Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1773153846 PV CM seance du 29 janvier 2026
Procès Verbal - 1688128347 PV seance du 30 janvier 2023
Procès Verbal - 1765986304 PV seance du 10 octobre 2025
Procès Verbal - 1744905241 PV seance du 12 mars 2025
Procès Verbal - 1753887830 PV seance du 06 juin 2025
Procès Verbal - 1698228398 PV seance du 15 septembre 2023
Procès Verbal - 1670518676 PV seance du 1er decembre 2022
Procès Verbal - 1712591609 PV seance du 7 mars 2024
Procès Verbal - 1712588395 PV Seance 27.11.2023
Procès Verbal - 1712588578 PV seance du 29.01.2024
Procès Verbal - 1741883423 PV seance du 31 janvier 2025
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1741883423 PV seance du 31 janvier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Santé,
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
11
Présents Votants
9
MAIRIE
DE
NOUIC
- HAUTE-VIENNE
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
31
janvier
2025
L’an
deux
mil
vingt
- cinq
le 31
janvier
à dix-neuf
heures
le Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIG,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Vany,
sous
la présidence
de
M.
Serge
NOUGIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 27 janvier
2025
PRESENTS
: MM.
NOUGIER,
TRICHARD,
RIGAUDEAU,
MME
CIBERT,
MM.
BONNAUD,
LEURS,
PASCAL.,
MME
GIRAUD.
ABSENTS
: MME
DELUCHE
(pouvoir
donné
à M.
NOUGIER),
MM
CRUCHET,
REBEYRAT.
Mme
Catherine
CIBERT
a
été
élue
secrétaire
M.
le Maire
demande
aux
Conseillers
Municipaux
de
signer
la feuille
de
présence,
puis,
après
avoir
constaté
que
le quorum
est
atteint,
propose
de
débuter
la séance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
décembre
2024
: Adopté
à l’unanimité .
1-2025
001-
ADHÉSION
à la CONVENTION
« ASSISTANT
de PRÉVENTION
» de
la
COMMUNAUTE
de
COMMUNES
du
HAUT
LIMOUSIN
en
MARCHE.
Vu
le Code
Général
de
la Fonction
Publique
(CGPF),
notamment
ses
articles
L136-1,
L452-47
et L812-1, Vu
lOrdonnance
n°
2021-1574
du
24
novembre
2021
portant
partie
législative
du
code
général
de
la fonction
publique,
Vu
le
Décret
n°
85-603
du
10
juin
1985
modifié
relatif
à
l’hygiène
et
la
sécurité
du
travail
ainsi
qu’à
la
médecine
préventive
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale,
et
notamment
ses
articles
4, 4-1
et 4.2,
Vu
la
circulaire
n°
NOR
INTB1209800C
du
12
octobre
2012
portant
application
des
dispositions
du
décret
n°
85-603
du
10 juin
1985
modifié
relatif à
l'hygiène
et
à la
sécurité
du
travail
ainsi
qu'à
la
médecine
professionnelle
et
préventive
dans
la
fonction
publique
territoriale Vu
PArrêté
du
29
janvier
2015
relatif
à
la
formation
obligatoire
des
assistants
de
prévention,
des
conseillers
de
prévention
et
des
agents
chargés
des
fonctions
d'inspection
dans
le
domaine
de
la santé
et de
la sécurité,
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée
les
éléments
suivants
:
Les
communes
doivent
veiller
à
l'état
de
santé
des
agents
en
ayant
comme
préoccupation
d'empêcher
toute
altération
de
leur
état
de
santé
du
fait de
l'exercice
de
leurs
fonctions.
RTE PERRET PTT RSS ET ENT SES Chaque
commune
et
chaque
établissement
public
loca!
doit
disposer
d'un
assistant
de
prévention
institué
lorsque
la nature
des
risques
professionnels
ou
des
effectifs
le justifie.
