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Document publié le Vendredi 15 octobre 2021 par la commune de Gervans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm25102021)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
1
MAIRIE DE GERVANS
Compte-Rendu de la réunion du Conseil
municipal
L’an deux mille vingt et un, le vingt-cinq octobre, le Conseil municipal de GERVANS régulièrement convoqué
en séance ordinaire, s’est réuni à la salle du Conseil Municipal à huis clos sous la présidence de M. Pascal
CLAUDEL, Maire.
Présents : M. Jean-Sébastien GUIER, Mme Christelle FOSSE, M. Philippe MILAN, Mme Christine JULLIEN, M.
Nicolas BAUGIRAUD, Mme Corinne CHEVAL, M. Damien EYNARD, Mme Patricia FAURE, M. Daniel HUGOUD,
Mme Régine VERON, Mme Stéphanie VEYRET
Absents excusés : M. Christian DELAS donne son pouvoir à M. Jean-Sébastien GUIER
Mme Marie-Claude AYMARD donne son pouvoir à M. Pascal CLAUDEL
M. Jean-Marc KEHRWILLER donne son pouvoir à Mme Christelle FOSSE
Date de la convocation : 15 octobre 2021
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut siéger valablement.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité M. Damien EYNARD, secrétaire de séance pour le Conseil
Municipal.
Début à 18h30
1) APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 13 SEPTEMBRE 2021
Approuvé à l’unanimité
2) PROJET DE TERRITOIRE ARCHE AGGLO
Suite aux ateliers en cours animés par Arche Agglo sur le projet de territoire d’Arche Agglo, le conseil
municipal a aussi réalisé un partage d’idées sur ce Projet. Ce travail a été mené par Stéphanie VEYRET
Conseillère et référente communication pour la commune de Gervans auprès d’Arche Agglo.
3) DELIBERATIONS
3a) ADMINISTRATION GENERALE
M. le Maire informe le conseil municipal que le Centre de Gestion de la Drôme nous propose
un renouvellement de la convention nous liant, avec la mise à jour des conditions du Pôle
Santé et Sécurité au Travail.
Approuvé à l’unanimité
3b) URBANISME - VOIRIE
• Appartement de la Cure
M. le Maire informe le conseil municipal qu’il faut reprendre une délibération sur le coût total de
réhabilitation du logement de la cure. Après un échange avec le technicien du SDED M. 2
DOMMANGET, il est préférable de mettre un chauffage aux granulés à la place d’une pompe à
chaleur. Ce type de chauffage implique une plus-value mais il est mieux subventionnable.
Approuvé à l’unanimité
• Cession de terrain chemin des îles
M. Jean Sébastien GUIER Maire-Adjoint informe le conseil municipal de sa rencontre avec les
propriétaires, le géomètre M. MAISONNAS du cabinet DMN.
Il s’agirait de vendre l’équivalent de 329m² de domaine communal à trois propriétaires afin de
faciliter les accès sur les propriétés.
Après débat au sein du conseil, M. le Maire propose la vente de ce terrain au prix de 50€ le m².
Ce prix sera notifié au cabinet DMN en charge du dossier.
Approuvé à l’unanimité
4) TRAVAUX DES COMMISSIONS
• Commission DECI
M. Daniel HUGOUD Conseiller en charge de la DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie)
informe le conseil municipal de l’avancée du dossier, ainsi que de sa réunion avec le Lieutenant
VALLES et le Commandant Gonssolin DU SDIS.
• Commission urbanisme-travaux
M. Jean Sébastien GUIER Maire-Adjoint informe le conseil municipal des travaux de reprise de
voirie route des Planards, route des Blancs, chemin des Habrards, du remplacement de 2 grilles
d’eau pluviale route des Blancs.
5) QUESTIONS DIVERSES
• Repas des Ainés le 11 décembre midi à la salle les Berges du Rhône, Christine JULLIEN et Patricia FAURE représenteront la Commune.
• Noël des employés jeudi 16 décembre 18h30 en Mairie
• Taille des Cyprès du Tennis le samedi 20 novembre dès 7h30
• Projet Maison de santé : Une réunion a eu lieu début octobre avec les professionnels de santé. Il faudrait trouver un médecin voire 2 en plus.
• Soirée chants de Noël le samedi 18 Décembre à 18h
• Vœux du Maire le 8 janvier à 18h30
La séance est levée à 21h30.
Le secrétaire de séance Le Maire
D. EYNARD P. CLAUDEL