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Procès Verbal - kgs8nqnc98l3okt
Document publié le Lundi 31 août 2020 par la commune de Trogues.
Lien du pdf (Procès Verbal - kgs8nqnc98l3okt)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Procès-verbal de la
Réunion ordinaire du Conseil Municipal
de TROGUES
***
L’an deux mil vingt, le 12 octobre à vingt-heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Trogues, se sont réunis en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée le 06 octobre et sous la présidence de Monsieur Christophe ALIZON, Maire.
Etaient Présents : M. BOURNIGAULT Denis, M. CHAINEAU Jean-Pierre, Mme LASNEAU Ludivine, M. MÉRIGUET Emmanuel, M. MONTIER Alain, M. RABUSSEAU Nicolas, Mme RIBIERE Isabelle, M. ROY Stéphane, Mme VOISINET Yolande.
Absents : CHOLLET Anthony
Secrétaire : LASNEAU Ludivine
Le compte rendu de la réunion du 31 août 2020 est approuvé et signé par les conseillers.
1. Décision modificative
Les décisions modificatives sont destinées à procéder, en cours d’année, après le vote du Budget Primitif, à des ajustements comptables. Elles permettent et autorisent les réajustements des dépenses et recettes budgétaires initiales, tout en respectant l’équilibre du Budget Primitif.
La présente décision modificative au budget de l’exercice 2020 propose d’opérer des virements de crédits comme suit :
Section d’investissement Diminution de crédit Augmentation de crédit
Virement section d’investissement
2184 – Mobilier -216
2051 – Concession et Droit similaire 216
Compte 2051 – Concession et droit similaires
Il est proposé d’augmenter les crédits ouverts sur ce chapitre pour prendre en charge l’excédent de la concession informatique de Segilog
Compte 2184 – Mobilier
Il est proposé d’utiliser les crédits ouverts sur ce chapitre pour réajuster le compte 2051. Il est proposé aux membres du conseil municipal d’approuver la décision modificative n° 1 au budget 2020 telle que définie dans le tableau ci-dessus.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité donne son accord
2. Modification des statuts du Syndicat Scolaire
Par délibération n°2020-017 la commune de Trogues a désigné 4 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour siéger au Comité syndical du Syndicat Intercommunal Scolaire Noyant-Trogues.
A la suite d’une demande de la Préfecture d’Indre-et-Loire, il est nécessaire de revoir le nombre des désignations au sein du syndicat scolaire Noyant-Trogues afin d’être en conformité avec les statuts. En effet, selon l’article 3 des statuts du syndicat, chaque commune est représentée par 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants. Nicolas RABUSSEAU propose de se retirer des membres titulaires.
Après en avoir délibéré le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents : • Désigne pour représenter le conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal Scolaire Noyant-Trogues :
Titulaires : Stéphane ROY, Ludivine LASNEAU et Christophe ALIZON
Suppléants : Isabelle RIBIERE, Anthony CHOLLET, Emmanuel MERIGUET • Annule et remplace la délibération 2020-017 portant désignation des délégués au Syndicat Intercommunal Scolaire Noyant-Trogues.
3. Achat d’ordinateurs pour l’école
Monsieur le Maire rappelle qu’à la suite du cambriolage dans les locaux de l’école il est nécessaire de remplacer le matériel volé. Pour cela un devis a été effectué auprès de la société Informa’tech & cie pour un montant de 3300.98€.
Monsieur le Maire demande de voter le montant du devis avec possibilité de modifications en cas de surcoût éventuel.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité donne son accord
4. Achat d’ordinateurs pour la mairie
Monsieur le Maire demande la possibilité d’acheter un ordinateur pour la mairie et d’effectuer la mise en réseau du système informatique de la mairie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité donne son accord
Informations et questions diverses
Monsieur le maire informe le conseil municipal :
• Le changement de forfaits téléphone et internet auprès du fournisseur Orange pour l’école et la mairie (gains de ~500€/an)
• La négociation des contrats d’assurances pour le véhicule et les locaux de la Mairie (gains de ~500€/an)
• Une conseillère de l’ADAC est venue faire le point sur le budget pour voir les aides auxquelles la commune pourrait prétendre afin de réaliser les travaux dans la maison située 5 rue de la Vienne. Cette prestation est gratuite pour les collectivités.
• Présentation du rapport d’activité de la CCTVV. Il est consultable au secrétariat de la Mairie • La commune a refusé des demandes de subvention pour le Téléthon, la SPA et la Fondation du Patrimoine.
• L’acte notarié de l’achat SCI Clos Corail/Commune de Trogues est arrivé. • Un courrier adressé aux conseillers et au Maire a été envoyé en LR/AR • Les travaux de voierie sont terminés et monsieur le Maire remercie Mr MONTIER Alain pour sa présence sur les chantiers.
• M. Montier précise qu’il serait bien de faire repousser les travaux de PATA au printemps prochain
Un tour de table est fait afin d’avoir le compte rendu des diverses réunions Procès-verbal de clôture du conseil municipal
L’ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45
FAIT et DELIBERE, le 12 octobre 2020.
Délibérations prises le 12/10/2020
2020-032 Décision Modificative
2020-033 Changements de statuts Syndicat scolaire Noyant-Trogues
2020-034 Achat d’ordinateurs pour l’école de Trogues
2020-035 Achat d’ordinateur pour la Mairie