diverses
fournitures
administratives
Divers
jeux
cours
école
Palette
ramette
papier
MAIRIE
Palette
ramette
papier
ECOLE
Dépose
compteur
tir à l'arc
Extension
réseau
électrique
souterrain
raccordement
MFR
Offre
de
raccordement
électrique
pour
le four
des
Fourniers
Gazon
pour
trottoirs
à
engazonner
Prestation
traiteur
pour
réception
des
nouveaux
arrivants
Crème
nettoyant
lave
main
maternelle
Planches
de
châtaignier
pour
bancs
école
Spectacle
laser
musical
Fête
patronale
6 septembre
2024
Feu
d'artifice
Fête
patronale
2024
Mignardises
sucrées
pour
réunion
avec
les Associations
Traiteur
salé
pour
réunion
avec
les
Associations
Batteries
caméras
de
chasse
Traitement
futs
d'huite
dépôt
sauvage
Lachamp
Ferme-porte
sur
porte
d'entrée
Mairie
et
clefs
supplémentaires
Réparation
matériel
alarme
incendie
Maison
des
associations
Réparation
matériel
alarme
incendie
Maison
du
patrimoine
Réparation
matériel
alarme
incendie
salle
Jupiter
Dalles
pour
plafond
accueil
et
peinture
Arbres
pour
jardin
autour
Ecole-City-stade
Location
de
nacelle
8 jours
ouvrés
{à
ajuster
selon
durée)
Enlèvement/recyclage
d'1
t,
pneus
Lachamp
selon
pesée/nature
Hébergement
d'urgence
d'une
famille
à
la
maison
sociale
suite
à
l'incendie
de
leur
habitation
à
Pont-Picot
intervenu
le 6 novembre
2023.
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
5 octobre
2023
Délibération
N°2023.11.120
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
5 octobre
2023
est
soumis
à l'approbation
du
Conseil
Municipal.
Après
délibération,
à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
:
- approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
5
octobre
2023. Avenant
N°5
au
contrat
avec
la SEMERAP:pour.intégration
du
nouveau
poste
de
relevage
de
la
rue
des
Récollets
Délibération
N°2023.11.121
Dans
le
cadre
du
contrat
d'exploitation
en
cours
avec
la
SEMERAP
(délégation
du
service
public
d'assainissement),
M.
le
Maire
indique
qu'il
est
nécessaire
que
la SEMERAP
intègre
le
nouveau
poste
de
relevage,
mis
en
place
au
bout
de
la
rue
des
Récollets,
dans
le cadre
des
travaux
de
mise
en
séparatif
des
réseaux
réalisés
en
2023.
Il présente
le
projet
d'avenant
N°5
correspondant.
Voir
document
joint.
Après
délibération,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
- approuve
l'établissement
de
l’avenant
N°5
tel
que
présenté,
- autorise
M.
le Maire
à signer
cet
avenant
et tous
les
documents
s'y référant.
DM
N°3
au
budget
annexe
assainissement
Délibération
N°2023.11.122
Pour
le
budget
annexe
assainissement,
le chapitre
23
est
aujourd'hui
négatif
de
18
352,50€.
Pour
ajuster
au
mieux
les
crédits
en
dépenses,
comme
en
recettes,
compte
tenu
des
arrêtés
de
subventions
qui
ont
été
transmis
par
la
Conseil
Départemental
et
l'Agence
de
l'Eau,
il est
proposé
la
décision
modificative
n°3
suivante
:
rue
des
récollets
fin de
travaux
assainissement
Dépenses
€
Recettes
on
Désignatioi
sgnanon
Diminulion
de
Augmentation
Diminution
de
Augmentation
crédits
de
crédits
crédis
de
crédits
R:13111 :
Agence
de
faau
000€
6.09
10 266,00
€
R-1313
: Départements
0.00
€
cod
29
145,74
€
YOTAL
R
#3:
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
33411,74€
D-264
: Frais d'études
39 444,98 €
6.00
000€
[TOTAL
D 20
: Immobilisations
incorporelles
39 444,99
0,00
0,00€
D-21532
: Réseaux
d'assainissement
0.00
€
26
016.00
€
0,60 €
TOTAL
D 24
: Immobilisations
corporelles
8,00
26 016.00
où
10-2315
: installations.
matériel ot ouniñage
techniques
0,00
€|
46
840.73€
000€
TOTAL
D
23
: Immobilisations
on
cours
000€
46 840,73
0,00 €
Après
délibération,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
- approuve
l'établissement
de
la
décision
modificative
N°3
au
budget
annexe
assainissement
telle
que
présentée.
Dissolution
du
‘budget
annexe
‘assainissement:‘en
‘prévision : du
‘transfert
de
la
compétence
assainissement:en
2024
Délibération
N°2023.11.123 M.
le
Maire
rappelle
qu’il
est
prévu
de
transférer
la
compétence
Assainissement
au
SMEA
de
Basse
Limagne
au
1° janvier
2024,
C'est
une
obligation,
qui
devait
intervenir
au
bénéfice
de
la Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne
au
plus tard
au
01/01/2026.
