Procès Verbal - 8tckwytzok9ghxu

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Procès Verbal - 8tckwytzok9ghxu Document publié le Vendredi 14 mars 2014 par la commune de Trun. Lien du pdf (Procès Verbal - 8tckwytzok9ghxu)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 14 mars 2014

Convocations du 3 mars 2014

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Réunion du

14 mars

Convocations du

3 mars 2014

Convocations adressées individuellement le 3 mars 2014 à chaque Conseiller Municipal afin de délibérer une séance ordinaire.

Le 17 mars deux mil quatorze à 20 heures 30, le Conseil Municipal de TRUN s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Jacques PRIGENT, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 3 mars 2014

Présents : MM. Jacques PRIGENT, Daniel DELAUNAY, Eric RIEDINGER, Mme Florence ECOBICHON, MM Joël MALECANGE, Hervé BROC, Benoît BAGGENSTOS, Fabien JOUADE, André DEBEVE, Jean-Pierre LEFRANCOIS, Mme Anne-Marie TREUIL, Mme Séverine ROLLAND

Absents excusés: Mme Edith LEMORE donne procuration à M. Fabien JOUADE

Secrétaire de séance : M. Joël MALECANGE

Le procès-verbal de la précédente séance est lu et approuvé

___________________

Ordre du jour :

1. Approbation de la dernière réunion

2. organisation des élections

Questions diverses

ORDRE DU JOUR

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Réunion du 14 mars 2014

Convocations du 3 mars 2014

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Monsieur Prigent demande aux membres présents de bien vouloir s’inscrire pour la tenue du bureau de vote du 23 mars prochain.

Des convocations nominatives leur seront transmises dès lundi.

1-

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Le 13 décembre dernier, l’Assemblée a voté le projet de travaux des aménagements sécuritaires au cimetière de TRUN, retenant l’assistant à maîtrise d’œuvre SOGETI INGENIERIE de Caen.

M. Cédric CHIVOT de SOGETI, ayant en charge le dossier, a établi l’avant-projet début mars et les montants qui avaient été votés le 13 décembre dernier ont été revus à la hausse.

Les dossiers de demande de D.E.T.R. devant être transmis ce jour en Sous-Préfecture, le plan de financement réévalué a donc déjà été envoyé au contrôle de légalité. Les membres du Conseil en prennent connaissance et n’émettent aucune objection aux modifications apportées :

QUESTIONS DIVERSES

O OR RG GA AN NI IS SA AT TI IO ON N D DE ES S E EL LE EC CT TI IO ON NS S

A AM ME EN NA AG GE EM ME EN NT TS S S SE EC CU UR RI IT TA AI IR RE ES S

C CI IM ME ET TI IE ER RE E D DE E T TR RU UN NCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 14 mars 2014

Convocations du 3 mars 2014

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« Monsieur Prigent rappelle que lors de la séance du 13 décembre écoulé l’Assemblée a validé le projet des aménagements sécuritaires du cimetière.

Après finalisation de l’avant-projet par l’assistant à maîtrise d’œuvre recruté, SOGETI INGENIERIE, les montants qui avaient été estimés ont été revus et le plan de financement qui avait été soumis doit, par conséquent, être modifié. En effet, l’estimation des travaux est la suivante :

TRAVAUX PROJETES MONTANT HT MONTANT

TTC

Voirie – parking 2800 m² 120 000 € 144 000 €

Trottoirs 800m² 35 100 € 42 120 €

Eclairage 37 500 € 45 000€

Espaces verts 1900 m² 15 500€ 18 600€

Signalisation 4 000 € 4 800 €

Maçonnerie / ferronnerie 15 000 € 18 000€

TOTAL 227 100 € 272 520 €

Le plan de financement pourrait être le suivant :

