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Déliberation - Délibération+n°+78+Route+forestière+du+Fayé+travaux+commandés+à+Piot+par+l'
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération+n°+78+Route+forestière+du+Fayé+travaux+commandés+à+Piot+par+l')
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU du CONSEIL MUNICIPAL
TERRITOIRE DE BELFORT DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
POMÉRE BEMEMBRES: SÉANCE DU 15 NOVEMBRE 2023 Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 14 KKKKRRERER
Date de la convocation :
06/11/2023
Date d'affichage :
20/11/2023 L'an deux mil vingt-trois, le quinze novembre, à vingt heures, en
application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres présents : M. Guy MICLO - Mme Alexanne CANAL
— Mme Mélanie BLEICHER - M. Nicolas CHARNOT - M.
Francis COURBOT - Mme Sarah GROSCLAUDE - M. Sylvain
HEIDET - M. Jean KARLE - M. Michel TEREBUS - Mme
Gabrielle VENCK-MILLET
Absents excusés :
Mme Florence FIMBEL a donné procuration à M. Jean
KARLE - M. Florent MONCHABLON a donné procuration à
Nicolas CHARNOT -M. Mickaël RONDON a donné
procuration à Sarah GROSCLAUDE - M. Quentin GUYOD a
donné procuration à Guy MICLO
M. Francis COURBOT a été nommé secrétaire de séance.
Le Maire expose au Conseil Municipal que l'O.N.F a été mandaté par la Objet de la et de la Commune pour réaliser une consultation de travaux. délibération , . ï à ZE a L'entreprise PIOT, la mieux-disante, a été retenue pour un montant
de
2.297,00 € HT soit 2.756,40 € TTC.
N°78 Les travaux consistent à procéder au nettoyage des revers d’eau sur 9
Route Forestière du kilomètres, compris les saignées à rafraichir, curage partiel des fossés,
Fayé dépose de revers d'eau métallique défectueux et création de 4 revers
d’eau et curage devant les aqueducs.
Travaux commandés
à l’entreprise PIOT par Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition l'ONF de l'O.N.F.
Le Maire de Rougegoutte est chargé d'informer les communes concernées.
Fait et délibéré à ROUGEGOUTTE, les jours,
Ont signé au registre tous les membres prése
Extrait certifié conforme.
ois at àn ci-dessus.