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Procès Verbal - 31 AOUT 2023
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Drevant.
Lien du pdf (Procès Verbal - 31 AOUT 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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COMMUNE DE DREVANT
CONVOCATION DU 04 AOUT 2023
L’an deux mille vingt-trois le quatre août, le Conseil Municipal de DREVANT a été convoqué par nous, Patrick BIGOT, Maire de DREVANT, pour une session ordinaire le trente et un août.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu de la réunion du 20 juillet 2023.
2. Décision modificative budgétaire n°1
3. Questions et informations diverses.
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOUT 2023
PROCÈS VERBAL DE SÉANCE
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 08
Date de la convocation : 04.08.2023
Date de l’affichage : 04.08.2023
L’an deux mille vingt-trois le trente et un août, le conseil municipal de DREVANT s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances à dix-huit heures trente sous la présidence de Monsieur Patrick BIGOT, Maire.
Etaient présents : Mrs Patrick BIGOT - David BOUCHERAT - Jean-François MAZERAT - David NOGUERA - Sébastien RIVIÈRE
Mmes Denise FRIAUD - Milka LANGLOIS - Catherine METENIER.
Absents excusés : Grégory COFFINIER - Jordan DELAUNAY - Christian SIBOULET
Absent non excusé : Franck MARTINAT
Pouvoir de Monsieur Grégory COFFINIER à Monsieur Patrick BIGOT
Pouvoir de Monsieur Jordan DELAUNAY à Madame Milka LANGLOIS
Pouvoir de Monsieur Christian SIBOULET à Monsieur David BOUCHERAT
Madame Catherine MÉTÉNIER est élue secrétaire.
1. Approbation du compte rendu de la réunion du 20 juillet 2023.
Le compte rendu de la réunion du 20 juillet 2023 est approuvé à l’unanimité.
2. Décision modificative budgétaire n°1.
Le Maire fait part au conseil municipal du besoin de réaliser une décision modificative budgétaire sur le budget 2023 de la commune afin de régler le capital, les intérêts et frais à Monsieur Stève COFFIN en réparation des préjudices des accidents de service survenus les 18 décembre 2013 et 23 juin 2014 selon la décision du Tribunal Administratif d’Orléans en date du 13 juillet 2022. Page 2/2
Fonctionnement
Dépenses Recettes
615221 : + 1 200 € 7815 : + 21 000 € 615231 : + 1 300 € 791-042 : + 110 000 € 6161 : + 200 € ---------------- 6455 : + 2 500 € 131 000 € 65888 : + 153 000 €
68128-042 : + 11 000 €
6815 : - 5 000 €
66111 : + 1 500 €
023 : - 34 700 €
-----------------
131 000 €
Investissement
Dépenses Recettes
4818-040 : + 110 000 € 1641 : + 110 000 € 1641 : + 2 300 € 4818-040 : + 11 000 € 024 : + 26 000 €
021 : - 34 700 €
----------------- -----------------
112 300 € 112 300 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, d’approuver la présente décision modificative.
3. Questions et informations diverses.
▪ Une réunion publique est prévue le vendredi 15 septembre 2023 à 18 h à la Salle Polyvalente de Drevant, une note d’information va être diffuser par l’application smartphone Illiwap ainsi que dans les boîtes aux lettres des habitants.
▪ Le conseil municipal décide du positionnement de trois tables pique-nique avec une corbeille poubelle, une sur le Canal côté Tranchasse et deux dans le Parc des Ecureuils. ▪ Les journées du Patrimoine auront lieu les 16 et 17 septembre 2023, l’association CAP assurera les visites du site Gallo-Romain et l’Amicabe réalisera une exposition photo dans le bureau de l’embarcadère.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 00 et ont signé le Maire et la secrétaire de séance.
Remarques éventuelles :
Le Maire, La secrétaire de séance.
Patrick BIGOT. Catherine MÉTÉNIER.