DEPENSES

HT

DEPENSES

TTC RECETTES

Honoraires maîtrise d'œuvre 10 800 € 12 960 €

Coût travaux 227 100 € 272 520 €

Divers imprévus 11 355 € 13 626 €

Levé TOPOGRAPHIQUE 700 € 840 €

Etude géotechnique 2 500 € 3 000 €

achat de terrain / bornage 6 000 € 7 200 €

SUBVENTION D.E.T.R. 30% 77 536.50€

AUTOFINANCEMENT /

EMPRUNT 180 918.50€

TOTAL 258 455 € 310 146 € 258 455 €

Monsieur PRIGENT demande à l’Assemblée de bien vouloir délibérer sur les nouveaux montants estimés de ce projet.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

APPROUVE le projet et son plan de financement ;

SOLLICITE la D.E.T.R. dans le cadre des aménagements sécuritaires de ce projet ;

AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce projet : marchés de travaux, demandes de subvention etc.…

PRECISE que les crédits seront inscrits au budget primitif 2014 ».

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Dans le cadre des différentes commémorations qui seront organisées dans le département de l’Orne à l’occasion du 70ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie, le Conseil Général de l’Orne nous a proposé d’accueillir, le 23 août prochain, pour un concert d’une heure, la fanfare militaire du 27ème Bataillon des Chasseurs Alpins.

La Fanfare, qui se produira à MONTORMEL à 13h30, arrivera sur Trun le matin pour jouer de 11h à 12h.

Le Conseil Général demande à ce que nous prenions en charge les repas des 40 musiciens le midi et que nous mettions à leur disposition des bouteilles d’eau pendant le concert.

Il faudra prévoir le lieu du concert et faire en sorte que l’endroit soit couvert, dans l’éventualité d’un temps pluvieux.

Le Conseil Général demande aussi qu’un correspondant communal soit nommé. André DEBEVE se propose. Ses coordonnées seront communiquées au Conseil Général.

Monsieur PRIGENT :

Fleurissement : 120 balcons ont été sélectionnés en centre ville pour y installer des jardinières comportant des géraniums rouges et roses. Il faut à présent l’accord des habitants concernés.

TOUR DE TABLE

7 70 0è èm me e A AN NN NI IV VE ER RS SA AI IR RE E

F Fa an nf fa ar re e M Mi il li it ta ai ir re e

d du u 2 27 7è èm me e B Ba at ta ai il ll lo on n d de es s C Ch ha as ss se eu ur rs s A Al lp pi in ns s S Sa am me ed di i 2 23 3 a ao oû ût t 2 20 01 14 4COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

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Le budget communal sera voté après les élections, avec la nouvelle équipe municipale.

Monsieur Prigent fait le point sur le budget de la CDC ARGENTAN INTERCOM et les conséquences de celui-ci sur le budget communal. La mise en place de la CDC n’engendre pas d’incidence fiscale pour les Trunois. Pour le moment, toutes les compétences qui doivent être reprises par la commune sont compensées financièrement par la CDC : halte-garderie et dojo entre autres.

La première réunion du nouveau Conseil Municipal devrait avoir lieu, s’il n’y a qu’un seul tour, le vendredi 28 mars prochain. Daniel Delaunay précise qu’il ne pourra être présent le 28. Monsieur Prigent répond qu’il faut vérifier les délais légaux à respecter et fixer la réunion en conséquence.

Florence ECOBICHON :

En raison des travaux de la bibliothèque sur le champ de foire, Il faut penser à revoir le problème du garage de Monsieur et Madame BAGGENSTOS, locataires. Monsieur Prigent répond qu’il faut investir dans un garage préfabriqué.

Eric RIEDINGER :

L’inauguration du presbytère aura lieu le 28 juin prochain à 11h.

Monsieur Prigent conclu la séance du Conseil en remerciant l’équipe municipale pour son travail lors de ce mandat. Il ajoute avoir apprécié l’entente cordiale qui a régné pendant ces 6 années.

La séance est levée à 21h10

Le secrétaire Les Membres Le Maire Joël MALECANGE Jacques PRIGENT

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