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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 30012023
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 30012023)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Sécurité sociale,
pa
LUCINGES
Vapril ville
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
janvier
2023
à
19h30
Présents
: JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
P.
CHARRIERE,
A.
CHICHER,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS,
Y.
DIEULESAINT,
A.
DROUX,
A.
FAVRAT,
P.
GERBAZ,
E.
JOVILLAIN,
S.
MARTY,
I.
MAUGET,
C.
MASCAGNI,
V.
MOUCHET,
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU.
Absents
:JP
LEMMO
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Yves
BEUCHER
est
élu
secrétaire
de
séance
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20230101
|
Personnel
communal
:
instauration
du
« forfait
mobilités
durables
»
Approuvé
20230102
|
Personnel
communal
:approbation
de
la
nouvelle
convention
d’adhésion
à l’offre
de
service
du
pôle
santé
au
travail
du
Approuvé
CDG
74
20230103 | Annemasse
Agglo
: approbation
du
schéma
directeur
d'énergie
Approuvé
20230104 | Approbation
de l’avenant
N°1
à la convention
de mutualisation
du
service
police
municipale
intercommunale
Approuvé
4
.
Fait
à Lucinges,
Le
Maire,
Publié sur le site internet de la
Le 3 février 2023
Jean-Luc SOULAT
commune
le:
03/02/2238
Qualité
et auteur
de l'acte :
Jean-Luc
SOULAT,
Maire
de
Lucinges
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
est
consultable
en
mairie
dans
les
registres
de
la
commune.
Les
procès-verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
en
mairie
et
sur
le
site
internet
de
la
commune,
une
semaine
après
leur
approbation
au
cours
de
la
séance
du
conseil
municipal
suivant.