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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation2026 20 creation et composition des commissions communales)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DOUBS
ARRONDISSEMENT
BESANCON
CANTON
BESANCON 2
COMMUNE
ECOLE-VALENTIN
{N° INSEE : 25212)
Nombre de conseillers
- En exercice : 23
Î- Présents : 20
- Ayant donné
Procuration : 3
- Votants : 23
|- Absent(s) excusé(s): 3
- Absent(s) : a
po ue
OBJET
CREATION ET
COMPOSITION DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Le Maire certifie que la
convocation du Conseil
Municipal a été faite le 27
mars 2026 et que la liste des
délibérations est affichée à la
porte de la mairie en date du
9 avril 2026.
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 18/84/2826
Commune : ECOLE-VALENTIN
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2026-20
L'an Deux Mille Vingt Six, le 3 avril
Le Conseil Municipal de la commune d'ECOLE-VALENTIN étant réuni en mairie
d’Ecole-Valeritin, âprès convocation légale, sous la présidence de Monsieur
Kadir YILDIRIM, le Maire.
Etaient présents : BARBOSA Coralie, BOITEUX Doriane, BOUVERET Martine,
BUNEA David, CANAUX Sylvain, CHAPON Isabelle, COLOMBIER Stéphanie, FOTI
Frédéric, GAUDIN Claire, GENESSEAUX Clément, GUEY Jean-Luc, JACQUINOT Corinne, JAIELOT Jacques, KOLMAYER Valérie, LAGOUTTE VERRIER Karen,
LOUVEAU Hubert, MERGEN Maxence, NAJIB Nadège, TONNELIER Gilles, VOISIN Aude, YILDIRIM Kadir
Ainsi que Mme la secrétaire générale
Absents excusés: ANDREOSSO Brigitte ayant donné pouvoir à JACQUINOT
Corinne, FOURCASSE Fabien ayant donné pouvoir à BARBOSA Coralie, COLOMBIER Stéphanie ayant donné pouvoir à BOITEUX Doriane.
Un scrutin a eu lieu, M. Maxence Mergen a été nommé pour remplir les
fonctions de secrétaire de séance.
Vu la nécessité de créer des commissions permanentes en charge d'émettre un
avis consultatif sur les questions soumises au conseil municipal ou au maire dans le cädre de ja délégation de pouvoir,
Considérant que ces commissions communales sont créées et supprimées par
le conseil municipal, présidées de droit par le maire et composées uniquement d'élus.
A l'unanimité, les membrés du conseil municipal décident dé procéder à un
vote à main levée,
I convient de procéder de inême pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires;
Considérant qu’elles émettent de simples avis et ne peuvent remplacer le
conseil municipal où le maire dans le processus décisionnel ; il est proposé de
créer 10 commissions communales :
+ Commission Médiathèque et culture - 8 membres :
Gilles TONNELIER, Corinne JACQUINOT, Coralie BARBOSA, Aude VOISIN,
Claire GAUDIN,
Brigitte ANDREOSSO, Stéphanie COLOMBIER, David Bunea
s+ Commission communication, Participation citoyenne -6 membres :
Valérie Kolmayer, Sylvain Canaux, Isabelle Chapon, Nadège Najib,
Frédéric Foti, Jacques Jaïllot
————————————_— r REÇU EN PREFECTURE 1
le 18/84/2826
2Uzo-eÙ
e Commission relations entreprises, commerces, emplois - 8 membres :
Isabelle Chapon, Jean-Luc Guey, Valérie Kolmayer, Martine Bouveret,
Nadège Najib, Hubert Louveau, Doriane Boïiteux, Stéphanie Colombier
e Commission Association et sport - 7 membres :
Jacques Jaillot, Frédéric Foti, Corinne JACQUINOT, Nadège Najib, David
Bunea, Sylvain Canaux, Claire Gaudin
e Commission Finances - 6 membres :
Maxence Mergen, Nadège Najib, Coralie BARBOSA, Jean-Luc Guey,
Stéphanie Colombier, Isabelle Chapon
e Commission Urbanisme, Bâtiments communaux, Voirie, Eau —
8 membres :
Martine Bouveret, Isabelle Chapon, Clément Genesseaux, Fabien
Fourcasse, Jacques Jaillot, Jean-Luc Guey, Stéphanie Colombier, Gilles
Tonnelier
e Commission Environnement, Développement Durable et Cadre de Vie,
Sybert - 8membres :
Clément Genesseaux, Isabelle Chapon, Corinne JACQUINOT, Martine
Bouveret, Jacques Jaillot, Aude Voisin, Fabien Fourcasse, Jean-Luc Guey
e Commission Affaires Scolaire, CME - 7 membres :
Valérie Kolmayer, Claire Gaudin, Coralie BARBOSA, David Bunea,
Nadège Najib, Sylvain Canaux, Jacques Jaillot
e Commission Affouage/Forêt - 5 membres :
Martine Bouveret, Isabelle Chapon, Claire Gaudin, David Bunea, Fabien
Fourcasse
° Commission Défense et sécurité : 4 membres
Maxence Mergen, Karen Lagoutte Verrier, Valérie Kolmayer,
Stéphanie Colombier
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal, à l’unanimité,
valident la création de 10 commissions communales, ainsi que leurs
compositions.
Fait et délibéré en séance, les ans, mois et jours que dessus.
Pour copie conforme.
Secrétaire de séance Le Maire,
Maxence MERGEN Ar 77 Kadir YILDIRIM € D