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Compte-Rendu - 32khzjddowz559v
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 32khzjddowz559v)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département
du
Jura
ne
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2014
Présents
: Dominique
Bailly,
Sylvie
Bellec,
Alain
Blondet,
Jean-François
Chastang,
Frédéric
Cottet-Emard,
Nadine
Guiliet,
Christine
Hugonnet,
Sophie
Jacquier,
Anne-Marie
Kleinklaus,
Jean-Daniel
Maire,
Gaëtan
Mourgue,
Bernard
Mutin,
Laëtitia
Perrin,
Michèle
Quesnel,
Joël
Thibaudon.
Début
de
la
séance
: 20h
ORDRE
DU
JOUR
La
séance
est
ouverte
par
Jean-Daniel
Maire,
Maire
sortant.
Il déclare
les
conseillers
municipaux
suivants
installés
dans
leurs
fonctions
:
-__
Dominique
Bailly
-
Sylvie
Bellec
-
Alain
Blondet
-
Jean-François
Chastang
-
Frédéric
Cottet-Emard
-
Nadine
Guillet
-
Christine
Hugonnet
-__
Sophie
Jacquier
-
Anne-Marie
Kleinklaus
-
Jean-Daniel
Maire
-
Gaëtan
Mourgue
-
Bernard
Mutin
-
Laëtitia
Perrin
-
Michèle
Quesnel
-
Joël
Thibaudon
Dominique
Bailly
est
nommé
secrétaire
de
séance.
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Election
du
Maire
:
Afin
de
procéder
à
l’élection
du
Maire,
le
doyen
de
l’assemblée,
Jean-François
Chastang,
prend
la présidence
pour
l'élection.
Il constate
que
le
quorum
est
atteint.
Deux
assesseurs
sont
nommés
pour
constituer
le
Bureau
de
vote.
Il
s’agit
de
Laëtitia
Perrin
et Frédéric
Cottet-Emard.
Un
seul
candidat
se
présente.
Jean-Daniel
Maire
est
élu
Maire
par
14
voix
et
1 nul.
Election
des
Adjoints
:
Jean-Daniel
Maire,
nouvellement
élu,
organise
l’élection
des
adjoints. + Lors
du
mandat
2008-2014,
le
conseil
municipal
avait
fixé
le
nombre
d’adjoints
à
4.
Jean-
Daniel
Maire
propose
à l’assemblée
de
revoir
l’organisation
du
Conseil
Municipal
et
de
passer
à 3 adjoints
avec
les
délégations
suivantes
: Travaux
et Urbanisme,
Affaires
Générales,
Forêt
et
Environnement. Le
conseil
municipal,
à lunanimité,
accepte
cette
proposition.
* Jean-Daniel
Maire
propose
ensuite
à l’assemblée
de
fixer
le montant
des
indemnités
des
Elus
d’après
le
barème
suivant
:
Barème
des
indemnités
pour
les
communes
de
500
à 999
habitants
Elus
LE
de
Montant
de
l'indice
1015
l'indemnité
Maire
31
1178.46
€
Adjoints
8.25
313.62
€
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le montant
de
ces
indemnités.
—
Il est
ensuite
procédé
à l’élection
des
3
adjoints
:
1°
adjoint
: Travaux
et Urbanisme
Le
Maire
propose
Alain
Blondet.
Aucun
autre
candidat
ne
se présente.
Alain
Blondet
est élu
1°
adjoint
par
14
voix
et 1 nul
2° adjoint
: Affaires
Générales
Le
Maire
propose
Christine
HUGONNET.
Aucun
autre
candidat
ne
se présente.
Christine
HUGONNET
est élue
2° adjointe
par
14
voix
et
1 nul
3° adjoint
: Forêt
et Environnement
Le
Maire
propose
Frédéric
Cottet-Emard.
Aucun
autre
candidat
ne
se présente.
Frédéric
Cottet-Emard
est
élu
3° adjoint
par
14
voix
et
1 nul.
Îl
convient
ensuite
de
fixer
l’ordre
du
tableau :
Les
membres
du
conseil
municipal
sont
classés
dans
l'ordre
du
tableau
selon
les
modalités
suivantes
:
-
Après
le Maire,
prennent
rang
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
-
Sous
réserve
du
dernier
alinéa
de
l'article
L.
2122-10,
les
adjoints
prennent
rang
selon
l'ordre
de
leur
élection
et,
entre
adjoints
élus
sur
la même
liste,
selon
l'ordre
de
présentation
sur
la liste.
