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Procès Verbal - v96gnvxl2e84t
Document publié le Mardi 25 août 2020 par la commune de Trogues.
Lien du pdf (Procès Verbal - v96gnvxl2e84t)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Procès-verbal de la
Réunion ordinaire du Conseil Municipal
De TROGUES
***
L’an deux mil vingt, le 31 août à vingt-heures 30 minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de Trogues, se sont réunis en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée le 25 août 2020 et sous la présidence de Monsieur Christophe ALIZON, Maire,
Etaient Présents : M. BOURNIGAULT Denis, M. CHAINEAU Jean-Pierre, M. CHOLLET Anthony, Mme LASNEAU Ludivine, M. MÉRIGUET Emmanuel, M. MONTIER Alain, M. RABUSSEAU Nicolas, Mme RIBIERE Isabelle, M. ROY Stéphane, Mme VOISINET Yolande.
Absents :
Secrétaire : CHAINEAU Jean-Pierre
Le compte rendu de la réunion du 27 juillet 2020 est approuvé et signé par les conseillers.
1. Assurance statutaire
Monsieur le Maire rappelle que nous sommes adhérents au contrat groupe d’assurance statutaire géré par le Centre De Gestion. Ce contrat arrivant à échéance le 31 décembre 2020. Le CDG a procédé à une consultation, sous forme de marché, en avril 2020. Les attributaires sont : CNP assurance et Sofaxis
Il en ressort une augmentation des taux pour les agents CNRACL (plus de 20 heures) le taux sera de 6.3% au lieu de 5.85%, et pour les agents titulaires, non titulaires, stagiaires le taux reste identique soit 1.15%.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité donne son accord
2. Changements des statuts SIAEP
Le maire expose que les statuts révisés par le syndicat en mai 2016 n’ayant pas fait l’objet d’une délibération, n’ont pu être validés par les services préfectoraux. Il convient donc de régulariser la situation.
Les communes membres sont sollicitées pour délibérer à leur tour dans un délai de 3 mois.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité donne son accord
Informations et questions diverses
Compte rendu des réunions
• Fin des travaux de sécurisation du chalet.
• Peinture de la salle de classe faite début août.
• Pose de ouate de cellulose en isolant à l’école
• Réunion du 18 août avec la SAFEGE et Véolia pour faire le point sur le forage des « Patureaux ».
• Rencontre avec le représentant de la société Colas pour faire le point sur les travaux de’ voieries qui devraient être réalisés sur la période de septembre/octobre 2020Les travaux place de l’église par la société RTL devraient être effectués prochainement Procès-verbal de clôture du conseil municipal
L’ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30
FAIT et
DELIBERE,
le 31 août
2020.
Assurance statutaire
2020-031 Changements de statuts SIAEP