Pour
anticiper,
le Conseil
Municipal
a décidé
de
ce
transfert
au
SMEA
au 1° janvier
2024
et
il mentionne
la délibération
d'acceptation
par
le
SMEA
de
Basse
Eimagne
en
date
du
22
juin
2023.
En vue
de
ce transfert,
il a été
nécessaire
de
préparer
et d'anticiper
: schéma
directeur
d'assainissement
réalisé
par
EGIS
et
révision
du
zonage
avec
enquête
publique.
M.
le
Maire
indique
que
c'est
un
sujet
sensible,
qui
a été
mis
sous
le tapis
pendant
des
années.
M.
RAILEERE
indique
que
l’ancienne
municipalité
a
réalisé
des
investissements
: à
la
Côte
Rouge
et
la
station
d'épuration
dans
le
bourg.
Le
problème,
c'est
le
village
de
Sanat
difficilement
raccordable,
même
si des
solutions
techniques
existent
sûrement
{poste
de
relevage).
M.
MAROL
précise
qu'il
a
été
destinataire
d'un
courrier
de
l’ancien
Maire.
Pendant
des
années,
la
redevance
assainissement
a été
payée
à tort.
M.
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
la
Police
de
l'Eau,
au
vu
de
l'arrêté
interministériel,
qui
classe
les
villages
en
zone
noire,
faute
d’un
traitement
des
effluents
collectés.
L'évolution
des
règles
environnementales
oblige
aussi
à la séparation
des
eaux
usées
et
pluviales.
1 relève
que
cette
absence
de
séparatif
est
préjudiciable,
comme
il a
pu
le
déplorer
pour
la
rue
des
Marzelles
et
la
rue
du
Trésor.
Cela
perturbe
le
fonctionnement
de
la
station,
qui
n'est
pas
optimal.
Un
tuyau
qui
se
déverse
dans
le fossé
était
auparavant
un
tout
à
l'égout,
mais
ce
n’est
plus
le cas
et
il
faut
répondre
à nos
obligations
environnementales.
M.
le
Maire
expose
que
le
Commissaire-enquêteur
va
rendre
prochainement
son
rapport.
Pour
prévoir
ce
transfert,
il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
décider
de
la
dissolution
du
budget
annexe
d’Assainissement.
Au
regard
de ces
éléments,
après
délibération
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
d'autoriser
:
- &
clôture
du
budget
annexe
du
service
de
l'assainissement
collectif
à
la
date
du
31/12/2023
- Ja
réintégration
de
l'actif
et
du
passif
de
ce
budget,
tels
que
détaillés
au
compte
de
gestion
2023,
dans
le
budget
général
de
la
commune,
- puis
leur
mise
à disposition
au
vu
d'un
procès-verbal
établi
contradictoirement
entre
la
commune
et
le
SMEA
de
Basse
Limagne,
- Fintégration
des
restes
à
payer
et
à
recouvrer
au
sein
du
budget
général
de
la
commune,
- le transfert
des
résultats
du
service
assainissement
au
SMEA
de
Basse
Limagne.
Conventions
de
mise
à disposition
des
installations
sportives
aux
collèges
Délibération
N°2023.11.124
M.
le
Maire
rappelle
que
chaque
établissement
doit
conventionner
avec
le
propriétaire
des
installations
sportives
utilisées
dans
le cadre
de
la pratique
de
l'EPS
et s’acquitter
directement
auprès
de
lui des
factures
correspondantes. H
propose
de
renouveler
la
convention
d'utilisation
des
installations
sportives
-stade,
salles
(URANUS,
JUPITER
et
multi-activités),
pour
les
collèges
Louise
Michel
et
Saint-Joseph,
selon
des
modalités
similaires
à
celles
de
l’année
scolaire
passée.
Ainsi,
le
montant
de
la
participation
financière
sera
toujours
calculé
sur
la base
du
temps
théorique
d'occupation
plafonné,
moyennant
un
tarif de
14
euros
de
l'heure.
M.
MOURNET
s'interroge
sur
la
logique
de
ce
maintien
de
tarif
à
l'identique,
compte
tenu
de
Paugmentation
des
coûts
de
fonctionnement
et de
l’énergie
en
particulier.
M.
le
Maire
lui
précise
que
des
économies
ont
été
réalisées
avec
le
passage
en
LEDS,
les
robots
de
tonte,
…
Mme
GOURBEYRE
expose
que,
même
sur
cette
base
en
restant
à
coûts
constants,
le
collège
Louise
Michel
s'interroge
sur
la
possibilité
de
continuer
à
utiliser
les
équipements
et
ceci
même
avec
l’aide
du
SICOM.
Après
délibération,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
décide :
- _
d'entériner
les
modalités
de
renouvellement
des
conventions
de
mise
à
disposition
des
installations
sportives,
au
bénéfice
du
collège
Louise
Michel
et
du
collège
Saint-Joseph,
selon
les
modalités
présentées,
pour
l’année
scolaire
2023-24,
-_
d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
les
conventions
correspondantes.
