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Arrêté - 33617
Convocation - 31520
Compte-Rendu - CR 02 07 2019
Procès Verbal - 26246
Convocation - 31526
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Convocation - 31526)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Ruralité,
hi (taon ge dt
pet
COMMUNE
D'ESCAUTPONT Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes Ganton
d'Anzin
Envoyé
en
préfectfre
lek31/12/2924
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉÉRSERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
SEANCE
DU
21/12/2024
Date
de
convocation
:
11/12/2024 Date
de
publication :
14/12/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
;
le vingt
et
un
décembre,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
séance
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Maire,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Effectif
du
Conseil
Municipal
: 26
Quorum
: 14
Présents
: 16
Absents
excusés
: 8
Ont
donné
pouvoir
: 6
Absents
: 2
Ont
pris
part
au
vote
: 16
Exprimés
: 22
Pour
: 22
Contre
: O0
Abstention
: 0
Secrétaire
de
séance
:
Michel
RENARD
—
L
Présents
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI;
M.
Jean-Luc
FRERE
; M.
Michel
RENARD
; Mme
Catherine
ROLY;
M.
Patrick
LATOUCHE;
M.
Benjamin
LECLERCQ;
Mme
Joëlle
LEGRAND
; M.
Jean-Claude
LIETARD
; M.
Jean-Luc
BULENS
; M.
Didier MARMIGNON
;
Mme
Sylviane
DEBOSZ
; M.
Daniel
HERLAUD;
Mme
Monique
PASSET; Mme
Corinne
RIBEAUCOUP;
M.
Romuald
CHANTREL; Mme
Virginie
BERNUS.
Absents
Excusés
Mme
Eveline
LEGRAND;
Mme
Christine
PLUMECOCQ
;
Mme
Patricia
DURIEUX
; Mme
Nathalie
DELHAYE
; M.
Cédric
LATOUCHE
; Mme
Sandrine
PONCHANT;
Mme
Tiffanie
SURIA.
Ont
Donné
Pouvoir:
Mme
Eveline
LEGRAND
donne
pouvoir
à
M,
Jean-Claude
LIETARD
; Mme
Christine
PLUMECOCQ
donne
pourvoir
à Mme
Corinne
RIBEAUCOUP
;
Mme
Patricia
DURIEUX
donne
pouvoir
à
M.
Michel
RENARD};
Mme
Sandrine
PONCHANT
donne
pouvoir
à
Mr
Daniel
HERLAUD
;
Mme
Tiffanie
SURIA
donne
pouvoir
à M. Jean-Luc
FRERE,
Absents
: M.
Benamar
TOUATI,
Mme
Aline
LANGA.
Sr
DELIBERATION
N°
N°110-2024-DF-RK
OBJET:
MISE
EN
PLACE
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES,
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
délibérante
la
délibération
n°
94-2024-DF-RK
en
date
du
22
novembre
2024,
adoptant
le
nouveau
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
qui
fixe
à
quatre
le
nombre
de
commissions
permanentes,
reprises
ci-dessous,
qui
seront
composées
chacune
de
six
membres
du
conseil
municipal.
1|
rappelle
également
que
le
Maire
est
Président
de
droit
de
ces
commissions, >
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
AUX
FINANCES,
AU
DEVELOPPEMENT
ET
AU
FONCTIONEMENT
DE
LA
VILLE
: BUDGET
/
TRAVAUX
/
RH
/ SUBVENTIONS
/
URBANISME
>»
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
A
LA
SECURITE
ET A
LA
SALUBRITE
PUBLIQUE
: CLSPD
/
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
/
LOGEMENT
ET POLICE
RURALE
78 Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
FAR
L
Publié
le
ID
: 059-215902073-20241231-110_2024-DE
>
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
AUX
FETES,
LA
VIE
ASSOCIATIVE
ET
A
L'ATTRACTIVITE
DE
LA
COMMUNE >
AFFAIRES
COMMUNALES
LIÉES
A
L'ENSEIGNEMENT,
LA
PETITE
ENFANCE,
LES
ACTIONS
SOCIALES
ET
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les élus
ont
été
invités
à se positionner
dans
chacune
des
six commissions
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
AUX
FINANCES,
AU
DEVELOPPEMENT
ET
AU
FONCTIONEMENT
DE
LA
VILLE
:BUDGET
/
TRAVAUX
/
RH /
SUBVENTIONS
/
URBANISME
1er
membre
:
M.
Jean-Luc
FRERE
2e
membre
:
M
Patrick
LATOUCHE
3e
membre
:
M,
Michel
RENARD
4e
membre
:
Mme
Monique
PASSET
5e
membre
:
Mme
Eveline
LEGRAND
6e
membre
:
M.
Daniel
HERLAUD
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
A
LA
SECURITE
ET
À
LA
SALUBRITE
PUBLIQUE
- CLSPD
/ AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
/
LOGEMENT
ET
POLICE
RURALE
Ler
membre
:
M.
Benjamin
LECLERCQ
2e
membre
:
Mme
Eveline
LEGRAND
3e
membre:
M.
Jean-Luc
FRERE
4e
membre
:
Mme
Virginie
BERNUS
5e
membre
:
M.
Jean
Luc
BULENS
6e
membre:
M,
Daniel
HERLAUD
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
AUX
FETES
ET
A
L'ATTRACTIVITE
DE
LA
COMMUNE
ET
A
LA
VIE
ASSOCIATIVE Ler
membre
:
Mme
Christine
PLUMECOCQ
2e
membre
:
M,
Michel
RENARD
3e
membre:
Jean
Luc
BULENS
4e
membre
:
Mme
Eveline
LEGRAND
5e
membre
:
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP
6e
membre
:
Mme
Catherine
ROLY
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
A
L'ENSEIGNEMENT,
LA
PETITE
ENFANCE,
LES
ACTIONS
SOCIALES
ET
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
1er
membre
:
Mme
Catherine
ROLY
2e
membre
:
Mme
Joëlle
LEGRAND
3e
membre
:
Mme
Monique
PASSET
4e
membre
:
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP
5e
membre:
M,
Michel
RENARD
6e
membre:
M,
Jean-Claude
LIETATD
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
Hôtel
de Ville -- Pare
Municipal
Louis
Delhaye
--rue Henri
Durre
- 59278
ÉSCAUTPONT
Tél:
03.27.28.51.70
- Fox
: 03,27.28.51,71
- contact-info@mairia-escautpontfr
WAWW.GSCaUtpOnL.fr
La Porte, du Hainaut
214 Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2024
Reçu
en
préfecture
le FINE
Gap
G
Publié
le
ID
: 059-215902073-20241231-110_2024-DE
Il'est
proposé
à l’Assemblée
délibérante
de
:
+
D'ADOPTER
la
composition
des
Commissions
Municipales
Permanentes
tel
que
défini
ci-dessus.
Vote
du
Conseil
Municipal
:Adopté
à l’Unanimité
Pour
:22
voix
-
Contre
:0
- Abstention
:0
Fait
et délib
Pour
extraif
confor!
Le
Mairef_
‘
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
C7
Hôtel
de
Ville
- Pare
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
- 59278
ESCAUTPONT
1
TU:
03.27.28,51.70
- Fax: 03.27.28,51,71
-contact-nfo@mairle-escautpont.fr
La
Porte qu
Halnaut
WWWOSCAUPONt.fr
874