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Procès Verbal - Proces verbal du 14 novembre 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 N
Procès Verbal - Proces verbal reunion du Conseil Municiapl du 14 novembre 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Maringues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal reunion du Conseil Municiapl du 14 novembre 2024)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Transports,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
NOVEMBRE
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
14
du
mois
de
novembre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Maringues,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
trente,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Denis
BEAUVAIS,
Maire.
Date
de
convocation
: 5
novembre
2024
Membres
présents:
MM.
&
Mmes
Denis
BEAUVAIS,
Yolande
BURETTE,
Nicolas
FONLUPT,
Frédérique
GARMY,
Emilie
GOURBEYRE,
Jean-Luc
LAQUENAIRE,
Karel
MARCHAIT,
Cédric
MAROE,
Justine
MARTINET,
Françoise
MECHIN-VERNIER,
Hakim
MELAB,
David
MOURNET,
Yves
RAILLERE,
Martine
RODRIGUEZ,
Christelle
SANTANGELO,
Thierry
SEGUIN
et
Chantal
THIERRY.
Membres
absents
ayant
donné
pouvoir
: Pierre
CHABERT
ayant
donné
pouvoir
à Denis
BEAUVAIS,
Clémentine
COULON
ayant
donné
pouvoir
à
Françoise
MECHIN-VERNIER,
Fabrice
ETIENNE
ayant
donné
pouvoir
à
Jean-iuc
LAQUENAIRE,
Valérie
MARENDA
ayant
donné
pouvoir
à Thierry
SEGUIN,
Alain
MEUNIER
ayant
donné
pouvoir
à David
MOURNET,
Ludovic
POINTON
ayant
donné
pouvoir
à
Emilie
GOURBEYRE.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L2121-27
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
membres
en
exercice
:
23
Nombre
de
personnes
présentes
:
17
Nombres
de
suffrages
exprimés
:
23
Ia
été
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
de
secrétaires
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil,
Mme
MARTINET
et
M.
MOURNET
sont
désignés
pour
remplir
cette
fonction,
qu'ils
ont
acceptée.
Après
l'appel,
M.
le
Maire
accueille
les
participants
et
membres
du
public
et
rappelle
les
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
Décisions
du
Maire
depuis
la
réunion
du
19
septembre
2024
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
19
septembre
2024
Renouvellement
de
la convention
de
prêt
du
minibus
à
la Commune
de
Limons
Décision
modificative
n°3
au
budget
principal
- chapitre
012
Salaires
et
charges
- Réajustement
budgétaire Exécution
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2025
Admission
en
non
valeurs
de
produits
irrécouvrables
sur
le
budget
principal
Règlement
du
montant
de
la franchise
pour
581
euros
dans
le sinistre
occasionné
au
garage
de
M.
MASSONNAUD
par
la
chute
d’un
arbre
communal
D
Remboursement
par
l’assurance
AXA
du
montant
du
mobilier
urbain
endommagé
par
le véhicule
de
M.
BARRI
pour
912
euros
Cession
de
la
parcelle
ZW55
(fossé)
à M.
HORN
Nicolas
Modification
des
statuts
du
SMEA
de
la
Basse-Limagne
Association
des
Maires
Ruraux
du
Puy-de-Dôme
en
collaboration
avec
la
Délégation
60000 60600 000 Départementale
aux
Droits
des
Femmes
et à l’Egalité
: désignation
d’un
référent
Elu
Rural
Relais
de
l’Egalité
QUESTIONS
DIVERSES Décisions
du
Maire
depuis
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2024
Délibération
N°2024.11.93
Commandes/dépenses
(TTC)
179/2024 |
Dôme
Connect |
213,60
€
Commande
installation
d'un
poste
téléphonique
sans
fil
supplémentaire
pour
service
cantine-garderie
de
l'école
180/2024 |
BUROCLASS
943,20
€
installation
stores
mairie
bureau
compta
et
urbanisme
Aménagement
181/2024 |
Comptoir
243,34
€
Blouses
cantine
(nouveaux
employés)
Bretagne
182/2024 |
Equipe
pro
134,40
€
Chaussures
de
sécurité
(nouveaux
employés)
183/2024 |
L'imprimeur
75,60
€
Flyers
pour
fête
de
la pomme
{recette
1)
184/2024 |
L'imprimeur
75,60
€
Flyers
pour
fête
de
la pomme
(recette
2)
185/2024 |
L'imprimeur
72,00
€
Flyers
pour
fête
de
la
pomme
(pub)
186/2024
|
TPikocations
|
396,12
€
Location
nacelle
pour
nettoyage
salles
complexe
sportif
187/2024 |
DUBOST
Forêt |
286,77
€
Sapins
de
Noël
188/2024 |
TE63
1
387,00
€
Extension
du
réseau
basse
tension
place
Anatole
France
{projet