Modification
de
l’article
5 du
règlement
d'accès
aux
services
de
restauration
scolaire
et
de
garderie
pour
l’année
2023-2024
en:cas
d'absence
Délibération
N°2023.11.125
M.
le Maire
rappelle
le contenu
de
l'article
5 du
règlement
d'accès
aux
services
de
restauration
scolaire
et
de
garderie
pour
l’année
2023-2024
relatif
aux
absences
exceptionnelles
et
propose
de
revoir
sa
rédaction
comme
suit :
Article
5
: Les
absences
exceptionnelles
Elles
devront
être justifiées
:
+
Pour
maladie
: un
certificat
médical
ou
une
attestation
(COVID,
…)
sera
demandé{e)
pour
justifier
l'absence
de
l’enfant.
Les
prestations
seront
facturées
(remboursement
à
partir
de
15
jours
consécutifs
d'absence).
+
Pour
les
sorties
éducatives
: une
absence
pour
sortie
de
classe
ne
donnera
pas
lieu
à
facturation +
Dans
le
cadre
du
droit
de
grève
: une
absence
pour
raison
de
droit
de
grève
de
l’enseignant
de
l'enfant
ne
donnera
pas
lieu
à facturation.
Dépôt
du
courrier
dans
la boîte
aux
lettres
de
la Mairie
Mme
GOURBEVRE
indique
avoir
calqué
ce
règlement
sur
celui
du
collège,
en
supprimant
la
clause
de
remboursement
sur
certificat
médical,
Après
délibération,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
d'adopter
la
proposition
de
modification
de
la
rédaction
de
l’article
5,
telle
que
présentée. Subventions
aux
associations
pour
2023
Délibération
N°2023.11.126
M.
le
Maire
rappelle
qu’une
enveloppe
de
19
000
euros
a
été
prévue
au
budget
primitif
2023
{augmentée
de
2 000
euros
par
rapport
à 2022),
à répartir
entre
les associations
référencées
en
mairie
et qui
ont
renvoyé
le dossier
de
demande
de
subvention.
Le
calcul
de
la subvention
tient
compte :
Du
nombre
d’adhérents
et de
leur
commune
d’origine
Des
frais
de
gestion
de
fonctionnement
Des
frais
engagés
pour
les
compétitions
De
la participation
à la vie
communale
D'une
manière
générale,
les
montants
ont
progressé,
compte
tenu
de
l'enveloppe
supplémentaire
et
du
retour
d'activité.
Pour
la
ENACA,
la
commune
continuera
de
prendre
en
charge
deux
gerbes
de
fleurs
par
an
pour
les
commémorations
officielles.
En
préambule,
M.
RAILÉERE
indique
regretter
de
n'avoir
pas
eu
communication
à l'avance
des
montants
de
subventions,
car
il n’est
pas
possible
d'étudier
le
dossier
avant
la
réunion.
De
ce
fait,
it ne
prendra
pas
part
au
vote.
Mme
GOURBEYRE
lui
indique
qu'il
n’était
pas
souhaitable
que
les
montants
proposés
soient
diffusés
avant
d'être
votés
par
le Conseil
Municipal
en
réunion,
car
il revient
bien
au
Conseil
de
les définir.
M.
le
Maire
indique
que
globalement
toutes
les
assaciations
bénéficient
d’une
augmentation
de
leur
subvention
et donne
lecture
du
montant
de
chaque
subvention.
M.
RAIELERE
indique
que
la
situation
des
associations
évolue
d’une
année
sur
l'autre
et
qu’il
aurait
souhaité
avoir
les
éléments
avant
la
réunion.
M.
le
Maire
indique
que
les
critères
d'attribution
restent
inchangés
et
que,
parmi
ceux-ci,
la
participation
aux
manifestations
entre
en
ligne
de
compte.
M.
MOURNET
indique
que
cette
proposition
aurait
dû
être
traitée
le
lundi
suivant,
lors
de
la
réunion
de
la commission
Finances
N°1,
avant
d'être
soumise
au
Conseil
Municipal.
M.
ETIENNE
demande
si,
sur
ces
propositions,
l'opposition
a
quelque
chose
à
redire,
M,
MOURNET
lui
rappelle
que
ce
n'est
pas
pour
rien
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
un
délai
de
3 jours
francs
pour
l'envoi
des
convocations
aux
séances
du
Conseil
Municipal,
afin,
d'avoir
le temps
d'étudier
les dossiers.
Mis
devant
le fait accompli,
sans
délai
de
réflexion
et possibilités
d'échanger
avec
les
associations,
il n'est
pas
en
mesure
d'émettre
un
avis
éclairé
et
confirme
que
l'opposition
ne
prendra
pas
part
au
vote.
M.
RAILLERE
confirme
qu'il
aurait
souhaité
avoir
les
éléments
à
l’avance.
{| est
confirmé
à
l'assemblée
que
c'est
une
volonté
de
la municipalité
ne
pas
diffuser
en
amont
ce
tableau.
M.
le
Maire
rappelle
le
règlement
du
Conseil
Municipal,
qui
prévoit
que
des
questions
puissent
être
posées
par
les
Conseillers
Municipaux
avant
la
réunion,
au
vu
de
l'ordre
du
jour
et
de
la
note
de
présentation.
Or,
aucune
question
où
interrogation
ne
lui est
parvenue. M.