Considérant
que
la
convention
«
Assistant
de
prévention
»
proposée
par
la
CCHLEM
et
annexée
à la présente
délibération
permet
aux
collectivités
de
moins
de
50
agents
de
confier
la
mission
d’assistant
de
prévention
et de
faire
appel
à ces
compétences
en
tant
que
de
besoin,
Mr
le
Maire
expose
que
la
commune
de
NOUIC
demande
à
la
CCHLEM
de
mettre
à
disposition
un
assistant
de
prévention,
à raison
de
12 jours
par
an.
Cet
assistant
de
prévention
assurera
les
missions
de
prévention
comme
développé
dans
la
convention
de
mise
à disposition.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
- Décide
d'adhérer
à compter
du
03
février
2025
à la convention
« Assistant
de
Prévention
» de
la communauté
de
commune
Haut
Limousin
En
Marche.
- Autorise
le Maire
à signer
la convention
correspondante,
2-2025
002-
COMPTE
RENDU
DES
ARRETES
pris
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
CGCT.
Vu
Particle
L
2122-22
du
C.G.C.T.
Vu
la délibération
n°
2020/019
en
date
du
3 juillet
2020
prise
en
application
de
cet
article
Monsieur
le Maire
expose
les
arrêtés
pris
depuis
le dernier
Conseil
Arrêté
n°
D
2025/001
du
8
janvier
2025:
Avenant
n°
1
au
marché
signé
au
profit
de
Pentreprise
SA
SCOP
LABBE
TP
pour
la
réalisation
des
travaux
de
Grosses
Réparations
Voirie
Communale-
programme
2024.
Montant
initial
19
542.00
€
HT
soit
23
450.40
€
TTC
modifié
et porté
à 19
793.00
€ HT
soit 23
751.60
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
Donne
acte
à Monsieur
le Maire
de
ce
compte-
rendu.
8-
QUESTIONS
DIVERSES
-
Panneau
interdiction
de
stationner
au
village
de
Juniat
:
M.
BONNAUD
indique
qu'il
ne
voit
pas
l'intérêt
de
l'installation
de
ces
panneaux,
M.
LEURS
s'interroge
sur
l'intérêt
et
la solution
alternative
au
stationnement
des
riverains
dans
l'allée
des
sabotiers.
M.
le
Maire
précise
qu'il
est
saisi
de
nombreuses
réclamations
en
Mairie
sur
la
question
du
stationnement
dans
cette
voie
et
que
dans
un
premier
temps
les
riverains
étaient
d'accord
pour
cette
solution,
pour
ensuite,
pour
certains
revenir
sur
leur
accord.
Considérant
qu'il
n'est
pas
possible
de
laisser
cette
situation
perdurer
il prendra
un
arrêté
réglementant
le
stationnement
et les panneaux
d'interdiction
de
stationnement
seront posés.
nee en erins | TE RE TE ER - Budget primitif 2025 : M.
le Maire
expose
tout d'abord
la difficulté
d'établir
un
budget prévisionnel
cette
année
compte-tenu
des
incertitudes
au
niveau
national.
- Projet
de
travaux
2025
:
Libellé
Dépenses
H.T
Recettes
Columbarium
4
700.00
€
1 880
€
Subvention
département
Lampadaire
solaire
Juniat
3 800.00
€
1 900.00
€
Subvention
département
GRVC
2025-
Lascoux
18
000.00
€
7 200.00
€
Subvention
département
Projet photovoltaïque
école
36
877.20€
20287.96
€
Subv.
état
(DSIL)
9221.80€
Subv.
département
- Les
chaises
de
l'église
(40)
ont
été livrées
et la facture
acquittée
et vont
être
installées par
les
agents
techniques.
- D'autres
dossiers
sont
à
l'étude
:
Rue
du
parc
: Un
devis
a été
demandé
à STPR
pour
aménagement
de
la totalité
de
la
parcelle
: 153
815.20
€ H.T-
une
1°" phase
pourrait
être
: création
du parking,
de
l'aire
de
stationnement
pour
camping
-cars
et voirie
rue
du
Parc
(84
928.60
€ H.T).