MFR)
participation
50%
189/2024 |
LOC'NACELLE
|1121,76€
|Location
nacelle
sur
camion
pour
installation
décorations
de
fin
d'année
190/2024 |
Société
Ouest |
442,58 €
Balais
pour
petite
balayeuse
Vendée
191/2024 |
Clermont
1243,97
€
|
Fournitures
pour
distribution
manitou
Matériel
192/2024 |
LBDLS
207,78
€
Caméra
«
piéton
»
pour
garde-champêtre
193/2024
|
GUERILLA
331,81
€
Matériel
défense
pour
garde-champêtre
Store
194/2024 |
FIRST
STOP |
2352,00
€
Pneus
pour
Manitou
AYME
195/2024 |
KOMATSU
922,80
€
Contrôle
technique
de
la minipelle
196/2024 |
PAYANT
387,44
€
Fournitures
pour
révision
tractopelle
1937/2024 |
KEOLIS
1472,00€
|Transports
piscine
2025
Ecole
Au
Fil
du
tan
(8
transports
vers
piscine
Riom)
198/2024 |
KEOLIS
2392,00€
|
Transports
piscine
2025
Ecole
Au
Fil
du
tan
(13
transports
vers
piscine
Gannat)
199/2024 |
OBJETRAMA
1488,00€
|
Porte-clés
cuir
et
badges
(pour
les
associations)
200/2024 |
APAVE
480,00
€
Vérification
annuelle
des
buts
de
baskets
au
complexe
sportif
201/2024 |
GARRIGOUX
8520,00€
|Changement
du
mode
de
chauffage
2
logements
ancienne
gare
202/2024 |
VACHER
1170,00€
|
Motocuiteur
Honda
203/2024 |
ROOSE
Eddie |
2644,80€
|
Travaux
rénovation
électrique
2
logements
ancienne
SARE
gare
204/2024 |
ROOSE
Eddie |
8325,60€
|
Travaux
rénovation
électrique
logement
stade
SARE
205/2024 |
FABREGUE
231,12
€
Pochettes
PC
et
disque
dur
externe
pour
archivage
informatique 206/2024 |
SOGEMAT
11
140,80
€ |
Commande
de
fioul
pour
les
différents
équipements
Energies
207/2024
|
AUVERGNE
295,66
€
Remplacement
boitier
électronique
chaudière
ancien
GAZ
groupe
scolaire
208/2024 |
BONY
ESPACE |
664,46
€
Révision
DACIA
garde
champêtre
AUTO
209/2024 |
VACHER
1241,46€
|
Pièces
pour
réparation
tondeuse
autoportée
stade
210/2024
|
AUVERGNE
207,60
€
Contrat
d'entretien
annuel
GAZ
211/2024 |
TOLLENS
1159,45€
|
Peinture,
toile
et
diverses
fournitures
pour
rénovation
salles
associatives
Anatole
France
212/2024 |
DEKRA
1668,00€
|
Diagnostics
avant-vente
divers
bâtiments
:
école
maternelle,
maison
2 rue
du
presbytère,
maison
sociale
213/2024 |
NEXTROAD
1926,00€
|
Diagnostic
amiante
enrobés
Pont
Route
du
moulin
de
ENGINEERING
Salagnat
214/2024 |
GEOVAL
1140,00€
|
Division
de
la parcelle
ZW
355
- Projet
de
pôle
raquettes
215/2024 |
SEMERAP
1
661,44
€
Etude
réseau
d'assainissement
groupe
Anatole
France
216/2024 |
PAG
Sécurité
|
935,14 €
Prestation
gardiennage
2 nuits
marché
de
Noël
- annule
et
remplace
la
décision
N°174/2024
(pour
une
seule
nuit}
Les
élus
prennent
acte.
M.
RAILLERE
demande
ce qu’il
en
est
des
porte-clés
destinés
aux
associations,
car ceux-ci
n’ont
pas
été
remis.
M.
le
Maire
lui
indique
qu'ils
seront
distribués
ultérieurement.
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
19
septembre
2024
Délibération
N°2024.11.94
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
19
septembre
2024
est
soumis
à l'approbation
du
Conseil
Municipal.
Après
délibération,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
- approuve
le procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2024,
PROJETS/FINANCES Renouvellement
de
la convention
de
prêt
du
minibus
à
la Commune
de
Limons
Délibération
N°2024.11.95
M.
le
Maire
rappelle
que
le minibus
a été
prêté
à
la Commune
de
Limons,
il y a
un
an,
par
convention
annuelle;
celle-ci
se
terminant
au
15/10/2024.
Ce
minibus
n’est
pas
utilisé
tous
les jours
par
les
services
de
Maringues
et
Limons
l'utilise
en
navette
solidaire
pour
conduire
les
habitants
au
marché
de
Puy-Guïllaume.
1! propose
de
renouveler
cette
convention
dans
les
mêmes
conditions
et en
rappelle
les
conditions. Mme
RODRIGUEZ
indique
que
le
montant
de
la redevance
ne
lui semble
pas
très
élevé.
M.
le
Maire
indique
que
cette
convention
est
transitoire,
dans
l'attente
de
la revente
du
minibus.
Article
1. Désignation
du
véhicule
Le
propriétaire
met
à disposition
de
l’emprunteur
son
véhicule
à savoir
:
Marque :
Renault
Modèle :
Trafic
immatriculation
: DJ
083
AT
Article
2.
Période
et
durée
de
la
convention
Le
propriétaire
poursuit
la mise
à disposition
de
l’emprunteur
de
son
véhicule,
à compter
du
15/10/2024,
dans
l'attente
de
la
revente
de
ce
véhicule.
Article
3.
