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Déliberation - DELIB40 2021
Document publié le Mercredi 24 novembre 2021 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB40 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGlI
DÉPARTEMENT
26 - DRÔME
Nombre de conseillers
+ en exercice 11
+ présents 11
+ votants 11
* absents 0
* exclus 0
Date de convocation :
24 novembre 2021
Date d'affichage :
Objet
Délibération n°40.2021
DFCI : Choix de
l'entreprise à retenir pour
les travaux
d'aménagement des 2
pistes
Envoyé en préfecture le 06/12/2021
Reçu en préfecture le 06/12/2021
ID : 026-212600431-20211129-DELIB40 2021-DE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
De la commune Beauvoisin (Drôme)
Séance du 29 novembre 2021 à 18 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
M. THIRIOT Christian, Maire
Étaient présents :
ARDISSON Jean-Claude, BLAIN Bruno, CORNAND Jean-Jacques,
DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS Chantal, MORIN Catherine, MARCHAL
Laurence, MILLET Jérôme, THIRIOT Christian, NOUVEL Alain,
LUCIANO Luc.
Secrétaire de séance :
Mme DUMAS Chantal
Monsieur le Maire rappelle aux conseillers municipaux la délibération du 28 octobre dernier où il a été donné un accord de principe à la demande de financement pour l'aménagement de deux pistes DFCI et où le
conseil municipal autorisait Monsieur le Maire à solliciter des devis.
Monsieur le Maire présente les deux devis obtenus qui seront transmis avec la demande de subvention. Il demande aux conseillers municipaux de se prononcer sur le choix de l'entreprise à retenir.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Décide de retenir l'entreprise G et À Terrassement pour un montant de
10 100€ HT
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à ce
dossier.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture le.
Publié ou notifié le .
Fait à Beauvoisi , le 29 novembre 2021
Le Mäire, Christian THIRIOT