MOURNET
demande
s’il
est
normal
que
la
Commune
et
ses
contribuables
prennent
en
charge
les
amendes
liées
aux
cartons
rouges,
qui
semblent
se
multiplier
depuis
quelques
temps
au
sein
du
Club
de
Foot
(subvention
majorée
de
400
euros)
? M.
le Maire
indique
qu’il
ne
revient
pas
à la commune
de
s’immiscer
dans
ce
fonctionnement
interne
au
Club.
M.
le
Maire
propose
aux
Conseillers
Municipaux
de
poser
toutes
les
questions
avant,
pour
avoir
tous
les
éléments
nécessaires
à leur
décision
en
réunion.
M.
MOURNET
rappelle
que
le Président
et
le Secrétaire
d’une
association
ne
peuvent
pas
prendre
part
au
vote.
Le
groupe
de
l'opposition
et
Mme
GOURBEYRE
détentrice
du
pouvoir
de
M.
SEGUIN
ne
prennent
pas
part
au
vote.
M.
BOUTELOUP
s’abstient.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
décide
à la majorité
d’attribuer
les
montants
de
subventions
suivants :
Montant
Montant
Nom
association
dé
.
4e
ù
subvention
subvention
2023
2022
Harmonie
LES
ENFANTS
DE
LA
LIMAGNE
946
€
867
€
Société
ProPatria
2402€
2 001€
Société
Jeanne
d'Arc
1 600
€
1581€
Union
Sportive
Maringoise
(Foot)
2
646€
2239€
Tennis
Club
Maringois
1 450
€
1333
€
Judo
Club
1
100
€
1031€
Société
de
pêche
1 340
€
1330€
Les
Amis
de
la
forge
397
€
396€
Les
compagnons
de
la
bignotte
449
€
420€
La
chorale
Amadeus
526€
394
€
Société
de
chasse
460
€
448
€
Les
Amis
de
la
côte
rouge
390
€
0€
L'AMAP
710
€
705
€
Gym'Méninges
398
€
310
€
La
Prade
des
Fourniers
515
€
4198
€
Maringues
Arc
Club
341
€
235€
La
FNACA
172
€
170
€
Convivialité
en
Milieu
Rural
510
€
510
€
Ombelle
Partage
398
€
342
€
La
pétanque
maringoise
440
€
433
€
Maringues
Jeux
et
divertissements
333
€
295€
Indy-Art
207
€
203
€
Le fil de
l'amitié
320
€
317
€
La
route
de
la
Limagne
600
€
453
€
MYVA
350
€
0 €
6 élus
ne
prennent
pas
part
au
vote,
représentant
7 suffrages
(avec
un
élu
détenteur
d’un
pouvoir).
Un
élu
s’abstient. Votes
:
Pour
:
15
Contre
:
0
Abstention
:
1
(M,
BOUTELOUP)
Nomination
de
la Place
Anatole
France
Délibération
N°2023.11.127
M.
le
Maire
rappelle
qu’il
revient
au
Conseil
Municipal
de
procéder
à
la dénomination
des
voies,
des
voies
privées
ouvertes
à la circulation
et des
lieux-dits.
ilest
proposé
au
Conseil
Municipal
de
nommer
la
place
devant
l’entrée
principale
de
l’ancien
groupe
scolaire
Anatole
France
=>
Place
Anatole
France
M.
MOURNET
relève
avoir
formulé
cette
proposition
lors d'une
réunion
précédente
et qu'il
est satisfait
que
celle-ci
ait été
retenue.
M.
le Maire
ne
s’en
souvient
pas,
mais
relève
que
l'idée
était
bonne
même
si elle
émane
de
l'opposition.
Après
délibération,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
d’adopter
la
nouvelle
dénomination
proposée. Convention
avec
la
MER
pour.
2024
Délibération
N°2023,11,128
Considérant
l'intérêt
et
le
bénéfice
réciproque
d'établir
un
partenariat
avec
la
MER,
qui
ouvrira
ses
portes
à Maringues
en
septembre
2024,
pour
participer
à l'amélioration
du
cadre
de
vie
par
la création
et
l'amélioration
des
espaces
verts
publics,
tout
en
développant
les
possibilités
d'apprentissage
des
jeunes
en
formation
et
la
notoriété
du
centre
de
formation,
M.
le
Maire
propose
d'établir
une
convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
la
MFR,
sur
les
bases
suivantes
:
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
MARINGUES ET LA
MFR
Entre
les Soussignées
:
1)
La
Commune
de
Maringues,
représentée
par
M.
BEAUVAIS
Denis,
Maire,
autorisé
par
délibération
N°...
en
date
du
/2023
ET 2)
Et l'Association
dénommée
MER
nn
représentée
par son
président,
M.
STAVAST
Michel,
dont
le
siège
est
sis
autorisé
par
Article
1°:
Objets
de
la
convention
et
engagements
réciproques
La
Commune
met
à
la
disposition
de
l'association,
à
titre
gratuit,
les
locaux
suivants
:
#
Au
groupe
scolaire
Anatole
France,
l'ancien
boulodrome,
à usage
exclusif,
%
Aux
ateliers
municipaux,
la serre
pour
y réaliser
des
plants,
à usage
non
exclusif,
partagé
avec
les
services
municipaux.
