Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 32064
Procès Verbal - 33679
Déliberation - 28557
Arrêté - 33617
Convocation - 31520
Convocation - 31526
Procès Verbal - 31439
Déliberation - 28631
Procès Verbal - 26246
Convocation - 31649
Déliberation - 31725
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Déliberation - 31725)
Thèmes du document : Budget, Famille, Jeunesse,
PR
COMMUNE
D’ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d’Anzin
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
08
MARS
2025
À
09h30
— SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
-_
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
AUX
FINANCES,
AU
DEVELOPPEMENT
ET
AU
FONCTIONNEMENT
DE
LA
VILLE
1.
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
08
février
2025
2.
Désignation
du
Président
de
séance
pour
la
présentation
du
CFU
—
Exercices
2024.
3.
Approbation
et
vote
du
CFU
—
Budget
Annexe
—
«
Le
Clos
des
Pensées
» - Exercice
2024
4.
Approbation
et vote
du
CFU
— Budget
principal
- Exercice
2024.
5.
Vote
du
Budget
primitif
— Budget
Annexe
—
«
Le
Clos
des
Pensées
» - Exercice
2025
6.
Affectation
du
résultat
—
Budget
principal
- Exercice
2024.
7.
Fiscalité
- Vote
des
taux
2025
8.
Vote
de
la subvention
2025
au
Centre
Communal
d’Actions
Sociale
9.
Vote
du
Budget
primitif
—
Budget
principal
- Exercice
2025
10.
Rachat
Holster
et
lanceur
OCJPX
à
la
commune
de
Bruay
sur
Escaut.
11.
Mise
en
place
d’un
partenariat
pour
une
mutuelle
communale
— Autorisation
de
signature
12.
Exonération
partielle
de
la Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
(TFPB)
en
faveur
des
magasins
et
boutiques
au
sens
de
l’article
1498
du
CGI
13.
Mise
à jour
du
tableau
de
classement
de
la
voirie
communale
et
modification
du
linéaire
de
voies
communales.
14.
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
et
autorisation
de
recrutement
d’un
contractuel
de
catégorie
A
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
A
L'ENSEIGNEMENT,
LA
PETITE
ENFANCE,
LES
ACTIONS
SOCIALES
ET
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
15.
Remplacement
d’un
membre
au
sein
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
QUESTIONS
—
INFORMATIONS
DIVERSES
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
Hôtel
de
Ville
- Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
-
59278
ES
ITPONT
du
Hainaut
Tél:
03.27.28.51.70
- Fax
:03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpole
com
H
www.escautpont.fr
Villes
et
Villages
Fleuris