Etat
du
véhicule
Le
propriétaire
atteste
que
le contrôle
et
l’entretien
du
véhicule
sont
effectués
régulièrement.
L’emprunteur
et le propriétaire
s'engagent
à remplir,
la fiche
«
Etat
du
véhicule
» jointe
en
annexe,
au
moment
de
la
mise
à disposition
ainsi
qu’à
la
restitution.
Cet
état
devra
être
signé
du
propriétaire
et
de
l’emprunteur.
Afin
de
maintenir
la
propreté
du
véhicule,
il est
interdit
de
fumer,
boire
et
manger
à
l'intérieur.
L'emprunteur
aura
à sa
charge
le
nettoyage
intérieur
du
véhicule.
Le
véhicule
sera
rendu
propre
par
l'emprunteur. En
cas
de
manquement,
le
propriétaire
se
réserve
le
droit
de
ne
plus
mettre
le véhicule
à disposition
de
l’utilisateur.
Article
4.
Redevance
Une
redevance
de
0,30
euros/km
sera
demandée
à
lemprunteur
(gasoil
compris),
facturée
au
trimestre,
en
fonction
de
l’état
du
kilométrage.
Article
5.
Assurances
Le
propriétaire
atteste
avoir
souscrit
un
contrat
d’assurance
en
Responsabilité
Civile
et/ou
en
Assurance
Dommages
pour
la période
couvrant
l’année
en
cours
auprès
de
la compagnie
AXA
Agence
Stéphanie
SALEIX
en
formule
Tous
Risques
pour
le
véhicule
mis
à
disposition
de
l'emprunteur
-voir
copie
carte
verte.
Dans
le cas
d’un
accident
responsable
ou
de
dégradations
du
véhicule
lors
de
sa
mise
à disposition,
le
propriétaire
s'engage
à faire
valoir
les
garanties
de
son
contrat
d'assurance
auprès
de
sa
compagnie.
Le
paiement
de
la
franchise
et/ou
des
éventuels
remboursements,
prévus
ou
non
prévus
au
contrat
d'assurance,
seront
à la charge
de
l’emprunteur.
En
cas
de
malus,
il restera
à la
charge
du
propriétaire
du
véhicule.
Article
6.
Conditions
d'utilisation L’emprunteur
s'engage
à
utiliser
ce
véhicule
en
conformité
avec
la
réglementation
en
vigueur
(code
de
la
route,
code
des
assurances).
La
responsabilité
du
représentant
de
la Commune
est
totale
si les
règles
du
présent
contrat
ou
du
code
de
la route
n’ont
pas
été
respectées
{notamment
conducteur
non
habilité,
etc...)
L'emprunteur
notera
chaque
jour
sur
une
fiche
dédiée
les
trajets
{point
de
départ
et
d'arrivée)
ainsi
que
les
kilomètres
parcourus.
L'emprunteur
déclare,
par
la signature
de
la présente,
que
le ou
les chauffeurs
sont
titulaires
du
permis
B depuis
plus
de
trois
ans,
en
cours
de
validité.
Une
copie
des
permis
de
conduire
et ordres
de
mission
nominatifs
sera
transmise
au
propriétaire.
L’emprunteur
s'engage
personnellement
à
ne
confier
le
véhicule
à
aucune
autre
personne
dont
l'identité
et
le permis
de
conduire
n'auraient
été
préalablement
communiqués
au
propriétaire.
En
cas
d'infraction
au
code
de
la
route,
le
propriétaire
transmettra
lavis
de
contravention
à
l'emprunteur,
Ce
dernier
réglera
directement
l’amende
forfaitaire
en
utilisant,
au
choix
un
des
modes
de
paiement
proposés
{internet,
téléphone,
timbre
dématérialisé
…..}.
En
cas
de
retrait
de
point{s)
du
permis
de
conduire,
lemprunteur
s'engage
à transmettre
le
nom
du
conducteur
ou
de
la conductrice
au
moment
de
l'infraction
aux
services
compétents.
En
cas
d’accident
responsable,
de
vol,
de
tentative
de
vol,
l'assurance
de
l'association
sera
mise
à
contribution. L'emprunteur
ne
pourra
ni céder
ni sous-louer
le
matériel.
L'emprunteur
s'engage
à
ne
donner
au
véhicule
aucune
destination
illégale
ou
contraire
au
bon
sens
moral. L’emprunteur
devra
signaler
tout
incident
au
propriétaire
au
plus tard
lors de
la restitution
du
véhicule.
Après
délibération,
à
la
majorité,
le
Conseil
Municipal
entérine
l'établissement
de
la
convention
proposée. Votes
:
Pour :
18
Contre
:
5
(groupe
de
l'opposition]
Abstentions
:
0
Décision.
modificative
‘n°3.au
budget
‘principal-chapitre
:012
Salaires
‘et
:charges-réajustement
budgétaire Délibération
N°2024,11.96
M.
le Maire
propose
que
puisse
être
réajusté
le chapitre
012
- Charges
du
personnel
comme
suit,
afin
d’anticiper
entre
autres
l’évolution
du
point
d'indice
en
fin
d'année
et
une
augmentation
de
l'assurance
statutaire
du
personnel,
dont
le montant
n'était
pas
connu
au
moment
du
vote
du
budget.