Une
attestation
d'assurance
sera
fournie
par
la
MFR
couvrant
les
risques
d'occupation
et
d'utilisation
de
ces
locaux. En
contrepartie,
la MFR
s'engage
à réaliser
gratuitement
des
travaux
d'aménagement
d'espaces
verts,
notamment,
à
titre
d'exemple
:
e
Au
Square
du
Poilu,
avec
croix
à fleurir,
e
A
l’école
Au
Fil du
Tan,
avec
l'entretien
des
noues,
e
Sur
la place
des
Récollets,
création
de
massif
au
sol,
e
Surle
rond-point
route
de
Clermont,
+
Au
complexe
sportif : massifs,
…
Pour
ces
travaux,
les plants
seront fournis
et financés
par
la Commune.
Article
2
: Communication
La
Commune
et
l'association
conçoivent
en
commun
les
actions
de
communication
destinées
à
l'information
des
habitants
sur les
réalisations.
Article
3 : Durée
de
la convention
La
présente
convention
est
conclue
entre
les
deux
parties
pour
une
durée
d’un
an.
Elle
sera
prolongée
par
tacite
reconduction
annuellement.
En
cas
de
non-respect
des
clauses
de
la présente
convention,
ou
pour
tout
autre
motif,
elle pourra
être
dénoncée
par
chacune
des
deux
parties,
après
avoir
accordé
à l’autre
partie,
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
un
délai
d’un
mois,
lui permettant
de
se
conformer
à ses
obligations,
ou
de
s'organiser. Article
4
: Rupture
de
la
convention
A
la
rupture
de
la
convention,
la
Commune
reprendra
possession
des
locaux
et
les
éventuels
aménagements,
ou
les
travaux
réalisés
par
l'association
resteront
propriétés
de
la
Commune,
sans
possibilité
de
dédommagement.
M.
RAILLERE
précise
que
par
le
passé
deux
des
employés
municipaux
avaient
suivi
des
formations.
{|
trouve
dommage
que
ces
travaux
soient
confiés
à
une
autre
structure,
M.
MOURNET
demande
si ces
services
seront
proposés
aux
habitants.
M.
le
Maire
indique
qu'il
s'agit
d'aménager
les
espaces
publics
et
n’ont
pas
d'intervenir
auprès
des
habitants.
M.
MOURNET
relève
que
cette
proposition
relève
encore
de
la
politique
d’externalisation
et
de
privatisation
des
services
publics,
déjà
engagée
par
cette
majorité,
et
que
pour
ce
motif
le
groupe
de
lopposition
votera
contre.
Après
délibération,
à
la
majorité,
le
Conseil
Municipal
décide
l’établissement
de
la convention
telle
que
proposée.
Votes
:
Pour
:
18
Contre :
5
(groupe
de
l'opposition)
Abstention
:
0
Exécution
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2024
Délibération
N°2023.11.129 M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que,
dans
l'attente
du
vote
du
Budget
Primitif
2024,
il
convient
que
le
Conseil
Municipal
autorise
l'ordonnateur
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
maximum
d'un
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette
(article
15
de
la
loi
du
5
janvier
1988).
L'opposition,
n’approuvant
pas
la
gestion
municipale
et
ses
investissements,
précise
qu'elle
votera
en
toute
logique
contre
cette
délibération.
Après
délibération,
à
la
majorité,
le
Conseil
Municipal
décide
d'autoriser
M.
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
le
cadre
de
ces
principes,
pour
l’ensemble
des
budgets
communaux.
Votes
:
Pour :
18
Contre
:
5
(groupe
de
l'opposition)
Abstention
:
û
Régularisation
des
charges
des
locataires
pour
2022
des
logements
situés
route
de
Riom
Délibération
N°2023.11.130
M.
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
fixer
la participation
des
locataires
résidant
route
de
Riom,
pour
le chauffage
de
2022
(de
l'ordre
de
3%).
H rappelle
que
le
montant
est
réparti
en
fonction
de
la superficie
des
logements,
comme
suit :
- M.
Christian
FAURE
(environ
61
m2) :
1397
euros
(1
356
euros
en
2021)
- M.
Pierre-Jean
PETIT
(environ
52
m2} :
1
191
euros
{1
156
euros
en
2021)
- M
Danielle
PETIT
(environ
42
mi)
:
962
euros
(934
euros
en
2021)
Considérant,
que
ceux-ci
ont
déjà
réglé
une
provision
sur
charges,
le
solde
correspondant
leur
sera
demandé. Après
délibération
à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
entérine
cette
régularisation
au
titre
de
2022.
©
Questions
diverses
M.
le Maire
et
les élus
référents
présentent
l'état
d'avancement
des
dossiers.
Commission 1
:
M.
le
Maire
indique
que
pour
l'arrivée
de
la
MFR,
dans
les
locaux
de
l’ancien
groups
scolaire,
les travaux
ont
commencé
et vont
se
poursuivre
jusqu’à
l'été
prochain.
Concernant
le
projet
de
Petites
Villes
de
Demain
{PVD)
: l'ilot
situé
rue
Beaudet
Lafarge
est
en
péril
et
it est
urgent
d'intervenir.
Une
réunion
est
prochainement
prévue
avec
la Sous-Préfète,
les ABF
et
V’EPF,
pour
sécuriser
cet flot et
répondre
aux
problématiques
des
bâtiments
en
péril.
