Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - crcm20120601 1
Compte-Rendu - crcm20120706 1
Compte-Rendu - crcm20041001
Conseil Municipal - crcm20120210 1
Compte-Rendu - crcm20120828 1
Compte-Rendu - crcm20120309 1
Déliberation - crcm20150213
Compte-Rendu - crcm20120716 1
Compte-Rendu - crcm20040701
Conseil Municipal - crcm20131004
Compte-Rendu - crcm20120406 1
Document publié le Vendredi 6 avril 2012 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm20120406 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Handicap et inclusivité,
Compte rendu du conseil municipal
Séance du 6 avril 2012 à 20 h 30
Présents : Bernard Vougnon, Colette Henriet, Jérôme Gayet, Jean-Luc Guillaume, Alain Roset, Jean-François Bertin, Daniel Moine, Michel Hummel, Philippe Tisserand
Absents excusés :, Céline Gayet (procuration à Jérôme Gayet), Jean-Paul Maujean (procuration à Alain Roset), Claude Crance (procuration à Colette Henriet), Dominique Rieffel, Jean-Luc Royer (procuration à Jean-Luc Guillaume), Marie-jo Vergon Trivaudey (procuration à Bernard Vougnon).
Secrétaire de séance : Jérôme Gayet.
Informations
* Vente de ferraille
L’employé communal a rassemblé les ferrailles qui étaient abandonnées un peu partout. Vente à M. Alzingre pour 100 €.
* CCAS
Claude Crance a décidé d’abandonner la vice-présidence du CCAS. Colette Henriet la remplace.
* Analyse d’eau
Une analyse d’eau a été réalisée le 19 mars au réservoir. Tout est conforme aux prescriptions.
Après la fuite de la RD 8, l’équilibre pompage – distribution est bien rétabli, avec environ 2 300 m3 par mois.
* Pollution de la Lanterne
La commune demande à l’assureur Pacifica du responsable de la pollution de rembourser les 254 € d’analyse d’eau. Pas de résultat pour l’instant.
* Dispositif en cas de pollution radioactive
Une organisation doit être mise en place pour le stockage et la distribution de pastilles d’iode en cas de pollution radioactive. Un plan communal de sauvegarde en cas de catastrophe doit également être élaboré. Alain, Colette et Daniel s’en occupent.
* Dominique Tisserand
Dominique est en arrêt maladie jusqu’au 6 avril. Ce congé sera vraisemblablement prorogé en congé de longue maladie du 10 février au 9 août 2012. Le budget devra prendre en compte ce problème.
* Conseil d’école
146 élèves en 2011-12 ; 151 prévus en 2012-13.
De nombreuses sorties sont prévues (Dinozoo, château de Joux…). Le coût des transports est élevé. Pour 2012-2013, certains demandent une atsem deux après-midi par semaine pour les six enfants de maternelle présents au CP.
Le budget du Sivom s’élève à 22 960 €, en hausse de 10 % environ. Cette hausse est essentiellement due aux tarifs Francas.
* PLU
Réunion le 23 mars. Les nombreuses zones humides présentes dans les secteurs a priori urbanisables amènent à privilégier une perspective à 15 ans, en espérant que la loi soit moins contraignante ou permette de mettre les compensations à la charge des propriétaires.
Dans cette optique, on garderait la zone sud est (ancienne zone 2NA) et la petite zone derrière chez Mme Vieille pour l’urbanisation, et on garderait le terrain Guyerdet et la corne du bois vers les Varennes comme extensions futures éventuelles.
* CAUE – restauration de la mairie, 16 mars
Grâce à l’aide de M. Dupuis, architecte du CAUE, le dossier avance. On s’oriente vers la sélection de trois architectes, puis la réalisation d’un jury pour choisir entre leurs esquisses le 13 juillet. Un tel calendrier devrait permettre de déposer les demandes de subventions avant le 30 novembre.
Le Maire fait la liste des aides envisageables.
Objectif financier : 580 000 € HT, sans le mobilier (environ 25 000 €). Jury élus : Bernard Vougnon, Jérôme Gayet, Michel Hummel. Suppléants : Jean-Luc Guillaume, Colette Henriet, Alain Roset.
Adhésion au service commun pour le conseil en énergies partagées, avec priorité affichée pour la rénovation du bâtiment de mairie. Vote pour à l’unanimité.
* Chantier église
Le chantier se termine. Reste les dallages, le seuil d’entrée (sans dénivellation), et la reprise du revêtement de la rue.
Un devis est demandé pourn la porte et la fenêtre de la sacristie.
Un avenant est proposé pour la porte du clocher, pour un montant de 1 130 € HT (entreprise Façon-Bois).
Vote pour accepter ce devis : pour à l’unanimité.
* Parc de la Lanterne
La commission pour l’accessibilité impose la réalisation de deux paliers de 1,2 x 1,4 m avec garde-corps.
Budget eau -assainissement
Nouveaux chantiers :
Réhabilitation du réseau d’assainissement près de la RD 8 vers chez Robert – Travers –Philipponnat : 40 000 €.
Miser à niveau des canalisations et de l’accessibilité au captage : 29 288 €.
Budget total eau – assainissement : 285 067 €
Nouveaux tarifs 2012 : Eau potable :
De 0 à 120 m3 : 1,39 €/m3
De 120 m3 à 400 m3 : 1,22 €/m3
Plus de 400 m3 : 1,12 €/m3
Compteur : 12,50 €
Assainissement :
1,37 €/m3
Part fixe : 51,50 €
Branchement : 1 000 €
Vote sur les nouveaux tarifs : pour à l’unanimité
Vote sur le budget eau –assainissement : pour à l’unanimité.
Budget général