De
plus,
les
Services
Techniques
ont
été
renforcés
par
des
saisonniers,
ce
qui
n'avait
pas
été
prévu
initialement.
En
effet,
un
entretien
supplémentaire
a
été
généré
cette
année
compte-tenu
de
la
croissance
des
végétaux,
nécessitant
l'embauche
de
5
saisonniers,
conservés
dans
les
effectifs
plus
longtemps
que
prévu.
il présente
la décision
modificative
suivante :
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
—
VIREMENT
DE
CREDIT Dépenses
ü
Recettes
a)
Diminution
de
Augmentation
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
Désignation
D-6068
: Fournfures
non
stockées
- Aulres
matières
et
20 000,00
€
0,00
À
0,00 €
foumäures 2-615224
: Entretien et réparations
sur bâtiments
publics
30 000,00
0,00
0,00
€
DO
: Charges
à caractère
générat
50 009,00
0,00
000€
D-6411
: Personnel
titulaire
4,00
45 000,00
9,00€
D-6413 : Personnel non titulaire
9,00
45 000,00
2,00€
D012
: Charges de personnel et frojs assimilés
0,00
90 006,00
000€
D-6541
: Créances
admises
en
non-valeur
49 009,00
4,00
0,00€)
TAL
D 65 : Autres
charges
de gestion
courante
‘40 000,09
0,00
0,00 €
Après
délibération,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
entérine
létablissement
de
la
décision
modificative
n°3
au
budget
principal,
telle
que
proposée.
Exécution
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2025-BP
Délibération
N°2024.11.97
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que,
dans
l’attente
du
vote
du
Budget
Primitif
2025,
à
convient
que
le Conseil
Municipal
autorise
l’ordonnateur
à engager,
liquider
et
mandater
les dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
maximum
d’un
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette
(article
15
de
la
loi
du
5
janvier
1988).
Pour
le
budget
principal,
les
ouvertures
de
crédit
sont
détaillées
ci-dessous
: SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAILS
DES
OUVERTURES
DE
CREDIT
AU
1/4
du
budget
pour
2025
Intitulé
Crédits de report
PR
MOUV
|
rotai budget primitif
Ouverture
du
14
des
Compte
[U]
. 2
tt#(2)
crédits
Immobilisations
incorporelles
203
Frais études, recherche et développement et
5 988,00)
109 000,00!
105 988,00)
frais
d'insortion
2051
Concossions at droits similaires
Total
chapltro
20]
5 988,00
400
000,00
105
988,00!
26
497,00)
Sübvontions
d'équipement
vorséos
204162
Subv org.publics divers + Bâtiments et
106 974,18)
95
100.00
201
074,18]
Total
chapitre
204
105
974,18
95
100,00,
201
074,18]
60
268,55
Immobilisations
corporollos
211
Terrains nus
5 000,00)
5 000,00
aa
Torrains aménagés autres quo voirie
46 500,00!
46 500,00
212
Agoncaments ot aménagements do terrains
2182
Constructions bâtiments pdvés
2138
Install. générales, agencements,
16 015,72]
659 526.71
675 542,43
aménagements
des
constructions
2130
lAutros constructions
2151
Réseaux
de voirie
22
382,40)
665
000,00!
687
382,40]
2152
Installations
de
voirie
353,27)
75
300,00
75
653,27)
21531
Réseaux d'adduction d'eau
21598
Autres résoaux
2 060,00)
2 060,00!
2158
Matériel el outillage d'incendie et de défense chite
2168
lAutros installations, matériel et outiage
6 007.00)
6 007.00]
Kechniques
2182
Matériel
de
transport
55
000,00!
65
000,00!
2183
Matériel Informatique
15 000,00!
15 000,00
2184
Matériel de bureau ot mobilior
30 000,00
30 000,00)
2180
Autros immobilisations corporelles:
4 684,00)
4 684,00!
Total
chapltro
21
40
811,39
4461
917,71
1 602
729,10)
375
682,28]
Immobilisations
en
cours
|
231
immobsations
corporelles en cours
104
052,02
135
000,00!
239
052,02
Total
chapitre
23]
104
052,02,
135
000,00!
239
052,02)
59
763,01
Après
délibération,
à
la
majorité,
le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
le
cadre
de
ces
principes,
pour
le
budget
principal
de
la
commune.
Votes
:
Pour
:
18
Contre
:
5 (groupe
de
l'opposition)
Abstentions
:
0
Admission
en
non
valeurs
de
produits
irrécouvrables
sur
le
budget
principal
Délibération
N°2024.11.98
M.
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu’au
budget
principal,
le
Comptable
Public
a transmis
les
titres
qui
n'ont
pu
être
recouvrés,
certains
datant
de
2012
(cantines,
garderie,
…),
malgré
les
démarches
et
procédures
mises
en
place
par
les
Services
Fiscaux.
Il
convient
de
prendre
en
compte
ces
créances
irrécouvrables
dans
la
comptabilité,
sachant
que
le
montant
des
crédits
budgétaires
nécessaires
est
prévu
au
budget.
Après
délibération,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
accepte
les
admissions
en
non-valeur
proposées
par
le
Comptable
Public
:
>
Compte
6541
: pour
un
total
de
5 954.92€
Compte
6542
: pour
un
total
de
330.20€ Règlement
du
montant
de
la
franchise
pour
581
euros
dans
le
sinistre
occasionné
au
garage
de
M.