-_
En
ce
qui
concerne
les
conseillers
municipaux,
l'ordre
du
tableau
est
déterminé,
même
quand
il y a des
sections
électorales
:
1° Par
ancienneté
de
leur
élection,
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
priorité
d'âge. Fonction
Nom
- Prénom
Maire
MAIRE
Jean-Daniel
1%
adjoint
BLONDET
Alain
2%
adjoint
HUGONNET
Christine
39%
adjoint
COTTET-EMARD
Frédéric
Conseiller
MUTIN
Bernard
Conseiller
THIBAUDON
Joël
Conseiller
PERRIN
Laëtitia
Conseiller
MOURGUE
Gaëtan
Conseiller
JACQUIER
Sophie
Conseiller
KLEINKLAUS
Anne-Marie
Conseiller
BELLEC
Sylvie
Conseiller
GUILLET
Nadine
Conseiller
CHASTANG
Jean-François
Conseiller
QUESNEL
Michèle
Conseiller
BAILLY
Dominique
DESIGNATION
DES
DELEGUES
—
Conseil
Communautaire
« Haut-Jura
Saint-Claude
» :
Les
3 titulaires
sont
désignés
suivant
l’ordre
du
tableau
soit :
-
Jean-Daniel
Maire
-
Alain
Blondet
-__
Christine
Hugonnet
Christine
Hugonnet
informe
l'assemblée
qu’elle
ne
souhaite
pas
être
présente
au
Conseil
Communautaire
et
donc
qu’elle
présente
sa
démission
au
Président
de
la
Communauté
de
Communes. Le
suivant
dans
l’ordre
du
tableau
est
Frédéric
Cottet-Emard.
Comme
Christine
Hugonnet,
il
ne
souhaite
pas
siéger
au
Conseil
Communautaire,
il
démissionne
donc
également
de
sa
fonction
de
conseiller
communautaire.
Le
suivant
dans
l’ordre
du
tableau
est
Bernard
Mutin.
Les
trois
conseillers
communautaires
sont
donc
les
suivants
:
Communauté
de
Communes
Jean-Daniel
Maire
Alain
Blondet
Bernard
Mutin
—?
Parc
Naturel
Régional
du
Haut-Jura
:
Titulaire
Suppléant
Alain
Blondet
Sophie
Jacquier —
SICTOM
:
Titulaire
Suppléant
Jean-François
Chastang
Anne-Marie
Kleinklaus
—
SIDEC
:
Titulaire
Frédéric
Cottet-Emard
—+
SMAAH]
(Syndicat
Mixte
d’ Accompagnement
des
Aînés
du
Haut-Jura)
:
Titulaires
Suppléants
Dominique
Bailly
Anne-Marie
Kleinklaus
Christine
Hugonnet
Sophie
Jacquier
—?
SIVOS
(Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Scolaire) :
Titulaires
Suppléants
Sylvie
Bellec
Nadine
Guillet
Jean-Daniel
Maire
Bernard
Mutin
—
SIE
(Syndicat
Intercommunal
des
Eaux)
:
Titulaires
Suppléant
Alain
Blondet
Bernard
Nabot
Gaëtan
Mourgue
Joël
Thibaudon
—
Délégué
au
Collège
Rostand
: Nadine
Guillet
—>
Délégué
question
de
défense
: Dominique
Bailly
—
Délégué
au
CNAS
: Christine
Hugonnet
5
- Mise
en
place
des
commissions
—
Commission
d’appel
d’offres
(obligatoire) :
Titulaires
Suppléants
Jean-Daniel
Maire
Laëtitia
Perrin
Alain
Blondet
Dominique
Bailty
Gaëtan
Mourgue
Nadine
Guillet
—
Finances :
Président
:
- Jean-Daniel
Maire
Membres
volontaires
:
- Sophie
Jacquier
- Alain
Blondet
- Christine
Hugonnet
- Gaëtan
Mourgue —
Travaux
- Urbanisme :
Président
:
Membres
volontaires
:
—
CCAS :
Présidente
:
Membres
volontaires
:
—
Personnes
âgées :
Présidente
:
Membres
volontaire
:
—
Bois
- Environnement : Président
:
Membres
volontaires
:
—
Communication :
Présidente : Membres
volontaires
:
—
Sports
/ Jeunesse :
Président
:
Membres
volontaires
:
—
Relations
avec
les
associations
:
—
PLU :
Présidente : Membres
volontaires
:
- Alain
Blondet
- Jean-Daniel
Maire
- Christine
Hugonnet
- Frédéric
Cottet-Emard
- Joël
Thibaudon
- Jean-François
Chastang
- Michèle
Quesnel
- Dominique
Bailly
- Jean-Daniel
Maire
- Christine
Hugonnet
- Christine
Hugonnet
- Anne-Marie
Kleinklaus
- Frédéric
Cottet-Emard
- Jean-François
Chastang
- Christine
Hugonnet
- Jean-Daniel
Maire
- Sophie
Jacquier
- Laëtitia
Perrin
- Joël
Thibaudon
- Joël
Thibaudon
- Laëtitia
Perrin
- Christine
Hugonnet
- Nadine
Guillet
- Frédéric
Cottet-Emard
- Alain
Blondet
- Christine
Hugonnet
- Jean-Daniel
Maire
- Dominique
Bailly
Une
chef de
projet
est
désignée
pour
coordonner
le centre
social
: Christine
Hugonnet
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
: Vendredi
25
avril
à
20h
Fin
de
la séance
: 0h30
Le
Maire
rap
MAIRE
AC