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Déliberation - 94 convention mise disposition oeuvres michel crespin
Document publié le Mercredi 18 septembre 2019 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 94 convention mise disposition oeuvres michel crespin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
Délibération n°
20192908-0094
REPUBLI NCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
(Hautes-Alpes) Séance du 18 septembre 2019
L'an deux mille dix-neuf ie dix-huit du mois de septembre à 26
heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-
en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de
la Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur, lieu habituel de ses
séances, après convocation légale, datée du 13 septembre 2019 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
« Nihil nisi a numine » Etaient présents : 11
M. Roland BERNARD, M. Jean-Yves GARNIER, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, M. Dominique GOURY, Mme Emilie DROUHOT, M. Philippe GONDRE, Mme Florence MILLON, Mme Marion PELLEGRIN, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC.
Etaient absents : 8
M. Benoît GOSSELIN, Mme Béatrice ALLOSIA, M. Paul DAVIN, Mme Marie-Andrée FESTA, Mme Nathalie LAJKO, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents et représentés : 2
M. Benoît GOSSELIN ayant donné pouvoir à M. Dominique GOURY, fme Béatrice ALLOSIA ayant donné pouvoir à Mme Martine MARC.
À été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'ŒUVRES D'UN ARTISTE AUPRES D'UNE ASSOCIATION
Monsieur le Maire
Rappelle que dans le cadre d'une exposition organisée par l'association Michel CRESPIN, la commune de Saint-Bonnet- en-Champsaur se voit confier des œuvres originales pour l'événement « ligne de crète 2019 ».
Précise que cette exposition sera réalisée à la bibliothèque de Saint-Bonnet-en-Champsaur. En contrepartie, la commune s'engage à souscrire à une assurance contre tous les risques.
Précise que la participation financière auprès de ladite association s’élève à 850€ TTC pour la commune.
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de :
- Valider le projet de convention concernant l'exposition de l'artiste Michel CRESPIN à la bibliothèque de Saint- Bonnet-en-Champsaur ;
- Autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention et de régler le montant de la participation financière de
850€ TTC.
Membres en exercice : 19 | Pour: 13 Ainsi fait et délibéré le 18 septembre 2019
Membres présents : 11 Abstention : 0 |
Membres représentés : 2 Contre : 0 Pour copie conforme
Le Maire,
Transmis en Préfecture le :
Affiché ou publié le: 10 SEP, 2019