MASSONNAUD
par
la chute
d'un
arbre
communal
Délibération
N°2024.11.99
M.
le
Maire
expose
les
circonstances
du
sinistre
: le
31/03/2023,
lors
d’une
tempête,
la
chute
d’un
arbre
communal
emporté
par
le vent
a occasionné
des
dégâts
au
garage
de
M.
MASSONNAUP
sis
rue
Basse.
.
Celui-ci
a été
détruit
et
le montant
des
dégâts-
y compris
désamiantage
a été
estimé
à 32
188,01
euros
TTC. Dans
ce
cadre,
la responsabilité
de
la Commune
est
engagée
et une
prise
en
charge
a bien
été
accordée
par
l'assureur
de
la commune,
AXA,
déduction
faite
d’une
franchise
de
581
euros
à régler
à PACIFICA,
assureur
de
M.
MASSONNAUD.
Observation
de
M.
MOURNET
: il aurait
mieux
valu
élaguer
les
arbres
de
la
commune,
que
ceux
situés
au
Parc
Bayard.
Après
délibération,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
accepte
cette
prise
en
charge.
Remboursement
par
l'assurance
AXA
du
montant
du
mobilier
urbain
endommagé
parle
véhicule
de
M.
BARRI
pour
912
euros
Délibération
N°2024.11.100
M.
le
Maire
expose
:
S'agissant
du
véhicule
de
M.
BARRI
Maël
ayant
endommagé
les
poteaux
du
mobilier
urbain
dans
la
Grande
Rue,
le
21
juillet
2024,
il
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
pour
accepter
l’encaissement
du
chèque
transmis
par
l’assurance
AXA
d’un
montant
de
912
euros.
Après
délibération,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
accepte
d’encaisser
ce
chèque.
FONCIER Cession
de
la parcelle
ZW55
(fossé)
à M.
HORN
Nicolas
Délibération
N°2024.11.101
M.
le
Maire
expose
que
lors
du
mandat
précédent,
le
Maire,
M.
Robert
IMBAUD
avait
reçu
plusieurs
demandes
de
M.
Nicolas
HORN
pour
l’achat
d’un
fossé
situé
entre
sa
propriété
et
une
parcelle
nouvellement
acquise.
||
avait
été
évoqué
une
cession
à
l’euro
symbolique,
en
contrepartie
d’un
entretien
régulier
ou
busage
du
fossé.
Mais
aucune
décision
n'avait
été
prise
par
le Conseil
Municipal.
M.
HORN
ayant
récemment
reformulé
une
demande,
l'avis du
Service
des
Domaines
a été
sollicité
pour
la
cession
de
ce
fossé
pour
1
160
m2,
pour
partie
de
la
parcelle
ZW55
et
l'avis
rendu
s'élève
à
3
155
euros
HT
+/-
15%. M.
le Maire
propose
néanmoins
d'en
rester
sur
les
accords
du
passé,
d'autant
que
ce
fossé
est
enclavé
entre
les
propriétés
de
M.
HORN.
Après
délibération,
à
la majorité,
le Conseil
Municipal
:
- _
Accepte
la vente
à
l'euro
symbolique
de
la
parcelle
cadastrée
ZW55
à
M.
HORN
Nicolas,
-
Précise
que
l'ensemble
des
frais
inhérents
à cette
cession
seront
supportés
par
l'acquéreur.
Votes
:
Pour:
19
Contre
:
0
Abstentions
:
4
{Mme
MECHIN-VERNIER
ayant
pouvoir
de
Mme
COULON,
M.
MAROL
et
Mme
THIERRY)
INTERCOMMUNALITE Modification
des
statuts
du
SMEA
de
la Basse-Limagne
Délibération
N°2024.11.102
M.
le
Maire
explique
que
le SMEA
de
la
Basse-Limagne
a engagé
la
procédure
de
modification
de
ses
statuts,
afin
de
restaurer
la désignation
d’un
délégué
suppléant
pour
chaque
délégué
titulaire.
En
effet,
ce
changement
est
motivé
par
la difficulté
croissante
du
Syndicat
à obtenir
le quorum
lors
de
ses
réunions
du
Comité
syndical.
La
modification
des
statuts
permet
également
de
les
mettre
à jour,
et
d’ainsi
ajouter
la commune
de
Maringues
dans
les
annexes
comme
membre
du
syndicat
au
titre
de
la compétence
« Assainissement
collectif
».
Le
comité
syndical
du
10
octobre
2024
à
émis,
à
l’unanimité,
un
avis
favorable
au
rétablissement
des
délégués
suppléants
et
à la
modification
des
statuts
correspondante.
Conformément
à
l’article
L.
5211-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
les
modifications
des
statuts
proposées,
sous
un
délai
de
3 mois.
Après
délibération,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
entérine
la modification
des
statuts
du
SMEA
de
la
Basse
Limagne,
telle
que
proposée.
Participation
à l’action
«Elu
Rural
Relais
de
l'Egalité
» et désignation
d’un
élu
relais au
sein
du
conseil
municipal Délibération
N°2024.11.103
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
l’action
« Elu.e.s
Rural.e.s
Relais
de
l’Egalité
»
lancée
par
l'Association
des
Maires
Ruraux
de
France
(AMRE).
