Procès Verbal - 01.2025 CR

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Procès Verbal - 01.2025 CR Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Torchefelon. Lien du pdf (Procès Verbal - 01.2025 CR)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Consommateurs, PROCES VERBAL DE LA COMMUNE DE TORCHEFELON

SEANCE DU 20 JANVIER 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le 20 janvier, à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de TORCHEFELON s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur BADIN Bernard, Maire. Présents : MM. BADIN Bernard – DUVERNE Christophe - COCHARD Damien - SAUZET Annick - FRECHET Valérie - VILLARD Didier - GRASER Isabelle - THIETRY Eric - PARIS Elyane - DABROWSKI-PAILLE Agnès - - NAWROT Guillaume - POULET David - VERT Thierry - DURAND Christelle - MARTINEZ Delphine Secrétaire de séance : Damien COCHARD •

Validation du compte rendu du 16 décembre 2024.

Bernard BADIN remercie l’ensemble des conseillers d’être toujours présent à chaque réunion de conseil municipal.

Stratégie financière

Compte financier unique 2024 : Présentation par Christophe DUVERNE

Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT) ;

Vu l’avis de la commission des Finances ;

Vu le Compte Financier Unique 2024 de la Commune de TORCHEFELON ;

Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Considérant les éléments susvisés ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

POUR = 14 CONTRE = 0 ABSTENTION = 0 Délibération 2025/001 Monsieur le maire n’ayant pas pris part au vote,

▪ APPROUVE le Compte Financier Unique 2024 de la Commune de TORCHEFELON ▪ DONNE TOUS POUVOIR à M. le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Budget 2025 : La commission finance se réunira le mardi 28 janvier à 20h à la mairie. Christophe DUVERNE informe le conseil que cette année marque le paiement de la dernière échéance du prêt contracté pour la salle des fêtes. À l’avenir, il ne restera plus qu’un seul emprunt, celui relatif aux travaux du groupe scolaire, dont le remboursement s’achèvera en 2027.

Commerce du village, point d’information : Bernard BADIN informe le conseil du suivi du dossier depuis la dernière réunion de conseil.

Bâtiments et travaux

Travaux étanchéité toit école : Les travaux sont en cours. Eric THIETRY a assuré le suivi du chantier. Bien que le mauvais temps ait causé quelques jours de retard, les travaux progressent normalement.

Aménagement pumptrack : les travaux devraient débuter en mars 2025.

Urbanisme et réseaux

Chemin piéton des Michallets, bornage géomètre : Damien COCHARD assure le suivi du dossier. Le géomètre a transmis les plans après le bornage, et la commune doit désormais engager la procédure de régularisation du chemin auprès du notaire.Communication

Retour vœux du maire : bilan de Valérie FRECHET. Peut-être réfléchir à changer la date, revoir l’invitation, notamment en adressant des invitations personnalisées aux présidents d’association.

Parcours de fresques : Valérie FRECHET rappelle le groupe de travail Elyane PARIS / Thierry VERT /Delphine MARTINEZ et Didier VILLARD. Une première réunion est fixée le mardi 04 mars 2025.

Questions diverses

CR réunions VDD, Commissions et syndicats

VDD-commission finance : Compte rendu de Bernard BADIN et Christophe DUVERNE. L’élaboration du pacte fiscal et financier de solidarité est sur le point d’être finalisé.

VDD – commission mutualisation : compte rendu de Christelle DURAND. Un point a été dressé concernant France SERVICES. Bilan sur les différentes actions passées ou à venir sur le territoire. D’ici peu l’ensemble des bâtiments communaux et intercommunaux devraient être mis en réseau pour les communes souhaitant y adhérer.

Divers

Services périscolaires : Bernard BADIN informe le conseil que Mme FAYOUX, résidente de la commune, a commencé un CDD le 6 janvier pour renforcer l’équipe de la garderie du soir, en raison de l’augmentation constante du nombre d’enfants. Elle intervient de 16h30 à 18h, et tout se déroule bien, tant avec les enfants qu’avec le personnel.

Par ailleurs, la commission devra se pencher sur l’organisation du temps de travail à la cantine. Jusqu’à récemment, Jannick intervenait uniquement lorsque l’effectif dépassait 45 enfants à midi. Désormais, le nombre d’enfants oscille souvent entre 65 et 72, ce qui l’amène à être présente quotidiennement depuis deux ans. Une solution devra être envisagée pour répondre à cette situation. Bernard BADIN tient également à remercier le personnel (scolaire ou administratif) pour sa disponibilité en cas d’absence d’un collègue.

Abri bus des Terreaux : La commune doit organiser un point avec le service voirie et aménagement opérationnel des VDD afin de planifier la pose de l’abri bus ainsi que les aménagements de sécurité associés. Une demande de chiffrage des aménagements de voirie vers le stop des Terreaux, en perspective de l’installation de cet abribus, a également été lancé auprès d’une entreprise de TP, dans le cadre de notre marché à bons de commande. Par ailleurs, la commission en charge des aménagements devra continuer à réfléchir aux mesures de sécurité à mettre en place sur les voiries communales.

Chemin des Cotes : Le PV d’infraction a été signé il va être envoyé à Madame le Procureur de BOURGOIN- JALLIEU.

Chemin de la croix de Marmonière : Une remarque a été soulevée concernant les dernières gelées : l’eau présente sur la route, qui avait gelé, présentait une couleur inhabituelle. Il serait bien de se rapprocher de l’agriculteur afin d’examiner une solution pour éviter les rejets sur la voie communale.

Fin de séance 22H25

Le Maire Le secrétaire de séance Bernard BADIN Damien COCHARD