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unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 132. Bénévole flamme olympique
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h47
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 132. Bénévole flamme olympique)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
091-249100553-20240925-132-2024-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
03/10/2024
dy
Publication
: 03/10/2024
Rassemblons toutes les frergies
DÉLIBERATION
N°
132/2024
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
25 SEPTEMBRE
2024
Membres
présents
: 30
Membres
représentés
: 10
Suffrages
exprimés
: 40
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
mercredi
25
septembre
à
20
heures
36
minutes,
le
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde,
légalement
convoqué
le
19
septembre
2024,
s’est
réuni
en
salle communautaire
à l'Hôtel
de Communauté
à Etréchy,
sous
la présidence
de Monsieur
Jean-
Marc
FOUCHER.
ETAIENT
PRESENTS
: C.
Millet,
S.
Sechet,
JM.
Dumazert,
JM.
Pichon,
KR.
Saada,
X.
Lours,
S.
Galiné,
V.
Perchet,
R.
Longeon,
RM.
Mauny,
©.
Lejeune,
J.
Garcia,
C.
Borde,
C.
Martin,
AM.
Villatte,
D.
Juarros,
C.
Voisin,
F.
Mezaguer,
G.
Bach,
D.
Bougraud,
G.
Bouvet,
A.
Dognon,
K.
Lavenant,
T.
Gonsard,
©.
Petrilli,
A.
Touzet,
C.
Gourin,
À.
Poupinel,
JM.
Foucher,
M.
Huteau
POUVOIRS:
C.
Cazade-Saada
à
R.
Saada,
A.
Mounoury
à
X.
Lours,
M.
Dorizon
à
A.
Dognon,
F.
Pigeon
à
T.
Gonsard,
Z.
Hassan
à
J.
Garcia,
S.
Galibert
à
G.
Bach,
C.
Emery
à
R.
Lavenant,
L.
Vaudelin
à G.
Bouvet,
MC.
Ruas
à D.
Bougraud,
C.
Lempereur
à A.
Touzet
ABSENTS
: D.
Meunier,
F.
Lefebvre,
H.
Treton,
V.
Cadoret,
MP.
Berger-Chailler
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: RM.
Mauny
AH
A
Re
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D’ACCUEIL
D’UN
BENEVOLE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
SENSIBILISATION
A
L’HISTOIRE
DE
LA
FLAMME
OLYMPIQUE
POUR
LES
ENFANTS
DU
CENTRE
DE
LOISIRS
DE
BOURAY-SUR-JUINE
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
statuts
de
la Communauté
de
communes,
Vu
le passage
de
la flamme
olympique
dans
la ville
de
Chamarande
le 22 juillet
2024,
Considérant
l’opportunité
de
la
Communauté
de
Communes
de
pouvoir
bénéficier
pour
les
enfants
d’une
explication
sur
l’histoire
de
la flamme
olympique
le
17 juillet
2024
APRES
DELIBERATION,
le Conseil
Communautaire,
A
L'UNANIMITE,
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
bénévole
liant
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et
Renarde
à Madame
Sandrine
Renaudot
telle
qu’annexée,
PRECISE
que
la convention
est
conclue
pour
une
durée
d’une
heure
le
17 juillet
2024,
AUTORISE
le Président
à signer
la convention
d’accueil
d’un
bénévole.
Jean-Marc
FOUCHER,
Rose-Marie
MAUNY,
4
Président
La
Secrétaire
de
séance
/
La
présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
ou
de
sa publication,
faire
l'objet
d'un
recours
en annulation
devant
le Tribunal administratif de
Versailles ou,
dans le même
délai, faire l'objet d'un
recours gracieux
devant
le Président
de
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde,
cette
démarche
prolongeant
le délai
de
recours
contentieux
qui
devra
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
d'un
délai
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
de
la demande).
ae
ENTRE
JUINE
ET
RENARDE
- 2
rue
des
Hêtres
Pourpres
—- 91580
Étréchy
— 01
83
63
70
90