Considérant,
le
Congrès
national
de
l'Association
des
Maires
Ruraux
de
France,
en
septembre
2021,
portant
sur
le thème
«
La
Femme,
la République,
la
Commune
»,
l'AMRF
a candidaté
en
décembre
2021
à un
Appel
à Manifestation
d'Intérêt
interministériel
visant
à mettre
en
place
des
actions
adaptées
aux
spécificités
des
territoires
ruraux
en
faveur
des
femmes.
Cet
A.M.I.
s'inscrit
dans
le
cadre
des propositions
de
l’« Agenda
Rural
» : un
plan
en
faveur
des
territoires
ruraux,
suggéré
par
l'AMRF
et
intégré
à l’action
gouvernementale,
Le
projet
de
l’AMREF
se
décline
autour
de
trois
axes
« socle
»,
adaptés
en
fonction
des
spécificités
départementales
et
de
la
mobilisation
du
réseau
:
1.
La
désignation
d’un
élu
référent
au
niveau
départemental
et
l'identification
des
élus
volontaires
pour
être
«
relais
de
l’Egalité
»
au
niveau
du
conseil
municipal
(éventuellement
en
binôme,
en
fonction
des
besoins
et
disponibilités
sur
le terrain)
;
L'accès
à des
guides
pratiques
et de
formations
(en
cours)
à l'attention
des
élus
relais
à la lutte
contre
la violence
faite
aux
femmes
et
toute
forme
de
discrimination
;
La
mise
en
place
d’un
réseau,
au
niveau
infra-départemental,
départemental
et
national,
regroupant
les
élus
relais
communaux
et
d’autres
acteurs
impliqués
dans
le
domaine
afin
de
renforcer
des
synergies
locales
(exemple
: CIDFF,
Familles
Rurales,
association
Solidarité
Femmes,
etc.)
Le
rôle
de
l'élu,
en
proximité,
sera
celui
de
«
relais
»
: repérer
et/ou
recueillir
la
première
parole
de
la
victime,
puis
orienter
et accompagner
vers
les structures
spécialisées.
Pour
ce
faire,
l’élu
relais
municipal :
Bénéficie
de
guides
pratiques
et
de
formation
(en
cours)
qui
facilitera
leur
mission.
Si
les
relais
souhaitent
se
former
sur
d’autres
compétences
en
lien
avec
leur
mission,
l’AMRF
peut
les
orienter
vers
nos
structures
partenaires
qui
offrent
aussi
des
formations
liées
au
sujet
Est
identifié
au
sein
de
la
commune
:
par
livret
d'accueil,
panneau
d'affichage,
journal
municipal,
site
de
la commune
par
exemple
Est
joignable
facilement
(par
un
courriel,
une
boite
postale
ou
une
boite
à
lettres
en
marie)
cette
disponibilité
pourra
être
assurée
par
la
présence
d’un
binôme
Reçoit
les
personnes
dans
un
lieu
sécurisé
permettant
de
la confidentialité
S'engage
à respecter
la confidentialité
Met
tout
en
œuvre
pour
rentrer
en
relation
avec
des
structures
adaptées
et
y
orienter
la
victime Impulse
des
actions
de
sensibilisation
à ce
sujet
auprès
de
divers
publics
— prévention
auprès
des
jeunes
Mme
Françoise
MECHIN-VERNIER,
Mme
Christelle
SANTANGELO
et
M.
Hakim
MELAB
se
portent
candidats. Compte
tenu
de
la complexité
de
cette
thématique,
M.
le Maire
propose
de
retenir
ces
3 candidats,
au
poste
de
Relais
Municipaux.
Après
délibération,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
nomme
Mme
MECHIN-VERNIER,
Mme
SANTANGELO
et
M,
MELAB,
Référents
Elus
Ruraux
Relais
de
l'Egalité.
QUESTIONS
DIVERSES
S'agissant
de
l'avancement
des
différents
projets
et des
travaux
menés
en
commissions
Commission 1 : M.
le Maire
expose
que
le terrain
de
l’ancienne
école
maternelle
a été
borné.
L'esquisse
de
la future
gendarmerie
a été
établie.
10 Les
travaux
de
la caserne
des
pompiers
sont
en
cours.
La
voie
verte
avance
également.
Il
revient
sur
l’étonnement
des
habitants
quant
au
choix
du
revêtement
et indique
que
celui-ci
est
destiné
à être
roulant
et
pérenne
dans
le temps.
Aux
abords
de
la
Morge
vers
le
Pont
du
Tanneur,
en
fonction
de
l'avis
de
l’ABF,
cela
sera
plutôt
un
revêtement
différent
(du
stabex
?).
Le
soubassement
renforcé
et
le
choix
qui
a
été
opéré
de
l’enrobé
sont
aussi
destinés
à permettre
le passage
des
engins
agricoles.
M.
le Maire
indique
que
le Département
a imposé
ce
choix.
M.
MOURNET
relève
qu’il
s’agit
de
chemins
communaux.
M.
RAILLERE
s'étonne
que
le
Maire
de
Maringues
n'ait
pas
pu
s'opposer
à ce
choix.
M.
le
Maire
lui
rappelle
que
la décision
en
est
revenue
au
Département
du
Puy-de-Dôme.