M.
RAILLERE
relève
qu'il
y a encore
des
habitations
occupées.
Il rappelle
qu’il
y a des
niveaux
de
caves
importants,
qui
fragilisent
l'ensemble.
M.
le
Maire
explique
qu'effectivement
il y a des
problématiques
de
génie
civil,
qui
sont
à réfléchir
avec
l’EPF,
qui
a œuvré
sur
un
projet
similaire
pour
rénover
le vieux
Cournon.
M.
MOURNET
demande
si
le
projet
consiste
bien
à acheter
des
maisons
à
des
privés
pour
les
démolir
? M.
le
Maire
lui répond
qu'il s'agit d'acquérir
effectivement
pour
pouvoir
démolir
en
partie,
et pour
conforter
te bâti.
Mme
COULON
explique
que
ce
projet
pourrait
aussi
permettre
de
créer
des
places
de
parkings
supplémentaires,
«
d’oxygéner
» le centre-ville
avec
une
perspective
ouverte
sur
le haut
de
Maringues
et que
cela
renforcera
les
bâtiments,
…
M.
le
Maire
informe
que
le
nouveau
service
de
Dispositif
de
Recueil
(DR),
pour
délivrer
les
cartes
d’identités
et
les
passeports
fonctionne
très
bien,
avec
521
remises
de
titres
depuis
août,
avec
près
de
16
jours
de
délai
moyen.
C'est
une
prestation
très
appréciée.
Commission
2
:
M.
LAQUENAIRE
étant
en
déplacement,
M.
le
Maire
dresse
le
rapide
bilan
de
la
rencontre
du
2
novembre
avec
19
professionnels
de
santé,
pour
réfléchir
à
l'offre
médicale
sur
Maringues.
Ceux-ci
étaient
très
satisfaits
de
cette
rencontre,
car
n'ayant
pas
été
consultés
auparavant.
Des
avancées
également
quant
à
l'arrivée
prochaine
d’une
infirmière
en
pratique
avancée,
qui
travaillera
en
collaboration
avec
les
médecins,
pour
les
actes
simples.
Cela
permettra
de
répondre
en
partie
à
la
problématique
actuelle
de
diminution
de
l'offre
médicale.
Commission
3
:
M.
le
Maire
explique
qu’un
test
d'engazonnement
des
trottoirs
a été
réalisé,
route
de
Clermont,
pour
limiter
l'entretien
des
trottoirs
en
sable
rose,
devenu
compliqué
suite
à
l'interdiction
des
désherbants
type
glyphosate.
C’est
une
première,
qui
pourrait
ensuite
être
étendue
aux
trottoirs
peu
fréquentés
dans
les
villages.
Les
Services
techniques
n'auront
plus
qu'à
les
tondre
et
cela
participe
aussi
au
verdissement.
M.
MOURNET
demande
si
les
véhicules
ne
risquent
pas
de
stationner
sur
les
trottoirs,
dégradant
ainsi
les
pelouses.
M.
le
Maire
lui
indique
qu'il
s’agit
d’une
semence
robuste.
Mme
COULON
dresse
le
bilan
des
travaux
engagées
avec
le Territoire
d'Energie
du
Puy-de-Dôme
qui
ont
débuté,
avec
retard,
malgré
les
nombreuses
relances.
Mme
GOURBEYRE
rappelle
qu'il
est
prévu
un
marché
du
foie
gras
et
des
produits
du
terroir
le
18
novembre
avec
un
repas
à midi,
salle
Jupiter.
Le concours
des
producteurs
de
foie
gras
est annulé,
faute
de
participants.
M.
le Maire
rappelle
également
qu’une
« Journée
MONDEMAIN
» est
organisée
le
18
novembre
après-
midi,
à
la
Maison
Enfance
Jeunesse,
Pour
le
social,
Mme
MECHIN-VERNIER
:
Retour
sur
la
collecte
don
du
sang
: 50
donneurs,
dont
7
nouveaux
se
sont
présentés
à
la
collecte
du
03
novembre,
à la maison
de
retraite.
Maïs,
il s'avère
que
les
locaux
et leurs
accès
ne
sont
pas
adaptés,
car
beaucoup
de
manutention
et
une
configuration
de
la salle
non
conforme,
par
conséquent
l’équipe
médicale
reviendra
à la salle
d'honneur
de
la commune
le 5 janvier
2024
de
16h
à
19h.
Distribution
des
colis
de
Noël :
le
mardi
19
et
le
mercredi
20
décembre,
selon
les
disponibilités
des
élus. Concernant
le
repas
des
aînés,
du
dimanche
17
décembre
à
12h30 : Préparation
et
décoration
de
la
salle
d'honneur
: le vendredi
15
décembre
à
14h30
et
le
samedi
matin
à 10h. Un
spectacle
cabaret
est
prévu
pour
animer
la journée.
Les
intervenants
seront
présents
à
10h,
leurs
repas
seront
pris
en
charge
par
le CCAS.
Les
conjoints
présents
au
repas
auront
une
légère
augmentation
du
tarif des
menus
: une
participation
est
demandée
à hauteur
de
20€.
L'équipe
municipale
est
conviée.
