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Compte-Rendu - CR du CM du 03 avril 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Vazerac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 03 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Département de TARN-ET-GARONNE
Ge MAIRIE de VAZERAC
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
3 avril
2023
Le
3
avril
2023
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
Christian
LESTRADE,
Maire.
Date
d'affichage
:30
mars
2023
Date
de
convocation
:30
mars
2023
Présents
: Mmes
ALRIC
Françoise,
BELY
Laure,
COMBRET
Marie-Chantal,
GUTMULLER
Anne,
MATHIEU
Patricia,
MM.
BONNET
Philippe,
DANEL
Sébastien,
DAUCH
Patrick,
LESTRADE
Christian,
PLAZEN
Régis,
RIVIERE
Gérard.
Absents
: Mmes
ABADENS
Emilie
(procuration
à
Laure
BELY),
BERGOGLIO
Irène
(pas
de
procuration),
BERNADET
Sophia
{procuration
à Anne
GUTHMULLER),
M.
LARTIGUES
Pierre
(procuration
à
Sébastien
DANEL).
A
été
élue
secrétaire
: Mme
BELY
Laure
Le
Procès-verbal
de
la
dernière
réunion
du
6 mars
2023
est
lu
et
adopté
à
l’unanimité.
1-— Vote
des
comptes
administratifs
Budget
principal
commune
de
Vazerac
: 13
voix
POUR
Assainissement
: 13
voix
POUR
Locaux
commerciaux
: bar-restaurant
La
Grange
/
La
Poste
/ salon
de
coiffure
/ Boulangerie
: 13
voix
POUR
Lotissement
le Tucol
: 13
voix
POUR
2—
Vote
des
comptes
de
gestion
COMMUNE
DE
VAZERAC
: Approbation
du
compte
de
gestion
: 14
voix
POUR
Affectation
de
résultat
: 14
voix
POUR
ASSAINISSEMENT
: Approbation
du
compte
de
gestion
: 14
voix
POUR
Affectation
de
résultat
budget
: 14
voix
POUR
BAR-RESTAURANT
: Approbation
du
compte
de
gestion
: 14 voix
POUR
Affectation
de
résultat
: 14
voix
POUR
LOCAUX
COMMERCIAUX
: Approbation
du
compte
de
gestion
: 14
voix
POUR
Affectation
de
résultat
: 14
voix
POUR
LOTISSEMENT
LE
TUCOL
: Approbation
du
compte
de
gestion
: 14
voix
POUR
3 —
Délibération
vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2023
Pas
de
modification
du
taux
d'imposition
: 14
voix
POUR
4—
Délibération
d'emprunt
à taux
fixe
pour
les
travaux
concernant
le bar-restaurant
la Grange
14
voix
POUR
5 — Délibération
d’un
crédit
relais
pour
avances
des
subventions
concernant
le
bar-restaurant
la Grange
Prêt
de
280
000
€ sur
2 ANS,
avec
remboursement
à chaque
subvention
reçue
et
intérêts
(payés
au
trimestre)
uniquement
sur
ce
qui
est
employé.
Taux
à 4,157
%.
Les
frais
de
dossier
s'élèvent
à 560
€.
14
voix
POUR 6 — Délibération
achat
d’un
tracteur
Tracteur
d'occasion
de
marque
Massey
Ferguson
en
complément
du
tracteur
Klass
que
la mairie
possède
déjà.
La
Société
Agri
Quercy
Lomagne
nous
a fait
une
proposition
pour
un
tracteur
de
2012
et
divers
équipements
pour
un
montant
de
32
000
€
HT.
14
voix
POUR
7 —
Délibération
achat
d’un
bungalow
modulaire
pour
le
boulodrome
Proposition
par
la SARL
Modulto,
entreprise
basée
à St Jory
pour
un
montant
de
14
000
€ HT.
Livraison
et
montage
par
l’entreprise.
Le
bungalow
sera
installé
à la suite
des
toilettes
à
l'entrée
du
village.
12
Voix
POUR
et 2 ABSTENTIONS
8 —
Questions
diverses
La
maison
de
Mr
Custodi
et son
terrain
sont
mis
en
vente
par
les
services
fiscaux
et
peuvent
être
achetés
par
l'EPFL
pour
un
montant
de
63
000
€.
La
mairie
est
pour
l’acquérir
par
le
biais
de
l'EPFL
et fait
une
proposition
au
prix. 14
voix
POUR
Pour
la
boulangerie,
une
boulangère
viendrait
à son
compte
et
financerait
son
matériel.
Ouverture
prévue
début
mai.
Elle
proposerait
des
pâtisseries,
des
produits
salés,
des
produits
locaux
et
un
espace
relais
colis
Pickup.
Elle
est
intéressée
par
le
logement
situé
au-dessus
du
local.
Le
loyer
du
local
sera
mis
à disposition
jusqu’en
décembre
2023. Les
travaux
de
l’église
s'élèvent
à 91
330
€
HT
et
7 300
€
HT
pour
l’architecte
soit
118
400
€ TTC
avec
35
%
à la
charge
de
la commune
(budget
2024).
La
séance
est
levée
à 22
h 50.