M.
RAILLERE
indique
que
vers
Pont-du-Château
ce
n’est
pas
le cas.
M.
le
Maire
lui
rappelle
que
des
réunions
spécifiques
ont
été
organisées
et
qu’il
était
possible
d’y
assister. L'emprise
du
projet
de
pôle
raquettes
(tennis-padel)
sur
le
terrain
propriété
du
Département
a
été
délimitée,
dans
l'objectif
de
la rétrocession
à la Commune.
Pour
l’église,
Mme
THIERRY
explique
que
le
projet
suit
son
cours,
avec
des
études
complémentaires
demandées
par
la DRAC.
Pour
PVD,
M.
le Maire
indique
participer
le lendemain
à Roanne
à une
rencontre,
en
compagnie
de
M.
DUMAY
chargé
de
projet.
M.
le
Maire
indique
aussi
que
le
bornage
de
l'emprise
des
terrains
familiaux
à
La
Côte
Rouge
vient
d’avoir
lieu,
pour
permettre
la
rétrocession
à la Communauté
de
communes
Plaine
Eimagne.
Commission
4
:
M.
le
Maire
indique
que
des
réunions
spécifiques
vont
être
organisées
pour
présenter
les
aides
à
l'amélioration
des
logements
dans
le
cadre
de
POPAH.
1}
met
à
disposition
une
communication,
préparée
par
la Communauté
de
Communes
pour
en
informer
les
élus
et
les
habitants.
S'agissant
du
PLUI,
il indique
que
la
procédure
est
en
voie
de
finalisation
et
sera
prochainement
dans
les
mains
de
l'Etat.
Mme
GOURBEYRE
rappelle
l’organisation
du
Salon
du
Livre,
désormais
porté
par
la
Communauté
de
Communes
et
qui
aura
lieu
à
la
salle
JUPITER,
le
samedi
16
novembre.
Pour
l'aide
aux
familles
dans
le cadre
des
activités
associatives,
il est
précisé
que
ce
sont
166
jeunes
de
moins
de
18
ans
qui
vont
pouvoir
en
bénéficier
au-travers
du
CCAS,
ce
qui
va
représenter
un
budget
total
de
5
100
euros.
Mme
MECHIN-VERNIER
expose
que
pour
le
Noël
des
ainées
:
-
est
prévu
un
repas
des
aînés,
le 21
décembre,
avec
263
inscrits
sur
la liste.
Le
repas
sera
servi
par
le traiteur
MUNOZ
et
une
animation
sera
mise
en
place
avec
le groupe
Eclipse.
-
Pour
ceux
quine
pourront
pas
participer
au
repas,
il est
prévu
une
distribution
de
colis
de
Noël,
du
18
au
23
décembre,
avec
l’aide
des
Flus.
Aux
côtés
de
Mme
MECHIN,
plusiuers
se
sont
ii portés
volontaires.
MM.
RAILLERE
et
MAROL
indiquent
se
porter
volontaires,
ainsi
que
Mme
BURETTE
et
M.
MEUNIER.
-
Enfin,
pour
les
résidents
à
l'EHPAD,
des
produits
de
toilette
seront
achetés
auprès
des
pharmacies
locales
pour
leur
être
distribués.
Mme
GOURBEYRE
dresse
le
bilan
de
la
rencontre
des
associations,
qui
a
eu
lieu
le
18
octobre.
Elle
souligne
l’augmentation
générale
du
nombre
des
adhérents,
ce
qui
est
encourageant.
En
réflexion,
la possibilité
de
former
en
mutualisation
les
membres
des
bureaux
associatifs/coachs
aux
gestes
de
premiers
secours
; formation
pouvant
être
dispensée
éventuellement
au
plan
local,
au
centre
de
secours.
Mme
MARCHAT
rappelle
l’organisation
du
marché
de
Noël,
les
30
novembre
et
1°
décembre,
sur
la
place
de
la
mairie.
Cette
année,
il a
été
décidé
de
regrouper
les
deux
manifestations
: salon
du
foie
gras
et
marché
de
Noël.
Il y aura
davantage
d’animations
sur
les 2 jours
: Variance
FM,
une
banda,
des
chants
de
Noël,
une
parade
de
vélos
lumineux,
la
calèche
du
Père
Noël,
des
balades
à
poney,
…
La
restauration
sur
place
est
possible
durant
les
deux
jours.
M.
le
Maire
indique
attendre
une
décision
du
SDIS
avec
passage
en
commission
le
Iundi
18
novembre,
pour
permettre
la
réouverture
de
la salle
PROPATRIA.
Revenant
sur
le
marché
de
Noël,
M.
FONLUPT
explique
avoir
imaginé
d’aller
jusqu’à
la
maison
de
retraite
avec
les
vélos
lumineux.
Mais
cela
ne
sera
pas
possible
par
manque
de
personnel
pour
aider
les
résidents
à
sortir.
Par
contre,
il souligne
que
ce
seront
bien
les
résidents
qui
auront
confectionné
les
décors
de
la
rue
du
Baraban.
Egalement,
il signale
la
calèche
gratuite
tout
le
week-end,
avec
des
rotations
le dimanche
jusqu’à
EHPAD.
Mme
GOURBEYRE
complète
en
indiquant
qu'il
y aura
aussi
un
spectacle
laser
le samedi
soir.