Mme
CIBERT précise
que
le Centre
National
du
Sport pourrait peut-être
attribuer
une
subvention
pour
les travaux
de
réalisation
d'un
city parc
(2°"* phase)
Château
d’eau
: Divers
projets
présentés
suite
à appel
à projet.
Devis
reçu pour
nettoyage
et
peinture
: 27
644.00
€ HT-
Un
devis
sera
demandé
pour
nettoyage
seulement.
L'aménagement
intérieur
et extérieur
ne
sera pas
possible
en
2025.
Projet proposé
par
M.
PASCAL
: construction
d'une
nouvelle
Mairie
Place
Vany
et
aménagement
logements
dans
l’ancienne
Mairie.
Projet pensé
par
M.
NOUGIER
: construction
d'une
nouvelle
Mairie
sur parcelle jouxtant
la
route
de
Bussière-Boffy
et aménagement
logements
dans
l'ancienne
Mairie.
Boulangerie
: M.
le Maire
a rencontrée
Laïla
du
service
développement
de
la Communauté
de
Communes
du
Haut
Limousin
en
Marche
pour
étudier
les
aides
possibles
pour
ce
type
de
projet
:
aides
de
la
CCHLeM
et
de
Région
pour
les
artisans.
Aides
que
la
CCHLeM
peut
apporter
à
la
rénovation
du
Centre
Bourg
notamment
pour
la
rénovation
des façades
et pour
les
commerces
: aide
à
l'installation
pour
les
commerçants
sont
réservées
aux
communes
de
plus
de
500
habitants
(Nouic
non
éligible)..
Les
travaux
seront
envisagés
quand
un
candidat
se présentera.
Les
agents
des
services
techniques
ont
commencé
à débarrasser
les
locaux-
Grange
de
75
m°
Bien
agencée
pour
un
laboratoire
pâtisserie
et un
laboratoire
boulangerie
d'après
M.
TRICHARD
qui
a consulté
les
« plans
type
» sur
internet.
Remplacement
chauffage
dans
la salle
des
fêtes : Lors
d’une
dernière
location
de
la salle
des
fêtes par
une
association
et suite
à deux jours
de
cuisine,
il s'est
avéré
que
lorsque
le four
et le lave-vaisselle
fonctionnent
en
même
temps
cela
coupe
le
chauffage
car
il y
un
délesteur
installé. Un
devis
a été demandé
pour
installation
d'une pompe
à chaleur
(350
m3
à chauffer).
M.
le
Maire
expose
qu'il faudrait
indiquer
aux
personnes
qu'elles
ne
doivent
pas
utiliser
le
lave-vaisselle
et le four
en
même
temps-
Four
+
chauffage
—
OK
+
lave-vaisselle
=
délestage.
Une
autre
solution
sera
d'augmenter
la
puissance
du
compteur
à
36
kVA
(puissance
augmentée
à 30
kVA
depuis
cette
réunion).
M.
PASCAL
précise
que
le sol
n'étant pas
isolé
il constitue
un pont
thermique.
M.
TRICHARD
fait remarquer
qu'avec
la
VMC
+
chauffage
il y a moins
de problèmes
de
condensation.
Séance
levée
à 20
h
40
minutes
(En
italique
bleue
: non
porté
sur
les
délibérations
transmises
au
contrôle
de
légalité)
A
Nouic,
le
12
mars
2025
Le
Maire
La
secrétaire
CA,
Serge
NOUGIER
Catherine
CIBERT 2025/001-
Adhésion
à
la
convention
«
Assistant
de
Prévention
»
de
la
Communauté
de
Communes
du
Haut
Limousin
en
Marche.
2025/002-
Compte-rendu
des
arrêtés
pris
en
application
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
NOUGIER
Serge
TRICHARD
Robert
RIGAUDEAU
Jean-Marie
DELUCHE
Joëlle
Absente
(pouvoir
donné
à M.
NOUGIER)
CIBERT
Catherine
BONNAUD
René
LEURS
Patrick
CRUCHET
Jean-Pierre
Absent
REBEYRAT
Frédéric
Absent
PASCAL
Michel
GIRAUD
Nicole
PT ee