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Procès Verbal - DEL 20220317 08 CARENE Grpmt Cde Economie Energie
Déliberation - Tamponne Ss Pref DEL 20220317 02
Compte-Rendu - CR CM 20220317
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20220317)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
Conseil
municipal
du
jeudi
17
mars
2022
Q
Mie”
Trighac Ville de
J
et
d'Estuaire
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
17
mars
2022
Étaient
présents
:
Claude
AUFORT
-
Dominique
MAHE-VINCE
-
Véronique
JULIOT
-
Gilles
BRIAND
Laurence
FREMINET
-
Hervé
MORICE
-
Myriam
LEROUX
(arrivée
à
19h10)
Stéphanie
BURNEL
-
Eric
MEIGNEN
-
Cécile
OLIVIER
-
Laurence
DUPONT
Yannick
BEAUVAIS
-
Jessica
NICOLAS
-
Jean-Pierre
LE
CROM
-
Christelle
POHON
Françoise
HAFFRAY
-
Didier
NOUZILLEAU
-—
Michel
CONANEC
-
Alain
DESMARS
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement
:
- Jean-Louis
LELIEVRE
a
donné
son
mandat
à
Dominique
MAHE-VINCE
-
Emilie
CORDIER
a
donné
son
mandat
à
Laurence
FREMINET
-
Denis
ROULAND
a
donné
son
mandat
à
Gilles
BRIAND
- Myriam
LEROUX
a
donné
son
mandat
à
Claude
AUFORT
(arrivée
à
19h10)
- Sébastien
WAIRY
a
donné
son
mandat
à
Véronique
JULIOT
-
Stanislas
FONLUPT
a
donné
son
mandat
à
Hervé
MORICE
-
Benoît
PICHARD
a
donné
son
mandat
à
Cécile
OLIVIER
-
David
PELON
a
donné
son
mandat
à
Didier
NOUZILLEAU
- Colette
GARRIGUES
a
donné
son
mandat
à
Michel
CONANEC
Absentes: -
Patricia
L'ECORSIER
- Isabelle
GUENEGO
Madame
Dominique
MAHE-VINCE
a
été
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire. Conseil
municipal
du
jeudi
17
mars
2022
Appel
nominal
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
-
Mme
Dominique
MAHE-VINCE
a
été
désignée,
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
janvier
2022
Exprimés
:27
-
Pour
:27
- Contre
:O
- Abstentions
:O
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
1.
Subvention
exceptionnelle
au
Secours
Populaire
International
en
faveur
de
l'Ukraine Délibération
présentée
par
Laurence
FREMINET
Exprimés
:24
-
Pour
:24
-
Contre
:0
- Abstentions
:3
(D,
Pelon,
D.
Nouzilleau
et
F.
Haffray)
‘
Délibération
adoptée.
Arrivé
de
Myriam
LEROUX
à
19h10.
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB)
Délibération
présentée
par
Dominique
MAHE-VINCE
Exposé
de
M,
Schmidt
de
JMS
Consultant
Exprimés
:24
-
Pour
:
24
-
Contre
:0
- Abstentions
:3
(D.
Pelon,
D.
Nouzilleau
et
F.
Haffray)
Délibération
adoptée.
Acompte
à
verser
aux
associations
Délibération
présentée
par
Dominique
MAHE-VINCE
Exprimés
: 27
-
Pour
:
27
-
Contre
: 0
-
Abstentions
:
O
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
LAD-SPL
-
Augmentation
de
capital
-
Approbation
Délibération
présentée
par
Dominique
MAHE-VINCE
Exprimés
:27
-
Pour
:27
- Contre
:0
- Abstentions
:O
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Information
du
Conseil
Municipal
sur
les
marchés
publics
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Délibération
présentée
par
Eric
MEIGNEN
Le
conseil
municipal
prend
acte,
CARENE
-—
Accord
relatif
à
la
géo-détection
des
réseaux
enterrés
:
convention
de
groupement
de
commandes
entre
les
villes
de
Trignac,
de
Donges,
de
Montoir
de
Bretagne,
de
Saint-Joachim,
de
la
Chapelle
des
Marais
et
de
Saint-Nazaire
et
la
Communauté
d'Agglomération
de
la
Région
Nazairienne
et
de
l’Estuaire
(CARENE)
-
Autorisation
de
signature
Délibération
présentée
par
Claude
AUFORT
Exprimés
: 27
- Pour
: 27
- Contre
: 0
- Abstentions
: O0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité 10. 11. 12.
Conseil
municipal
du
jeudi
17
mars
2022
CARENE
-
Mise
à
disposition
de
distributeurs
de
boissons
et
de
denrées
alimentaires,
acquisition,
location
et
maintenance
de
fontaines
à
eau
-
Convention
de
groupement
de
commandes
entre
les
villes
de
Trignac
et
de
Saint-Nazaire,
l'Association
Les
Escales,
le
CCAS
de
Saint-Nazaire
et
la
Communauté
d'Agglomération
de
la
Région
Nazairienne
et
de
l'Estuaire
(CARENE)
-
Autorisation
de
signature
Délibération
présentée
par
Dominique
MAHE-VINCE
Exprimés
: 27
- Pour
: 27
- Contre
: O0
- Abstentions
: O
Délibération
adoptée
CARENE
-
Maintenance
et
conduite
d'exploitation
avec
intéressement
sur
les
économies
d'énergies
des
équipements
de
chauffage,
de
production
d'eau
chaude
sanitaire,
de
ventilation
et
de
climatisation-
Convention
de
groupement
de
commandes
entre
la
Communauté
d'Agglomération
de
la
Région
Nazairienne
et
de
l’Estuaire
(CARENE),
les
villes
de
Trignac,
de
Donges,
de
Pornichet,
de
Besné,
de
Saint-Nazaire
et
le
CCAS
de
la
ville
de
Saint-Nazaire
-
Autorisation
de
signature
Délibération
présentée
par
Laurence
DUPONT
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: O0
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
CARENE
-
Réalisation
de
prestations
de
services
d'entretien
des
espaces
verts
et
d'éco-pâturages
-
Convention
de
groupement
de
commandes
entre
les
villes
de
Trignac,
de
Donges,
de
Montoir
de
Bretagne
et
de
Saint-Nazaire
et
la
Communauté
d'Agglomération
de
la
Région
Nazairienne
et
de
l'Estuaire
(CARENE)
-
Autorisation
de
signature
Délibération
présentée
par
Claude
AUFORT
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: 0
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Avis
sur
le
projet
de
périmètre
de
Protection
des
Espaces
Agricoles
et
Naturels
(PEAN)
Délibération
présentée
par
Gilles
BRIAND
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: O0
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Cession
gratuite
d'une
parcelle
de
terrain
auprès
de
riverains
:
cessions
Ville/Faret,
parcelle
BM85
Délibération
présentée
par
Gilles
BRIAND
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: O
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Cession
d'une
parcelle
de
terrain
communal
à
un
propriétaire
privé
Délibération
présentée
par
Gilles
BRIAND
Exprimés
:27
-
Pour
:27
- Contre
:0
- Abstentions
:0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité Conseil
municipal
du
jeudi
17
mars
2022
13.
Subvention
pour
l'acquisition
de
composteurs
auprès
de
la
CARENE
Délibération
présentée
par
Claude
AUFORT
Exprimés
:27
-
Pour
:27
- Contre
:0
- Abstentions
:0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.