Mme
THIERRY
informe
qu'avec
le
passage
en
niveau
élevé
du
risque
de
grippe
aviaire,
des
restrictions
s'appliquent
au
fonctionnement
du
marché
aux
volailles
et ceci
depuis
le 11
novembre.
Commission 8 : M.
le
Maire
explique
que
pour
l'étude
de
réaménagement
du
plan
d'eau
a
été
rendue
par
le
bureau
d'études
retenu
par
la
Communauté
de
Communes,
avec
2
scénarii
principaux
à
étudier
durant
ces
prochains
mois.
Lors
de
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
M.
le
Maire
indique
qu'une
présentation
par
le
Département
des
possibilités
de
réaménagement
foncier
sera
organisée.
C'est
important
pour
améliorer
les conditions
de
travail
et l'efficacité
des
agriculteurs
{la dernière
opération
datant
de
1982).
Le samedi
23
novembre
aura
lieu
une
nouvelle
opération
de
nettoyage
de
la nature.
M.
le Maire
indique
que
l'état
de
la zone
de
Lachamp
s’est
amélioré.
M.
RAILLERE
demande
s’il
est
possible
de
réutiliser
le
radar
pédagogique,
qui
se
trouve
toujours
boulevard
du
Foirait
depuis
la course
de
caisses
à savon.
M.
MOURNET
indique
que
des
utilisateurs
lui
ont
signalé
la
panne
de
chauffage
à
la
Maison
des
Associations.
Mme
GOURBEYRE
explique
qu’une
fuite
d’eau
importante
est
intervenue
et
que
l'installation
a été
remise
en
route
hier.
Mme
RODRIGUEZ
demande
pourquoi
les
dalles
ont
été
retirées
aux
abords
du
monument
au
Square
du
Poilu.
M.
le
Maire
lui
explique
que
celles-ci
se
décollaient
et
se
cassaient,
ce
qui
était
dangereux.
Par
conséquent,
elles
ont
dû
être
retirées
dans
l’attente
d'installer
un
nouveau
revêtement.
12 M.
MOURNET
demande
s'il
est
pertinent
de
s'inquiéter
des
articles
et
des
annonces,
sur
le
non-
paiement
des
loyers
des
gendarmeries.
Il réitère
une
nouvelle
fois ses
inquiétudes
sur
le fait
que
l'Etat
pourrait
être
« mauvais
payeur
»
mettant
en
péril
l'équilibre
de
la
construction
de
la
nouvelle
gendarmerie, M.
le
Maire
indique
espérer
que
la
commune
ne
connaîtra
pas
cela.
fl a
encore
confiance
en
PEtat.
Il
souhaite
de
plus
s'assurer
ainsi
du
maintien
du
fonctionnement
de
la caserne,
comme
d’ailleurs
de
celui
du
centre
de
secours.
Au
sujet
de
la
problématique
des
fuites
en
couverture
de
la salle
Jupiter,
soulevé
par
le
public
à
l'issue
de
la réunion
précédente,
M.
le
Maire
informe
l'assemblée
avoir
repris
l’historique
du
dossier,
sachant
que
le problème
persiste
depuis
très
longtemps
et est
récurrent
malgré
les interventions
de
réparation.
Les
assurances
ont
été
saisies
et
le cabinet
d'expertise
intervient
le
19
novembre.
La
séance
est
levée
à
20h17
TEMPS
D'ECHANGES
AVEC
LE
PUBLIC
13 LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
JEUDI
14
NOVEMBRE
2024
Délibération
N°2024.11.93
: Décisions
du
Maire
depuis
la
réunion
du
19
septembre
2024
Délibération
N°2024.11.94
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
19
septembre
2024
Délibération
N°2024.11.95:
Renouvellement
de
la
convention
de
prêt
du
minibus
à
la
Commune
de
Limons Délibération
N°2024.11.96:
Décision
modificative
n°3
au
budget
principal
- chapitre
012
Salaires
et
charges
- Réajustement
budgétaire
Délibération
N°2024.11.97
: Exécution
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2025
Délibération
N°2024.11.98
: Admission
en
non
valeurs
de
produits
irrécouvrables
sur
le budget
principal
Délibération
N°2024.11.99:
Règlement
du
montant
de
la
franchise
pour
581
euros
dans
le
sinistre
occasionné
au
garage
de
M.
MASSONNAUD
par
la chute
d’un
arbre
communal
Délibération
N°2024.11.100:
Remboursement
par
l’assurance
AXA
du
montant
du
mobilier
urbain
endommagé
par
le véhicule
de
M.
BARRI
pour
912
euros
Délibération
N°2024.11,101
: Cession
de
la
parcelle
ZW55
(fossé)
à M.
HORN
Nicolas
Délibération
N°2024.11.102
: Modification
des
statuts
du
SMEA
de
la
Basse-Limagne
Délibération
N°2024.11.103:
Association
des
Maires
Ruraux
du
Puy-de-Dôme
en
collaboration
avec
la
Délégation
Départementale
aux
Droits
des
Femmes
et
à
l’Egalité:
désignation
d’un
référent
Elu
Rural
Relais
de
l’Egalité
Signatures
:
Le
Maire
Les
secrétaires
de
séance :
14