Compte
rendu
de
la
demande
d'aide
aux
associations
: plus
de
80
familles
vont
pouvoir
bénéficier
d'une
aide
de
30
€
par
enfants
(chiffres
provisoires).
Mme
COULON
relève
que
cette
participation
pourrait
peut-être
être
revue
et
élargie
l'année
prochaine
Gusqu'au
18
ans)
?
Mme
THIERRY
indique
que
le
projet
d'ateliers
ouvert
aux
personnes
âgées
avec
la
maison
de
retraite
lOmbelle
et le CCAS
a bien
démarré
: des
ateliers
sont
mis
en
place
les
lundis
après-midi,
encadrés
par
des
intervenants
du
SIEL
BLEU.
Encore
5
places
sont
disponibles
pour
l'atelier
«
marche
et
gym
tonique
».
Elle
précise
que
le
marché
de
Noël
aura
lieu
les
8
et
9
décembre,
comme
l'année
dernière,
place
JF
Seguin,
avec
des
exposants
sous
la
halle
et
les
chalets.
1} y a
aussi
un
marché
de
Noël
à
lOmbelle,
le
26
novembre. M.
RAILLERE
expose
le projet
de
création
d'un
CIAS
au
niveau
de
la Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne,
qui
risque
de
porter
préjudice
au
SIASD
de
Lezoux.
|| craint
également
que
cette
solution
ne
coûte
chère
au
regard
des
différences
de
tarification
des
différents
services
d’aide
à domicile
existants
sur
le territoire.
Pour
l’environnement
M.
POINTON
:
Une
distribution
gratuite
de
compost,
en
libre-service
est
organisée
avec
le SBA,
le
11
décembre,
de
48h
à 19h30
et
du
12
au
14
décembre
de
9h
à 12h,
aux
Services
Techniques.
Le
dispositif
« Cliiink
» destiné
à inciter à trier son
verre,
mis
en
place
depuis
quelques
mois
fonctionne
bien
(219
comptes
créés
et
utilisés
par
les
Maringois).
Des
dispositifs
seront
prochainement
installés
dans
les
villages.
Plus
de
84
000
dépôts.
Le
principe
: à
chaque
dépôt
de
bouteilles
ou
pots
en
verre,
l'usager
cumule
des
points
pour
bénéficier
de
remises
dans
les
commerces
locaux.
3
colonnes
supplémentaires
destinées
aux
déchets
fermentescibles
vont
être
installées.
M.
RAILLERE
demande
si
les
Cliink
ont
permis
de
diminuer
les
apports
de
déchets
à
Lachamp.
M.
le
Maire
indique
qu’il
n’y
a
pas
assez
de
recul
encore,
d'autant
qu’à
Lachamp,
il y avait
des
années
de
passifs
de
dépôts,
ceci
avant
l'opération
de
nettoyage
conduite
en
collaboration
avec
les TG
du
mois
de
septembre
dernier.
Mme
RODRIGUEZ
demande
ce
que
devient
le
projet
de
recrutement
d’un
deuxième
garde-champêtre.
M.
le
Maire
lui
indique
que
le
recrutement
n’a
finalement
pas
abouti,
les
conditions
d'intégration
n'ayant
pas
permis
de
répondre
aux
attentes
salariales
du
candidat.
M.
MOURNET
signale
qu’une
porte
du
clocher
est
détachée
de
son
cadre
depuis
plusieurs
jours,
et
qu’en
raison
du
vent,
il conviendrait
de
procéder
rapidement
à sa
réparation. Mme
THIERRY
signale
2
nids
de
frelons.
M.
le
Maire
indique
que
le
problème a
été
résolu.
Tous
les
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
ayant
été
débattus,
M.
le
Maire
lève
la séance
à 20h57.
TEMPS
D’'ECHANGE
AVEC
LE
PUBLIC
Intervention
N°1
: pourquoi
y a-t-il
un
reste
à charge
aussi
important
pour
l'aide
à domicile
?
Mme
RODRIGUEZ
explique
les
modalités
de
reste
à charge,
avec
la
prise
en
charge
par
le département
au
titre
de
l'APA,.
M.
RAILLERE
ne
sait
pas
pourquoi
les tarifs
sont
aussi
différents
selon
les
collectivités.
M.
MOURNET
indique
qu’il
lui
semble
que
plus
les
collectivités
sont
importantes,
plus
les
frais
de
fonctionnement
sont
conséquents
et
que
la mutualisation
au
final
est
un
leurre.
Intervention
N°2
: au
sujet
de
l'avancement
du
projet
de
piscine
intercommunale
M.
le
Maire
indique
que
le
projet
piscine
sera
présenté
au
Conseil
Communautaire
du
mois
de
décembre,
afin
de
valider
définitivement
l'implantation.
Un
intervenant
indique
que
beaucoup
de
gens
n’en
veulent
pas.
If
n'est
pas
certain
que
le
ratio
de
population
soit suffisant
pour
justifier
une
piscine.
M.
RAILLERE
indique
que
la
piscine
sera
un
gouffre
financier
pour
la
Communauté
de
communes.
M.
le Maire
rappelle
limportance
d'apprendre
à
nager
pour
les
enfants.
