Compte-Rendu - ctm5jmboy06lqjj

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Compte-Rendu - ctm5jmboy06lqjj Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pajay. Lien du pdf (Compte-Rendu - ctm5jmboy06lqjj)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, 1

Département de L'Isère

Arrondissement de VIENNE

MAIRIE DE PAJAY

15 Place du 19 Mars 1962

38260 PAJAY

Téléphone 04.74.54.26.03

Le jeudi 25 Février 2021 à 18 h 30 le Conseil Municipal de la commune de PAJAY dûment convoqué le 18 Février 2021 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mr le Maire, BAJAT Bernard.

Présents : RENZY Stéphanie - MEYNIER Jean-Marc – VIVIER Anne-Marie - FRANCE Laurence – PIOLAT Alexandre - LANIEL Patricia - ALLIBE Sophie – GUILLON Sonia - MARCHAND Jean-Yves – ALEX Benjamin - GURRET Sébastien - ALLARD Vincent – COLLION Pascale

Absente : DUBIEF Valérie

Secrétaire de séance : FRANCE Laurence

Approbation du compte-rendu de la précédente réunion du conseil municipal.

Monsieur le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal de rajouter un point à l’ordre du jour concernant l’aménagement de la voirie. Il précise que celle-ci a été faite dans le délai imparti. Le Conseil Municipal donne son accord.

1- Révision du projet d’aménagement forestier de la forêt communale (délib. 05-2021)

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il est invité à se prononcer sur le projet de révision de l’aménagement de la forêt communale établi par l’Office National des Forêts en vertu des dispositions de l’article L212-3 du code forestier.

Il expose les grandes lignes de ce projet qui comprend :

 Un ensemble d’analyses sur la forêt et son environnement,

 La définition des objectifs assignés à cette forêt

 Un programme d’actions nécessaires ou souhaitables sur la durée de l’aménagement.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

- APPROUVE la révision de l’aménagement de la forêt communale et le programme d’actions associé,

2- Projet d’installation d’un relais de télécommunications

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal qu’un projet d’implantation d’un relai de télécommunications est instruit sur la commune. Le premier emplacement prévu au lieu-dit « Les verrières » a été désapprouvé. Il a fallu trouver d’autres lieux d’implantations propices à couvrir les zones blanches. Les seules propositions

sérieuses émanent de la municipalité, l’une des deux propositions se trouvait environ à 150 mètres au sud du lieu initial, l’autre aux « Blâches » sur une parcelle communale cadastrée section AC N°72 (ancienne décharge). Le mardi 12 janvier, une rencontre sur le terrain était organisée avec les représentants de l’entreprise TDF, de l’opérateur Orange, et de la Mairie. Une première étude a été réalisée, la première proposition est abandonnée, la seconde proposition aux « Blâches » sur la parcelle communale convient pour2

l’installation du relais, le lieu donnera une plus grande capacité de couverture du territoire. Un accord de principe a été signé le 8 février afin de permettre à TDF de mener toutes les études (essais radio, études de structure, de charge de sol) en vue de vérifier la faisabilité technique et de réalisation du projet. Le lundi 22 février, une rencontre s’est déroulée sur le terrain avec TDF, Orange et la Mairie Présence du Maire et de l’adjoint à l’urbanisme. Cette réunion était programmée pour déterminer le lieu éventuel de l’implantation. Début mars, la première semaine sera réalisée l’étude de sol nécessaire avant-projet. Lorsque nous aurons et en fonction des résultats, une nouvelle réunion aura lieu avec le géomètre, un piquetage sera alors fait afin de définir les 100 mètres carrés mis à la location annuelle. Une demande d’urbanisme sera déposée (DP) en Mairie. Un bail sera alors signé entre TDF et la Mairie. Je tiens à préciser avec les renseignements pris lundi auprès de la responsable de TDF, qu’il s’agit d’une antenne de téléphonie, l’intitulé de l’accord de principe regroupe les deux fonctions.

3- Aménagement de la voirie (délib. 06-2021)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commission voirie s’est réunie. Différents points sur les travaux ont été abordés : Reprise de la chaussée qui s’est affaissée sur la route de Gourrat.

La commission voirie propose aussi la réfection des trottoirs entre le carrefour RD 73/route du Centre, jusqu’à la boulangerie. Ces trottoirs n’étant pas aux normes, ils seront mis aux normes PMR (Personne à Mobilité Réduite) et également pour permettre aux enfants d’avoir un accès plus simple pour se rendre à l’école.

Monsieur le Maire explique également que lors de la commission voirie il a été proposé de créer un accès pour se rendre plus facilement à l’église lors d’événements tels que les funérailles ou toute autre manifestation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

 ACCEPTE que ces travaux soient réalisés ;

 AUTORISE Monsieur le Maire à demander les aides nécessaires.

4- Informations

- Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil Municipal que Bièvre Isère Communauté renouvelle pour l’été 2021 les séances de cinéma plein air. Le Conseil Municipal est d’accord pour proposer la candidature de Pajay pour une nouvelle séance, cet été.

- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la collecte des ordures ménagères ne sera plus effectuée en porte à porte. Bièvre Isère Communauté étudie et proposera de nouveaux systèmes de collecte.

- Monsieur le Maire donne la parole à Madame Anne-Marie VIVIER responsable de la commission informations et communications. Elle indique que la commission propose d’informer la population lorsque le besoin s’en fait sentir par « une feuille de chou » ; l’Echo Pajaytois n’étant édité qu’en fin d’année.

- Madame Anne-Marie VIVIER, adjointe aux affaires scolaires, dit au Conseil Municipal que la commission enfants et la bibliothèque aimeraient voir la mise en place d’une création de boîte à livres.

- Monsieur Jean-Marc MEYNIER adjoint aux affaires scolaires, explique que les membres de la commission enfants ont choisi les différents jeux pour la future aire de jeux.3

- Monsieur Benjamin ALEX rappelle que la grippe aviaire est toujours d’actualité et que les volailles doivent être fermées.

6 – Questions diverses

- Madame Patricia LANIEL demande si une fermeture de classe sera effective à la rentrée 2021/2022 à l’école primaire de Pajay « la clé des champs » ? Un courrier va être adressé à l’Académie pour avoir de plus amples renseignements et pour demander la non-fermeture d’une classe.

Fin de séance : 20 h 15

BAJAT Bernard RENZY Stéphanie MEYNIER Jean-Marc VIVIER Anne-Marie

MARCHAND Jean-Yves LANIEL Patricia GURRET Sébastien GUILLON Sonia

PIOLAT Alexandre COLLION Pascale ALEX Benjamin FRANCE Laurence

ALLARD Vincent ALLIBE Sophie DUBIEF Valérie

Absente