Compte-Rendu - cm14122015

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Compte-Rendu - cm14122015 Document publié le Mardi 8 décembre 2015 par la commune de Gervans. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm14122015)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, 1

MAIRIE DE GERVANS

Compte–Rendu de la réunion du Conseil Municipal

L’an deux mille quinze, le quatorze Décembre, le Conseil Municipal de GERVANS régulièrement convoqué en séance ordinaire, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Pascal CLAUDEL, Maire.

Présents : M. Jean Sébastien GUIER, Mme Christelle FOSSE, M. Philippe MILAN, Mme Christine JULLIEN, M. Nicolas BAUGIRAUD, M. Dominique BRUNEL, Mme Valérie BOURGEAT, Mme Corinne CHEVAL, M. Christian DELAS, M. Daniel HUGOUD, M. Olivier MANEVAL, M. Jean Marc KEHRWILLER, M. Sauveur CATALANO.

A donné procuration : M. Gilles JUVEN à Mme Valérie BOURGEAT

Date de la convocation : 08 Décembre 2015

Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance à 19h00

 M. Olivier MANEVAL est nommé secrétaire de séance.

1) APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU 26 Octobre 2015

Accord à l'unanimité du Conseil Municipal

2) DELIBERATIONS

 Révision de la grille des tarifs communaux

M. le Maire, fait part au Conseil Municipal, du document révisé des tarifs communaux, suite à la réunion de la commission Finances.

La commission Finances a proposé d’augmenter les tarifs de la salle « Les Berges du Rhône » d’environ 5%, d’instaurer :

- Un tarif à la journée hors Week end et jours férié de 120€

- Un tarif pour jour supplémentaire pour Week end et jours férié de 80.00€

- Un forfait nettoyage extérieur de 70.00€

- Des arrhes d’un montant de 25% de la location seront demandées à la

réservation.

Les tarifs de location de la salle « Les Berges du Rhône » sont pour le Week end et jours fériés d’une durée maximale de 2 jours.

Après délibération, accord à l'unanimité du Conseil municipal2

 Subventions aux associations

M. le Maire, fait part au Conseil, du document des subventions proposées, suite à la réunion de la commission Finances

Après délibération, accord à l'unanimité du Conseil municipal

 Subventions exceptionnelles

M. le Maire, fait part au Conseil du courrier reçu en Mairie de la part de l’association « CLOWNS Z’HOPITAUX », sollicitant auprès de la Commune une demande de subvention. M. le Maire propose d’allouer la somme de 200€.

Après délibération, accord à l'unanimité du Conseil municipal

M. le Maire, fait part au Conseil du courrier reçu en Mairie de la part de la société LMDES Vercors « Entreprise Adaptée d’Handi Capables »sollicitant auprès de la Commune une demande de subvention.

Leur projet est de reprendre une entreprise de produits locaux du Royans, pérenniser et développer son action, avec pour objectif de créer 5 emplois.

M. le Maire propose d’allouer la somme de 50€.

Après délibération, accord à l'unanimité du Conseil municipal

3) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

 Coupe de France de Cyclo-Cross en 2016

M. le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier reçu en mairie de la part de l'association "Hermitage & Tournonais Cyclisme Organisation". Cette dernière organise la 1ère manche de la Coupe de France de Cyclo-cross qui se déroulera les 8 et 9 octobre 2016 sur le terrain de la C.N.R. sur les communes de GERVANS et EROME.

De nombreux champions seront présents : Bernard THEVENET – Bernard VALLET – Greta RICHIOUD,… Les élus du Conseil Municipal de Gervans sont invités à participer à la présentation de ces 2 jours le 15 Décembre 2015 à 18h30 à la salle "Les Berges du Rhône".

 Manœuvres militaires en Janvier 2016

M. le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier reçu en mairie de la part de l'Armée de Terre, qui informe que l'ECOLE DE CAVALERIE effectuera des exercices tactiques avec ses véhicules, entre le 20 et le 29 Janvier 2016 dans notre région.

 Sinistre de la rue du Cherche midi du 13 Juillet 2014

Dans le cadre de la procédure judiciaire déclenchée par M.JOURDAN, propriétaire de la maison sinistrée, M. le Maire Pascal CLAUDEL a été convoqué au Tribunal de Grande Instance de VALENCE le 27 novembre 2015, puis le 09 Décembre 2015.3

 Remplacement du contrat de maintenance des photocopieurs

M. le Maire, faire part au Conseil Municipal de sa rencontre avec e commercial de la société INFINITY loueur de photocopieurs, en présence de Philippe MILAN.

Cette dernière rachèterait le contrat courant pour environ 22.000 €uros.

Cette société propose d'installer 2 copieurs neufs, un à la mairie, un à l’école, ainsi qu'un matériel de 1 an à la disposition des associations.

Le nombre de copies de référence étant le total pour l'ensemble des machines, l'économie réalisée par rapport au contrat actuel s'élève à environ 500 euros par an.

La durée du contrat est la même que celle du contrat actuel, soit 22 trimestres.

La séance est levée à 20h15

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : Le 25 Janvier 2016 à 19h30

Le Secrétaire Le Maire M. Olivier MANEVAL M. Pascal CLAUDEL