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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL28052019 14 ORGANIGRAMME MAJ
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
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Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Industrie,
REPUBLIQUE FRANCAISE _ DEPARTEMENT DE L’ARDECHE DEL 28052018-14 ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 28 MAI 2019
L’an deux mille dix-neuf et le 28 mai, Le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans la salle des Mariages de UCEL, en session ordinaire, sous la présidence de M louis BUFFET, Président de La communauté de communes du Bassin d’Aubenas
La séance est ouverte à 20H05 en présence de :
PRESENTS : Messieurs M BUGAUD, E. FARGIER, G.DOZ, A. BASTIDE (+ proc de M. ALLAMEL), S. CIVIER (+ proc de G. JALADE), J. DURIEU, P. GAILLARD, B. PERRUSSET (+proc de P. ROUX), JC. COURT, L. BUFFET, JY. PONTHIER), G. SAUCLES, D. BERAL (+proc de G. FANGIER), J. SOUBEYRAND, M. DEVES, R. ROURESSOL, J. LE BELLEGO, P. ABEILLON, D. RECCHIA, A. LACOSTE (+ proc de R. THIOLLIERE), S. REYNIER, J. SARTRE (+proc de M. CHAZE), P. LAVIALLE, M. CEYSSON, R. LACROTTE, M. TOURVIEILHE et P. MANENT
Mesdames F. DUMAS (+ proc de M. BOUSCHON), MN. DURAND (+proc de A. LOYET), C. FAURE, C. SUCHET, C. PASTRE, MF. MARTIN, D. FORBIN, et F. VOLLE (+ proc de J-C FLORY).
Nombre de conseillers Absents: Messieurs, A. CHIRAUSSEL, B. DE nn Le 5 FOMMERVAULT, P. MAISONNEUVE, F. JOUFFRE, tt & R. MOULIN J. DAURY J. SEBASTIEN, et rocurations: Mesdames M. DUBOIS, F. NOGIER N. BARACAND Votants : 44 et C. GARCIA Absents : 11
En présence des s san Date de convocation : 22/05/2019 D RTESENCE uppléants non votants
Secrétaire de séance : Monsieur S. CIVIER
| Objet : Mise à jour de l’organigramme de la CCBA. |
Par délibération en date du 8 février 2018, le Président a communiqué au conseil communautaire l’organigramme de la CCBA pour tenir compte de la fusion et des nouvelles compétences. À ce jour, il convient d’effectuer une nouvelle mise à jour. IL s’agit essentiellement de modifications d’ordre sémantique
Le pôle «Equipement Culturel d’intérêt Communautaire » a pris l’appellation de « Pôle Médiathèque et Culture » et Le pôle « Finances / Marchés publics » est devenu « Pôle Finances ». Les marchés publics étant un service transversal rattaché directement à la Direction générale. IL demeure toujours 6 grands pôles :
Un pôle Technique
Un pôle Economie / Habitat / Urbanisme
Un pôle Administration Générale / Services aux Familles
Un pôle Finances
Un pôle Médiathèque et Culture
Un pôle Tourisme / Pleine Nature et Animation VNYNNYNNYNN
Le Conseil Local de Développement (CLD) a été rattaché au pôle Administration Générale / Services aux Familles. De même qu’un service informatique (0,7 ETP) a été créé et rattaché à ce même pôle. Le service agriculture / sylviculture a été rattaché au pôle Economie / Habitat / Urbanisme.
Cet organigramme sera bien évidemment amené à évoluer avec La collectivité. Le Comité Technique a donné un avis favorable dans sa séance du 3 mai 2019. IL est donné acte au Président de sa communication
Pour extrait certifié conforme
« Certifié exécutoire compte tenu de la télé Fait à UCEL, le 29 mai 2019 transmission en Sous-Préfecture de Le Président, Lou
Largentière le Accusé de réception en préfecture 007-200073245-20190528-DEL28052019-14- DE
Date de télétransmission : 04/06/2019
Date de réception préfecture : 04/06/2019