Si
certains
Maires
ne
sont
pas
favorables,
il
est
difficile
de
comprendre
que
leurs
enfants
continuent
d'aller
à
la
piscine
de
Gannat,
tout
en
finançant
le
projet
communautaire.
M.
le
Maire
explique
avoir
participé
récemment
à
un
salon
dédié
aux
équipements
aquatiques
et qu'il
existe
des
piscines
adaptées
aux
petits
territoires,
plus
réalistes,
permettant
la
pratique
de
différentes
activités,
plus
adaptées
aux
finances
de
la
Communauté
de
communes,
qui
sont
bonnes
par
ailleurs
(excédent
important}.
M.
MOURNET
est
d'accord :
il
ne
faut
pas
surdimensionner
la
piscine
et
un
service
public
n'est
pas
rentable
par
nature.
Interventions
suivantes
: au
sujet
du
projet
de
révision
du
zonage
assainissement
Un
collectif s'est
créé
pour
les villages.
Par
rapport
à ce
zonage : le
collectif s'oppose
pour
différentes
raisons.
ilexiste
un
collecteur
toutes
eaux.
Dans
l'étude
de
la
SEMERAP,
les
coûts
de
l’assainissement
collectif
sont
surestimés.
Les
coûts
de
Passainissement
individuel
sont
minorés.
La
comparaison
est
biaisée.
Question
: De
nombreuses
maisons
occupent
une
petite
parcelle,
comment
réaliser
un
assainissement
sur
ces
petites
parcelles
?
D'autres
solutions
ont
été
omises. C'est
pour
des
raisons
d’injustice
et d'équité
entre
les villages
et le bourg.
Les
habitants
des
villages
ont
participé
pendant
des
années
avec
la
redevance
aux
travaux
de
réalisation
de
la
nouvelle
station.
Question
: M.
le
Maire,
allez-vous
renoncer
à
ce
projet
?
M.
le
Maire
répond
qu’il
y
a
des
obligations
et
qu’on
va
regarder
comment
on
peut
faire
pour
avancer.
C'est
le SMEA
de
Basse
Limagne,
qui
va
désormais
œuvrer
sur
cette
compétence,
pour
mettre
en
place
rapidement
des
solutions.
Question
: Quand
on
a
passé
40
ans
à
rien
faire,
les
gens
seront-ils
prêts
à
payer
16
000
euros
pour
revoir
leur
installation
? Si
on
avait
la
possibilité
de
raccorder
tous
les
villages
à
la
station
cela
serait
plus
juste
?
M.
le
Maire
répond
que
des
solutions
hybrides
seront
peut-être
envisageables
par
la suite.
On
attend
les
conclusions
de
l’enquêteur
public.
M.
RAILLERE
indique
qu’une
solution
avait
été
réfléchie
pour
envisager
une
microstation
à Sanat.
Intervention
N°4
Pourquoi
y a t'il
une
offre
d'emploi
de
garde-champêtre
? S'agit-il
d’un
nouveau
poste
?
M.
le
Maire
indique
qu'il
s'agit
toujours
du
second
recrutement,
en
cours.
Intervention
N°5
Pourquoi
les
habitants
et
les
parents
n'ont
pas
été
conviés
lors
de
l’inauguration
de
la
nouvelle
école,
alors
que
les
responsables
d'associations
étaient
invités
?
M.
le
Maire
rappelle
les
portes-ouvertes
du
2
septembre,
qui
ont
regroupé
plus
de
600
personnes,
organisées
avant
la
rentrée
pour
les
parents
et
les
habitants.
L’inauguration
officielle
était
destinée
aux
partenaires,
financeurs
et
M.
le
Maire
rappelle
les
conditions
de
son
déroulement
avec
les
restrictions
liées
au
dispositif Vigipirate
renforcé. LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
JEUDI
16
NOVEMBRE
2023
Délibération
N°2023.11.119
: Décisions
du
Maire
depuis
la
réunion
du
5 octobre
2023
Délibération
N°2023.11.120
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
5 octobre
2023
Délibération
N°2023.11.121
: Avenant
N°5
au
contrat
avec
la SEMERAP
pour
intégration
du
nouveau
poste
de
relevage
de
la
rue
des
Récollets
Délibération
N°2023.11.122
: DM
N°3
au
Budget
annexe
assainissement
Délibération
N°2023.11.123
: Dissolution
du
budget
annexe
assainissement
en
prévision
du
transfert
de
la
compétence
assainissement
en
2024
Délibération
N°2023.11.124
: Conventions
de
mise
à disposition
des
installations
sportives
aux
collèges
Délibération
N°2023.11.125
: Modification
de
l’article
5
du
règlement
d'accès
aux
services
de
restauration
scolaire
et
de
garderie
pour
l’année
scolaire
2023-2024
en
cas
d'absence
Délibération
N°2023.11.126
: Subventions
aux
associations
pour
2023
Délibération
N°2023.11.127
: Nomination
de
la
Place
Anatole
France
Délibération
N°2023.11.128
: Convention
avec
la
MFR
pour
2024
Délibération
N°2023.11.129
: Régularisation
des
charges
des
locataires
pour
2022des
logements
situés
Route
de
Riom
Délibération
N°2023.11.130
: Exécution
des
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
2023
Signatures
:
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance: